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TRÉSORERIE

Définition de la trésorerie (1540)

Fond en caisse et dépôt à vue
- Tous les dépôts accessibles dans un délai de 3 mois
  - Inclus dépôt à terme et bon du trésor dans moins de 3 mois
- On peut disposer librement de l'argent
  - Pas cheque post dater
  - Pas placement de plus de 3 mois
  - Pas provision pour futur achat (si besoin doit renverser la transaction dans les livres)
- ****Examen savoir quel dépôt est considéré comme trésorerie

Présentation dans les états financiers

NCECF: dans l'actif à court terme premier poste
- Si négatif : dans passif à court terme premier poste (découvert bancaire)
IFRS : dans les actifs courant premier poste (AN) et dernier poste (Europe)
- Si négatif : dans passif courant premier poste(découvert bancaire)

Gestion de la trésorerie (mesure de contrôle)

Optimiser les flux monétaires (comment les mouvements d'argent vont se faire)
- Avoir les ressources nécessaires pour faire face aux imprévus
- Prévoir les besoin de fond d'avance pour investir les excédents et planifier les emprunts
- Outils
  - Tableau des flux de trésorerie
    - Pour le futur
    - Donne une idée de la santé financière d'une entreprise
  - Budget de caisse
    - État prévisionnel des entrées et sortis de fond
Contrôle interne
- Objectif
  - Limiter les risques d'erreur et de fraude
  - Contrôle des activités
- Toujours des failles car mis en place par un humain
- Outils
  - Répartition des tâches et des responsabilités
    - Pas même personne qui fait dépôt, entre les transaction, fait les chèques
    - Pas même personne qui autorise et signe les chèques
  - Mises en place de contrôle physique
    - Coffre-fort, cadenas, accès limité
  - Dépôt intégral de toutes les sommes encaissées
    - Reçus donnés aux clients
    - Comptabilité fait par un employé qui n'a pas accès à la caisse
  - Décaissement uniquement par chèques et virement bancaires
    - Numéroté les chèques
    - Deux signatures
  - Utilisation petite caisse pour les déboursés minimes
    - Utilisation d'une clé
    - Pièce justificative pour chaque transaction
    - Conciliation périodique
  - Rapprochement bancaire périodiques
    - Concilier le solde de banque avec le solde inscrit aux livres
    - Exemple d'écarts : chèque et dépôt en circulation, omission, erreurs, frais administratif facturé par la banque, mais pas aux livres
    - TRÉSORERIE
    - Définition de la trésorerie (1540)
    - Fond en caisse et dépôt à vue
      - Tous les dépôts accessibles dans un délai de 3 mois
        
        Inclus dépôt à terme et bon du trésor dans moins de 3 mois
      - On peut disposer librement de l'argent
        
        Pas cheque post dater
        
        Pas placement de plus de 3 mois
        
        Pas provision pour futur achat (si besoin doit renverser la transaction dans les livres)
      - ****Examen savoir quel dépôt est considéré comme trésorerie
    - Présentation dans les états financiers
    - NCECF: dans l'actif à court terme premier poste
      - Si négatif : dans passif à court terme premier poste (découvert bancaire)
    - IFRS : dans les actifs courant premier poste (AN) et dernier poste (Europe)
      - Si négatif : dans passif courant premier poste(découvert bancaire)
    - Gestion de la trésorerie (mesure de contrôle)
    - Optimiser les flux monétaires (comment les mouvements d'argent vont se faire)
      - Avoir les ressources nécessaires pour faire face aux imprévus
      - Prévoir les besoin de fond d'avance pour investir les excédents et planifier les emprunts
      - Outils
        
        Tableau des flux de trésorerie
        
        Pour le futur
        
        Donne une idée de la santé financière d'une entreprise
        
        Budget de caisse
        
        État prévisionnel des entrées et sortis de fond
    - Contrôle interne
      - Objectif
        
        Limiter les risques d'erreur et de fraude
        
        Contrôle des activités
      - Toujours des failles car mis en place par un humain
      - Outils
        
        Répartition des tâches et des responsabilités
        
        Pas même personne qui fait dépôt, entre les transaction, fait les chèques
        
        Pas même personne qui autorise et signe les chèques
        
        Mises en place de contrôle physique
        
        Coffre-fort, cadenas, accès limité
        
        Dépôt intégral de toutes les sommes encaissées
        
        Reçus donnés aux clients
        
        Comptabilité fait par un employé qui n'a pas accès à la caisse
        
        Décaissement uniquement par chèques et virement bancaires
        
        Numéroté les chèques
        
        Deux signatures
        
        Utilisation petite caisse pour les déboursés minimes
        
        Utilisation d'une clé
        
        Pièce justificative pour chaque transaction
        
        Conciliation périodique
        
        Rapprochement bancaire périodiques
        
        Concilier le solde de banque avec le solde inscrit aux livres
        
        Exemple d'écarts : chèque et dépôt en circulation, omission, erreurs, frais administratif facturé par la banque, mais pas aux livres

Test de dépréciation

Actif doit présenter avantage futur
Doit déprécier quant une partie des couts des stocks ne peut pas être recouvrée
Les stocks doivent être présenté au moindre du cout et de la valeur nette de réalisation (VNR)
- VNR = prix de vente - frais de ventes prévus
Événements postérieurs à la date du bilan
- Quant différence de VNR ou cout entre fin de période et mise au point des états financiers
- Doit dévaluer sur fluctuation liée à condition qui existait en fin de période
Stock de matières premières et stocks de fournitures
- Lorsque VNR produits finis/en cours plus grand que cout de fabrication
  - Indication valable que les matières premières n'ont pas à être dépréciées
- Lorsque VNR produits finis/en cours plus petite que cout de fabrication
  - Déprécier les produits finis/en cours

Contrat d'achat ou vente ferme

Contrat ferme
Contrat de vente
- Si quantité prévue contrat supérieur à quantité détenue : VNR quantité détenue = prix contrat
- Si quantité prévue contrat inférieur à quantité détenue
  - VNR quantité excédent est fondé sur prix marché
  - VNR quantité visé contrat = prix contrat
Contrat déficitaire
- Comptabilisé perte si coût global pour contrat plus grand que VNR
  - Provision = passif
  - Perte moindre de :
    - Coût exécution contrat
    - Indemnisation/pénalité découlant du défaut d'exécution

Estimation valeur des stocks

Impossible de faire décompte stock
Méthode de l'inventaire au prix de détail
- Calculer ratio de conversion
- Appliquer ratio au prix de détail du stock fin pour trouver coût stock fin
- Système périodique : Prend en considération les stocks début
- Système permanent : Prend juste achat considération (pas stocks début)
  - Méthode comptable du PEPS (épuisement successif)
- Majoration : augmente prix de détail
- Démarque : diminue prix de détail
Méthode de la marge brute (pas autorisé CPA canada)
- Estimer cout ventes (1-%MB)*Ventes
- Estimer le coût stocks de fin

Examen : cas de sinistre et réclamation pour système périodique
*** si % marge brute en fonction cout faire : 100%/(100%+% en fonction coût)

Présentation des EF

NCECF
- Expliquer la méthode d'évaluation et la méthode de détermination des coût choisis
- Stock par catégorie et totale (matière première, fourniture, produits en cours et finis)
IFRS
- Expliquer les méthodes choisies
- Montrer la dépréciation et reprise dépréciation des stocks
- Valeur ctb de stocks donnés en nantissement de passifs (quand stock pas à nous car sous garantie, pour avoir le financement)
- Associé stock au passif ou à l'actif

IMMOBILISATION

Détermination du coût initial

Coût directement attribuable

Frais directement rattaché à l'acquisition
- Droits de douane, taxe, remise et rabais
Coût directement attribuable au transfert (transport)
Coût relatifs à la mise hors service
- Ex: coût relié à enlevé un immobilisation et à la remise en état site : achat terrain avec immeuble, le cout destruction bâtiment rentre dans la valeur de l'immobilisation
Terrain
- Inclus
  - Préparation du terrain à l'usage prévu
  - Droit de mutation
  - coût prévu de démobilisation ou de décontamination
  - Arrérage paiement hypothécaire
  - prise en charge de taxe foncière non réglée par l'ancien propriétaire
  - coût excavation
- Inclus pas : taxe payée d'avance par l'ancien propriétaire remboursée = charge payée d'avance
- Frais durée de vie infini (pas de dépréciation)
- Démolition : dépend des cas
  - Si démolition de la bâtisse était prévue lors de l'achat comptabilisé dans terrain
  - Si décision ultérieure : comptabilisé dans charge de démolition
Travaux aménagement du terrain
- Frais chargé par la municipalité (système aqueduc, drain)
- Frais encourus volontairement (clôture, stationnement, trottoir)
- À comptabiliser si réponde définition de l'actif et dans catégorie séparée (travaux aménagement du terrain ), car pas durée de vie infini

Bâtisse
- Inclus
  - Prix d'achat
  - Droit mutation
  - Frais juridique
- Cas : acquisition d'un bâtiment et d'un terrain ensemble pour un seul prix
  - 1- Séparer les frais qui sont encourus pour seulement un actif
  - 2- Trouver coût total actif
  - 3- faire proportion
  - Existe aussi méthode marginal si connait juste valeur de chaque actif
Amélioration locative
- Amélioration apportées à des immobilisations louées par le locataire

Équipement

Inclus

Coût assemblage et d'installation
- Coût de formation employés et salaire employé qui font essaie
- Salaire contremaître qui supervise installation
- Matières premières utilisées lors des essaies

Actifs construits par l'entreprise
- Inclus
  - Frais direct de construction
    - Matériaux, main d'œuvre, permis de construction
  - Frais indirect mais tout de même imputable
Produits et charges accessoires
- Si encourus avant l'état d'utilisation productive = déduits ou ajoutés au coût

Intérêt encourus pendant la construction des actifs

Capitaliser les intérêts
- Obligatoire si IFRS
- Optionnel si NCECF
Deux types de coûts
- Fonds spécifiques
  - Coût des fonds empruntés pour financement
  - Produit sur placement temporaire
- Fonds généraux
  - Partie du coût des emprunts généraux
- Étapes calcul intérêt
  - 1- Calculer les dépenses moyennes pondérées engagées durant la période
  - 2- Calculer le taux d’intérêt moyen sur les emprunts généraux, en excluant les emprunts spécifiques du calcul
  - 3- Calculer les intérêts, spécifiques et généraux, à incorporer au coût de l’actif
  - Conditions à respecter
    - Dépenses relatives à l’immobilisations; sont réalisées
    - Coûts d’emprunt sont encourus
    - Activités indispensables à la préparation de l’actif préalablement à son utilisation ou à sa vente sont en cours

Subventions publiques

Deux approches de traitement

Approche par le bilan
- Crédit à un compte des capitaux propres
- Pourquoi ?
  - Car subventions = instruments de financier
Approche par le résultat
- Recommandé par les normes
- Subventions comptabilisées en résultat (produit)
- Pourquoi ?
  - Argent ne provient pas actionnaires

Quand comptabilisé subvention?

Assurance raisonnable
- Conditions
  - Est-ce que l'entreprise peut remplir les conditions des subventions ?
  - Est-ce que on va réellement recevoir la subvention?
- Comptabilisé si les deux conditions sont remplis car assurance raisonnable

Deux catégories

Liés à l'acquisition des actifs (ex: pour acheter un terrain)

Choix entre:
- Diminuer le coût des immobilisations et amortir le solde (ex: acheté à 1000$ au lui de 2000$)
  - Créer un compte "aide gouvernemental reportée"
    - Présenté au passif et chaque année prend une partie de la subvention
- Impact sur résultats
  - Bien amortissable (immeuble)
    - Subventions amorties au même rythme que l'amortissement
  - Bien non amortissable (terrain)
    - Subvention comptabilisée
- Subvention non monétaire (ex: ville donne un terrain à entreprise)
  - Choix entre:
    - Juste valeur (plus courant)
      - Obligatoire selon NCECF
    - Valeur symbolique

Liée aux résultats (ex: pour embaucher du personnel, payer de l'essence)

Si liée à charges du passées
- Constater dans résultats exercice en cours
Si liée à charges courantes
- Constater dans résultats exercice en cours
- Ex: compenser frais transport élevé, pour stabiliser prix de vente
Si liés à charges futures
- Reçu maintenant mais pour des charges dans exercices futurs
- À reporter (passif) et constater dans résultat exercice futurs

Subventions doivent être remboursées

IFRS
- Liée aux résultats
  - Imputer remboursement au produit différée et comptabilisé l'excédent dans résultat
- Liés à un actif
  - Si subvention présentée en produit différé
    - Imputer remboursement au produit différée et comptabilisé l'excédent dans résultat
  - Si subvention déduite de l'actif
    - Comptabilisé en augmentant la valeur de l'actif
  - Comptabilisé immédiatement en charge l'amortissement supplémentaire qui aurait du être comptabilisé dans exercices précédents
NCECF
- Révision d'estimation comptable
  - Nouveau montant nous amène à modifier nos estimations

**On n’ajuste pas les chiffres des exercices précédents

Calcul charge amortissement

IFRS : coût, moins valeur résiduelle, réparti sur durée d’utilité
NCECF : le plus élevée entre
- coût moins la valeur de récupération(valeur à la fin de vie physique), réparti sur la durée de vie
- coût moins la valeur résiduelle (valeur fin vie utile), réparti sur la durée de vie utile

Méthode d'amortissements

Fonctionnel ou selon les unités d'œuvre
- Amortissement avec l'usage réel de l'immobilisation
- Basée sur l'utilisation du nombre d'extrants ou d'intrants
- Ex: une camion peut rouler 250 000km (faire règle de trois)
Linéaire : Assiette d’amortissement ÷ durée de vie (utile)
Dégressif
- Charge décroissante sur la durée d'utilité de l'actif
- Deux méthodes
  - Selon l'ordre inversé des années
    - Assiette amortissement * (durée de vie restante + 1)/ somme des années de vie utile
    - Somme des années de vie utile N(N+1)/2
  - Taux constant
    - (Coût d'acquisition - amortissement cumulé )*taux

Taux = 2 * (1/durée de vie)

Choisir la méthode la plus logique

Amortissement par composante

IFRS : chaque partie de l'immobilisation avec un coût significatif doit être amortie séparément
NCECF: amortissement par composantes requis si :
- Raisonnablement possible de le faire
- Durée de vie composantes peut faire l'objet d'estimation
- Amortir composantes selon leur durée de vie respectives (ex: avion)
Révision de la méthode et de la durée
- IFRS : Révisé au moins annuellement
- NCECF: révisée périodiquement en présence de faits importants qui peuvent

Évaluation ultérieurs des immobilisations

En NCECF: Modèle du coût obligatoire : évaluer au début avec coût initial et ensuite diminué du cumul des amortissement
En IFRS: choix entre modèle de la réévaluation et modèle du coût
- Applicable qui si JV peut être déterminé de manière fiable

Réévaluation des immobilisations

Si réévaluation
- Positive
  - Écart de réévaluation (JV-VCN) dans les capitaux propres
- Négative
  - Écart de réévaluation (VCN-JV) dans les DT

2 méthodes pour la première réévaluation

Méthode de l'ajustement net
- Annuler amortissement cumulé contre valeur de l'immobilisation
- Valeur nette ensuite ajustée pour obtenir montant réévalué de l'immobilisation

Arnorlissement
Arnorlissement
Machine
AERG τέέναΙιια(/οη)

Méthode de l'ajustement proportionnel
- AÉRG: Autre élément du résultat global

Pour trouver le montant du compte immeuble: valeur actuelle/valeur dans les livres*cout acquisition

Évaluation subséquente
- Amortit l'immo avant de procéder à la réévaluation
À chaque année on prend une partie du RND
- Correspond à la nouvelle valeur de l'amortissement - l'amortissement de départ

Dépréciation

Définition : perte de valeur subie par un actif à long terme

Test de recouvrabilité

Quand
- IFRS: à la fin de chaque période du bilan si indice actif aurait perdu valeur
  - Doit chercher indice à chaque année
    - Ex: baisse valeur du marché, hausse intérêt, plan d'abandon
- NCECF: seulement si indicateur que la valeur comptable pourrait ne pas être recouvrer
Comparer valeur comptable et valeur recouvrable
- Valeur recouvrable est le plus élevée :
  - JV diminuée des coûts de la vente
  - Valeur d'utilité : valeur actuelle des flux de trésorerie futurs
- SI JV - coût de vente plus élevée que valeur comptable
  - Test terminé, pas de perte de valeur (Pas besoin de trouver valeur d'utilité)
- Perte de valeur (valeur comptable plus grande que valeur recouvrable)
  - Si modèle coût : perte porté aux résultats
  - SI modèle réévaluation : perte traitée comme réévaluation négative
Valeur d'utilité
- Deux techniques
  - Technique traditionnelle : estimation de flux net le plus probables
  - Technique de la valeur prévue : estimation différent scénarios avec probabilité

Obligation liée à la mise hors service

NCECF: obligation juridique
- Obligation juridique en vigueur à la date du bilan
  - Décision de pouvoirs publics
  - Contrat, loi

Promesse envers un tiers
Quand ?
- Dès la naissance de l'immo
- Et lorsque possible de faire estimation raisonnable sur juste valeur
IFRS: Obligation égale ou implicite
- création d'une provision
- Quand? : lorsque rencontre critère d'un passif
  - Obligation actuelle
  - Évaluation fiable de la provision
  - Sortie de ressources représentatives d'avantage futurs

Évaluation montant initial

Méthode traditionnelle (obligatoire IFRS)
- Incertitude pris en compte dans le taux actualisation
- Taux intérêt qui reflète les risques
Méthode des flux de trésorerie prévus (Choix entre les deux NCECF)
- Incertitude pris en compte dans les flux
- Taux d'intérêt sans risque

Traitement ultérieur de l'obligation

Coût de l'obligation est capitalisé à l'immo et amorti sur durée de vie utile
Types de charges
- IFRS: charges financières
- NCECF: Charges de desactualisation (exploitation)
Fonctionnement de la comptabilisation de la charges à chaque année

1- On a trouver la valeur actuel du futur coût de mise hors œuvre

2- La charge = Solde provision *taux utilisé dans l'actualisation

Pour première année solde provision = montant trouver en 1
Pour année suivante = Montant 1 + les charges prises

Révision d'estimation

Révision obligatoire à la fin de chaque période financière
- Peut toucher : taux, échéance, flux
Utiliser taux sans risque en vigueur lors de la réévaluation
Écriture si modèle du coût
- Hausse : Immobilisation débit et provision crédit
- Baisse : Provision crédit et immobilisation crédit
Écriture si modèle de la réévaluation (IFRS seulement)

CESSION

Les sorties volontaires

Vente pour argent (opérations monétaires)
- Valeur comptable nette
  - Coût acquisition + coût capitalisée suite - amortissement cumulé
- Produit vente : prix de vente - frais de vente
- Gain ou perte = Produit vente - valeur comptable nette
Opération non monétaires
- Échange non monétaires (cède actif contre d'autres actifs)
  - Mesurées à la juste valeur sauf si :
    - Échange pas commercial

JV ne peut être déterminé de manière fiable
Doit être mesurée à la valeur comptable de l'actif cédé
NCECF: évaluer JV de l'actif cédé et de l'actif reçu en retenant la plus fiable (si fiabilité égale prendre JV de l'actif cédé)
IFRS: si capable déterminer JV de l'actif cédé et reçu de manière fiable choisi JV actif cédé
Transfert non monétaires (don)
Abandon

Les sorties involontaires

Exemple: sinistres, expropriations, incendies
NCECF: traitée comme une vente
- Prix = indemnité, prix de vente débris
IFRS: traiter comme éléments indépendants
- Ctb tout ce qui a été détruit en perte au débit et faire une autre écriture avec débit indemnité et crédit produit d'une indemnité

Changement dans l'intention d'utilisation

Immeuble de placement

Définition

Détenus pour retirer loyers
Détenus pour valoriser le capital

Bien destiné à plus d'une utilisation

Ex: partie détenue pour retirer loyers et pour produire marchandise
Si 2 parties peuvent être vendus séparément : ctb séparément
Si 2 partie peut pas être séparer: ctb immeuble placement juste si utilisation entreprise pas significatif

Évaluation initiale (comme immo normale)

Acquis : coût payer + honoraire+
Construit : coût directement liée

Coût exclus: coût démarrage, entretien, déchet fabrication

Évaluation subséquente

Choix entre
- Méthode coût
  - Comptabilisé au coût diminué de l'amortissement et des perte (reprise) de valeur
  - JV doit tout de même être mentionné au ÉF
- Méthode de la juste valeur (réévaluation)
  - Variation JV doit être ctb aux résultats (pas écart de réévaluation)
  - Il ne doit pas avoir d'amortissement (pas de charges)
  - Écriture : Immeuble de placement et profit/perte débit ou crédit dépendamment si perte ou profit
Méthode choisie doit être pour tout les immeubles à placement

Reclassement

immo corporelle à IP
- Suit règle immo corporelle jusqu'à changement puis celle de immeuble de placement
- Les écart de réévaluation transféré BNR juste à cession de l'immeuble

IP à immo corporelle
- Si IP ctb méthode coût
  - Transfert ne change pas valeur comptable
- Si IP ctb méthode juste valeur
  - Valeur comptable bien doit être JV à la date du changement d'utilisation

Cession

Écart produit net cession et valeur comptable : ctb en gain ou perte aux résultats
Si avant d'être IP avait été immo corporelle : ctb AÉRG au bénéfice s'il en avait

Actifs incorporels

Définition

Pas de substance physique
- Identifiable
- Séparable
- Contrôle
Doit avoir les même 3 caractéristiques des actifs
Exemple :
- Brevet, marque de commerce, quota (ex: lait), site web, licence

Comptabilisation

Comptabilisé en actif incorporel si répond au 2 critères:
- Répond définition d'un actif incorporel
- Répond aux critères de comptabilisation
  - Probable que avantage futurs iront à l'entreprise
  - Coût peut être évalué de façon fiable

Catégories

Actif dit ''acquis séparément''
- Peut généralement être comptabilisé car répond aux critères
- Évaluation initiale : comme immo corporelles
  - Si paiement au-delà des durées normales de crédit : actualiser la valeur des paiements
  - Si échange : mesurées à la JV sauf si pas substance commerciale et JV ne peut être déterminé
Actifs générés en interne
- Problématique : difficile de déterminer si remplis les critères
  - Difficile identifier quand générera avantage futurs
  - Difficile de déterminer de façon fiable le coût
    - Les normes donnent des critères
- 2 phases
  - Phase de recherche
    - Doit être ctb en charges, car ne peut démontrer l'existence d'un actif qui générera avantages futurs
  - Phase de développement
    - Doit respecter les 6 critères des normes
      - Faisabilité technique de l'achèvement de l'actif
      - Intention d'achever l'actif
      - Capacité à utiliser ou vendre l'actif
Disponibilité de ressources technique, financière et autres
Capacité évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l'actif
Façon dont l'actif générera des avantages économiques futurs probables
En IFRS : obligatoire de capitaliser
En NCECF : capitaliser ou charges (applicage uniforme pour tous les projets internes)
Évaluation initiale
- Tous le coûts directement reliés pour créer, produire et préparer l'actif
  - Inclus pas : frais commercial, administratif, perte d'exploitation, coût de démarrage
- Pas de retour en arrière (si ctb charges peut pas capitaliser après)
- Amélioration ou ajout : dépense engagés après ctb initiale rarement capitalisé
Évaluation subséquente
Même chose que immo corporelles (NCECF= coût, IFRS = choix)
Méthode de réévaluation
- Tout écart de réévaluation (positif) doit ultimement être constaté au BNR
Amortissement
Si durée de vie utile est limité : répartir assiette amortissement sur la durée de vie utile
- Si limitée mais pas capable déterminer avec précision : prendre meilleure estimation
Si durée de vie indéfinie : pas d'amortissement
- Possibilité de renouveler/prolonger droit sans coût considérable
- indéfinie ≠ infinie
- Pourrait quand même faire test de dépréciation même si amortis pas (comme terrain)
Pour NCECF : ne pas considérer la valeur de récupération et la durée de vie physique
Valeur résiduelle : présumée nulle sauf si :
- Tiers engagé à acheter actif à fin de vie
- Marché existe pour l'actif
Même méthode d'amortissement que les immo corporelles
Révision annuelle des estimations
- Obligatoire de réexaminer à chaque année la durée de vie utile et méthode amortissement
Frais inclus
Ne pas inclure frais de commercialisation
Commencer amortissement à partir de la date utilisation et non achat
NCECF 3400
Ventes de biens
3 conditions à respecter (4-5)
- 1: Risque et avantage inhérent sont transféré au vendeur
- 2 : Mesure contrepartie et estimation rendu raisonnablement sur (21)
  - Contrepartie : ne peut être déterminer avec précision raisonnable

Rendus : quantité susceptible d'être retournés et importantes et imprévisible
- Si historique fiable : peux constater provision
- 3 : Recouvrement soit raisonnablement final
  - Risque de non paiement
- Selon norme (5-6)
  - Preuves convaincantes accord (condition 1 ci-haut)
  - Livraison à eu lieu ou services rendus (condition 1)
  - Prix chateur doit payer déterminé (condition 2)

Condition 1 : transferts risques et avantages

Définition
- Acheteur conserve les risques importants
  - Ex : bien livré en consignation, Droit résilier le contrat
- Souvent lors du transfert de bien/propriété

Accord bilatéral (contrat) : Sous-critère (8)

Pratique habituelle
- Pour ctb, doit avoir appliqué les pratiques et procédures habituelles
- Ex : contrat écrit, bon de commande
- Convention accessoires (pas exam)
  - En prendre connaissance, car peut avoir clause d'annulation ou autre impact sur ctb
- Accord en consignation
  - Ne pas ctb tout de suite, car vendeur conserve risques
    - Si reçoit argent : ctb dans les perçus d'avance
  - Accord implicite condition :
    - 1: Acheteur a le droit de retourner le bien au vendeur
    - 2: Paiement conditionnel à la revente du bien par acheteur
    - Faire attention à entente formelle et pratique habituelle
    - Ex : Contrat dit payer 60 jours, mais réel paie à la vente du bien
- Droit de retourner le bien
  - Comme consignation
- Obligation de racheter le bien
  - Pas ctb produit si accord de financement
  - Vendeur obligé de racheter à un prix stipulé (qui ne changera pas)
    - Ex : Je vend un terrain et le rachète l'an prochain au même prix + intérêt et frais d'entretien. Ici , il s'agit d'un emprunt

Livraison a eu lieu ou services rendus : Sous-critère (9)

Ventes à livrer : 7 critères
- Risques inhérents à la propriété ont été transférés à l'acheteur
  - Ex: achète meuble et passe au feu : acheteur responsable
- Engagement ferme acheter
- Client demande retarder livraison
  - Doit avoir une bonne raison
- Calendrier de livraison doit être établis
  - Date de livraison doit être raisonnable
- Vendeur n'a pas conservé d'obligation de fournir une prestions déterminé
  - Ex: pas de garantie sur le bien
- Biens séparé des stocks à vendre (ne peut pas servir à d'autres commandes)
- Bien complet et prêt livraison
  - Bien fini (ne peux pas rester ex: à peindre)
- Acceptation du bien par le client
  - Lorsque client a droit à une période d'essai
  - Constate produit le plut tôt de :
    - Délai acceptation est expiré
    - Lorsque client accepte le produit
  - Critère vendeur
    - Ctb lors de livraison si critère vendeur sont respectés et peut faire estimation raissonable coût de remplacement (très rare)
  - Critère acheteur
    - Ctb avant acceptation si vendeur démontre de façon fiable que les biens livrés satisfont à tous les critères
- Ventes avec mise de côté
  - Ctb quand produit est livré
  - Somme reçu à titre de dépôt = revenu reporté
  - 1: Différente de vente à livrer, car pas engagement ferme d'achat
  - 2 : Responsabilité de l'acheteur
  - 3 : Si paye pas, ctb dépôt
- Accord avec paiement non remboursable
  - Ex: abonnement golf et gym
  - Constater au fur à mesure que le service est rendu
    - Ex: golf de mai à octobre : doit être constater au fur et a mesure du temps
    - Si pas d'historique : ctb à la fin
  - Jamais ctb au début (sauf si frais utilisé par le client même si pas d'intervention continue du vendeur)
  - Frais ouverture de dossier peuvent être ctb au début
- Convention de licence et autres accords de redevances
  - Pas constater tant que la durée de la licence n'est pas commence
  - Ctb d'une manière qui concorde avec la nature de l'opération

Condition 2 : Mesure de la contrepartie raisonnablement sûr

Incertitudes peuvent être liée :
- 1 : Contrepartie : ne peut être déterminer avec précision raisonnable
- 2: Rendus : quantité susceptible d'être retournés et importantes et imprévisible
  - Si historique fiable : peux constater provision

Sous-critère (10)

Contrat de vente annulables
- Aucune constations temps que le client jouit du droit d'annulation
- Si vendeur reçoit montant --> ctb dans perçus d'avance
- Accord prévoyant un droit de retour
  - Il ne faut pas que ce soit un accord de consignation
    - Respecter les 2 critères
  - Montant retour peut être estimé raisonnablement
  - Ctb au moment de la ventes (si respecte pas critère, attendre que respecter pour ctb)

Aussi tenir en compte des retours (affecte produit et CMV)
- Clause de protection des prix (pas exam)
- Accords de services prévoyant des frais remboursables (pas exam)

Critère 3 : recouvrement final

Deux critères
- Paiement soit légalement exigible de l'acheteur
- Acheteur soit en mesure d'honorer sa dette
  - Actif à saisir, entreprise en faillite
- Si recouvrement pas raisonnablement : pas ctb on attend que soit raisonnable (19)
  - Deux méthodes de ctb
    - Selon les encaissements
    - Selon le recouvrement des coûts (commencer ctb bénéfice brut seulement quand tous les coûts ont été recouvrés)
      - Produit évalué en fonction des coût engagé
- Si critère rempli : ctb au moment de la vente
  - N'empêche pas de prendre provision plus tard (20)
  - Provision créance douteuse est une charges (ne diminue pas les produits)

Prestation de services multiples

Définition (11)

Opération de vente global pour différents biens à des moments différents
- Ex : contrat de vente qui prévoit : bien, livraison, installation et formation
- Question à se poser :
  - Une seule ou plusieurs ventes?
  - Convient de distinguer chacune des prestations ?

Conditions (CPN-142)

Élément peuvent être séparé
- Valeur en soi par le client
- Les pièces peuvent être vendus séparément par le vendeur ou le concurrent
- Preuves objectives et fiables de la JV (lorsque JV de chaque item du contrat connu)
  - Meilleur preuve : pris de vente de l'entreprise juste pour cet item
  - Sinon regarder le concurrent
- Si peux retourner une prestation si reste des prestations n'est pas fourni
  - Les prestations non fournies vont t'elle être fournie?
  - Pas de droit de retour fait rien
- Lorsque les conditions sont remplis, on sépare les composantes pour la ctb (en plusieurs ventes)
  - Méthode répartition entre les composantes
    - Si connait juste valeur : prix global séparé au prorata des composantes de leur JV
    - Si connait pas JV : attribue à la prestation la différence entre le prix global et la JV des prestations non fournies
  - Peut importe méthode, on ne doit pas dépasser le montant conditionnel à l'exécution des prestations non fournies
- Si une ventes (respecte pas critère) : utilise avancement et achèvement des travaux

Montant brut vs montant net

Si entreprise mandant : base brute
- Indice mandant (24)
  - Entité responsable de la fourniture (pas sous-traite sauf si responsable)
  - Entité établit les prix
  - Entité libre de choisir fournisseur
  - Entité propriétaire des stocks et assume les risques
- Si Mandataire (intermédiaire) : ctb sur base net
  - Indice mandataire
    - Fournisseur responsable fourniture service
    - Entreprise touche montant déterminé pour les ventes (montant fixe ou pourcentage)
    - Entreprise a le droit de retourner au fournisseur (consignation)
    - Pas de risque de crédit

Redevances de franchisage (NOC-2)

Franchisé doit payé au vendeur
- Une redevance initiale
  - Traitement comptable
    - Pour franchiseur : produit
    - Pour franchisé : actif incorporel
  - Montant reçu par franchiseur pour:
    - la création
    - des services initiaux (choix emplacement, formation personnel,...)
    - Analyse les critères de NCA 3400 pour ctb
  - Critère ctb
    - Lorsque franchiseur fourni l'essentiel des services initiaux
    - N'a plus l'obligation ou l'intention de rembourse les fonds
    - Aucune autre condition importante pour la création de la franchise demeure à remplir (ex : trouvé un emplacement)
    - Normalement, ctb lors de l'entrée en exploitation
  - Cas de franchise régionale
    - Substance contrat franchise déterminer moment ctb
      - En fonction du nombre d'établissement (ctb au prorata)
      - Si traité comme un tout : ctb selon avancement des travaux
  - Cas franchiseur reçoit effet à recevoir
    - Il faut actualiser si pas d'intérêt ou taux irréaliste
  - Cas vente de stock et immobilisations
    - Séparer les éléments et ctb en plusieurs ventes (lorsque transfert risque et avantage à eu lieu)
    - Cas redevance initiale élevé (pas exam)
- Redevance périodique
  - Traitement comptable
    - Pour franchiseur : produit
    - Pour franchisé : charges
  - Charges encourus franchiseur liée création
    - Ctb en reporté jusqu'au moment de la ctb du produit
    - Doit respecter 3 critères actifs pour être ctb

Contrat long terme

Longue durée = s'étire sur plus d'un exercice (peut-être juste 1 mois si proche fin d'année)
- Deux méthodes de ctb, on utilise celle qui traduit le mieux la relation
  - Avancement des travaux
    - Quant utiliser?
      - Exécution sur plusieurs actes
      - Possible mesurer de manière fiable avancement des travaux
    - Pour déterminer degré avancement : utilise des mesures de performances raisonnablement déterminables
      - Ex : mesure basé sur les extrants
      - ****Ne pas se fier aux montants facturés ni les coût encourus qui ne reflètent pas le degré d'avancement
  - Achèvement des travaux (seulement NCECF)
    - Ex: processus adoption et de déménagement
    - Quant utiliser?
      - Exécution un seul acte
      - Impossible mesurer de manière fiable avancement des travaux
- 4 moments où produits peuvent être constatés
  - 1: Lors de la prestation effective du service
    - Lorsque services ou activités précises
    - Ex: vente immeuble avec commission : ct lors de signature contrat de vente avec notaire
  - 2 : À l'achèvement du service
    - Lorsque la dernière activité (la plus importante d'une série activités) est rendu
  - 3 : Selon le degré avancement de la prestation
    - Lorsque nombre identiques de services identiques (frais facturé à la fois)
    - Lorsque nombre précis de services identiques (ex: 15 cours de danse)
    - Lorsque temps déterminé, mais nombre de service indéterminé (ex: abonnement de 2 ans)
  - 4 : À l'encaissement
    - Lorsque des gros doute sur le recouvrement
    - Deux méthodes
      - Selon prorata somme encaissée
      - Selon le recouvrement des coûts
        Aussi appelé méthode zéro profit
        Produit ctb = somme engagé pour le projets
    - Lorsque entreprise capable évalué façon fiable montant produit peut retourner méthode avancement des travaux

Utilisation des ressources par des tiers (pas exam) (12)

Ctb lorsque la mesure et le recouvrement raisonnablement sûr
- Intérêt : en fonction du temps écoulé
- Redevance : à mesure qu'elles deviennent gagné selon le contrat
- Dividende : au moment où ils sont acquis au titulaire

IFRS15

5 étapes importantes

Identification du contrat

Identifications des obligations de prestation
1. Détermination du prix de transaction
1. Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestations
1. Ctb du produit lorsque l'obligation de prestation est remplie
1. Étape trois et cinq sont souvent interchangées

1 : Identification du contrat

5 critères à respecter pour passer à l'étape 2 (9)

Approbation par les parties : selon les pratiques habituelles (peux être formelle ou informelle)
- Définition des droits de chacun
  - Définir droit du vendeur et de l'acheteur
- Présence de conditions de paiement
  - Ex : 2/10, n/30
- Substance commercial du contrat (12)
  - Quand modifie flux de trésorerie
  - Attention opération non monétaire
    - Ex : 2 concessionnaires d'auto échanges deux autos pour leur client, il n'y a pas de substance commerciale
- Recouvrement probable de la contre partie
  - On ne réévalue pas le critère sauf si changement important (12)
    - Ex: faillite, créancier prend contrôle, (retard paiement pas important)
- Si les 5 critères ne sont pas réunis
  - Somme reçue?
    - Non : pas de contrat
    - Oui : Somme non r emboursable ?
      - Non : ctb passif perçu avance
      - Oui : Aucune obligation de fournir des services?
        Oui : ctb produit
        
        Non : possible de résilier le contrat?
        Oui : ctb passif
        
        Non : ctb produit

Cas : Regroupement de contrat (17)

Des contrat peuvent être regroupé si conclu avec même client dans les mêmes moments
1. 1 des critères suivant doit être respecté
  1. Négocié en bloc et visant un objectif unique
  1. Contrepartie à payer pour un contrat dépend de l'autre
  1. Bien promis une seule obligation de prestation

Cas : Modification de contrat

Approbation par toutes les parties (sinon pas de modification)
1. Deux conditions contrat distinct : (20)
  1. Ajout de bien ou de services distinct
    1. Si non : ajustement de contrat (traité comme regroupement de contrat)
  1. Augmentation du prix du contrat à l'image des ajouts
    1. Si non : résiliation contrat et création nouveau contrat (21)
      1. Contrepartie = montant non ctb en produit + contrepartie promise lié modification
    1. Si augmentation à prix de faveur = résiliation contrat

2 : Identification des obligations de prestation (Diagramme)

2 options :

Biens et services distinct

2 conditions (27)
1. Bien ou service existe de façon distincte
1. Promesse de fournir le bien est distincte à l'intérieur du contrat
  1. Élément qui ne sont pas distinct (29)
    1. Entreprise utilise service comme intrant
    1. B&S modifie considérablement un autre B&S du contrat
    1. B&S dépende fortement les uns des autres
    1. Lorsque entreprise intègre plusieurs services = pas possible de séparer
  1. Résumé
    1. Installation pas complexe : autre personne peux le faire = distinct
    1. Installation complexe: juste le vendeur peux le faire, modifie considérablement = pas distinct

Séries de bien distincts qui sont essentiellement les mêmes (considère comme une obligation)

2 conditions
1. Lorsque rempli une des conditions de obligation progressive (voir étape 3)
1. Utilisation de la méthode de l'avancement des travaux

3 : Ctb du produit lorsque l'obligation de prestation est remplie

2 options

Obligation de prestation progressive

(Ancien terme = avancement des travaux)
1. Transférer le contrôle (cadre conceptuel)

3 critères

Capacité de décider : droit actuel
- Décider de l'utilisation de l'Actif
  - Tu peux utiliser l'actif
  - Tu peux permettre à une autre société d'utiliser l'actif
  - Empêcher une autre entité d'utiliser l'actif
- Tirer quasi-totalité des avantages restants
- Un des critères de OPD est rempli
  - Client reçoit et consomme simultanément les avantages et la prestation
    - Une fois effectué le travail n'est pas à refaire
    - Est ce que si on engage qqun d'autre on doit refaire le travail déjà fait?
  - Client obtient le contrôle au fur et à mesure
    - Si entité cesse ses activités, client pourrait prendre possession de l'actif
    - Ex : Lorsque l'actif est directement sur le site du client
  - Actif ne peut être utilisé autrement et droit exécutoire jusqu'à la date de paiement

Les 2 critères doivent être respecté (36)

Actif crée ne pourrait pas être utilisé à d'autres fins
- Actif ne pourrait pas être vendu à un autre client
- Droit exécutoire (37)
  - Droit de se faire rémunéré pour les étapes effectué
  - Paiement doit s'approche du prix de vente
    - Pas juste les coûts de ventes, une marge de profit aussi
- Pour chaque OPD on doit évaluer les trois critères
  - Certain OPD peuvent être progressif et d'autres à des moments précis

Lorsque respecte une des conditions on ctb :

Selon le degré d'avancement des travaux
- Deux méthodes
  - 1 : méthode fondées sur les intrants
    - Ne pas prendre en compte les coût qui ne contribue pas à l'avancement
  - 2 : Méthode fondées sur les extrant
- Le temps écoulé (ex: contrat gym de 2 ans) = intrant et extrant à la fois
- Doit être la même méthode pour tous les OPD semblables
- Si pas possible évaluer l'avancement des travail et pas possible évaluer raisonnablement les montants
  - Ctb à la hauteur des coûts engagés
- Si pas possible évaluer raisonnablement montant de résultat de cette OPD
  - Ctb à la hauteur des coûts engagés

Moment précis

Ctb au moment ou entreprise fourni bien et client obtient les risques
- Éléments qu'on peut analyser pour transfert contrôle
  - Obligation de payer
  - Possession du bien
    - Faire accord en consignation et vente à livre (voir annexe b)
  - Assume les risques et avantages
  - Acceptation de l'actif

4 : Détermination du prix de transaction

Éléments à prendre en compte pour contrepartie (48)

Contrepartie Variable

Ex : prendre en compte rabais, ristourne, remise
- Méthode d'estimation (53)
  - Méthode de la valeur attendue
    - Somme des contrepartie possible * probabilité occurrence
    - Utilisé lorsqu'historique pour le produit (contrat similaire)
  - Méthode du montant le plus probable
    - montant probabilité occurrence plus probable
    - Utilisé lorsque peut option (ex: option prime oui ou non)
  - Prendre la méthode qui prédit le mieux le montant qui sera reçu
- Limitation des estimations (56-57)

Lorsque hautement probable de ne pas avoir à diminuer de façon importante le produit futur
- Ex: tu t'attend à collecter 90%, max ctb est 90% du prix de vente
- Faire une analyse qualitative
  - Ex: probabilité baisse prix, incertitude
- Droit de retour
  - ****Pas une prestation distincte
  - Ex: X vend à Y. Y vend au client, Y paie X lorsque vendu au Client, Y peut retourner produit non vendu à X
  - Selon KPMG : X ctb vente lorsque vend à Y, à la hauteur de l'historique qu'il est hautement probable de vendre
  - Lorsque vente X ctb
    - Produit d'avance si reçoit argent
    - Droit récupérer stocks (actif) : pour coût marchandise pense retour

Composante financement importante (pas examen)

Contrepartie payable au client (pas examen)

Contrepartie autre qu'en trésorerie

Opération non monétaire (ex: coupons, cadeau avec achat)
- Prix de transaction : JV contrepartie reçu
  - Si connait pas JV du bien reçu, utiliser prix de vente du bien vendu
- Faire attention doit avoir substance commerciale pour être ctb

5 : Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestations

Si un seul obligation : écrire un phrase qui dit prix pas à répartir
- Répartition prix proportionnellement prix de vente spécifiques
  - Possible de vendre le service séparément?
    - Oui : utiliser prix observable comme répartition proportionnelle
      - PAS JV nécessairement
      - Prix auquel une entité vendrait séparément à un client B&S promis
    - Non : estimer prix de vente selon différentes méthodes

Méthode

Méthode de l'évaluation marché avec ajustement
- Méthode prix observable avec des ajustement
  - Ex: si fais toujours rabais, ajuste prix avec rabais
- Méthode du coût attendu plus marge
  - Coût engagé + marge visée (se fier sur les données habituelles)
- Méthode résiduelle (à utiliser en dernier recours)
  - Entité effectue estimation prix transaction total - somme prix de vente spécifiques observables
  - Une des conditions suivantes doivent être rempli
    - Première fois que vend le bien séparément
    - Entité vend à plusieurs client et fourchette de prix très large

Conditions à remplir pour affecter un rabais à un item ou toutes les OPD

Vendre séparément de façon courante ces biens
1. Vendre de façon courante ces B&S
1. Habitude de faire ce type de forfait

Autres éléments à prendre en compte (annexe b)

Entité agissant comme mandataire ou son propre compte

Déterminer si entreprise contrôle chacun des biens
1. Assumer risque, fixe les prix, responsable fourniture
1. Oui : Agit son propre compte
  1. Ctb montant brut
1. Non : Mandataire
  1. Ctb montant net

Garanties (pas examen)

Type de garanties
1. Garantie de base
  1. Ctb selon IAS 37
1. Garantie supplémentaire
  1. C'est un OPD supplémentaire, ctb distinctivement

Frais initiaux non remboursables

Comme NCECF
1. Frais liés à la fourniture de B&S?
  1. Oui : Ctb comme B&S promis dans contrat (déterminer si OPD )
    1. Ctb partie allouées prix lors du transfert de B&S
  1. Non : Ctb comme un paiement reçu d'avance et ctb lorsque B&S rendu

Bien et services supplémentaire offert en option (pas examen)

Licences

Condition pour être ctb de manière progressive
1. 1 : entreprise s'attends à faire des activités avec une incidence importance sur propriété intellectuelle
  1. Ex: faire des MAJ
1. 2: droit licence expose le client à effets positifs et négatifs découlant de l'entreprise
1. 3 : activités entreprises traduise pas par fourniture B&S fur à mesure produise
1. Si respecte pas condition = juste droit d'utilisation : ctb lorsque la licence commence
  1. Ex: lorsque j'active en ligne ma licence

Opérations monétaires

NCECF : 3831

IFRS : 16,38,40

Définition

Type :
- Échange non monétaire
  - Échange d'actifs, passif contre un autres sans contrepartie monétaire ou négligeable (3831-5)
- Transfert non monétaire et non réciproque (don)
  - Dons d'actifs ou services non monétaires
  - Distribution de dividendes en nature
Juste valeur : montant contrepartie dans des conditions de pleine concurrence
Valeur comptable : montant ctb, après ajustement (tenir compte amortissement et perte de valeur)

NCECF

Méthode à utiliser pour ctb

Toujours utiliser la JV
- Utiliser la JV dont l'évaluation est la plus fiable
Exceptions (ctb valeur comptable)
- Opération sans substance commerciale
  - Flux trésorerie actif reçu diffère de façon significative des FT de l'actif cédé
    - Court terme vs long terme
  - Valeur spécifique actif reçu et cédé très différente
    - Exemple échange terrain
      - 1 échange Terrain A contre Terrain B à 2
      - Le terrain B est à côté d'un autre immeuble de 1 et construit piscine
      - 1 peut maintenant louer plus chère ses loyers de l'autre immeuble
      - Pour 1 = substance commercial donc ctb à la valeur comptable
      - Pour 2 = pas de substance commercial donc ctb à la JV
  - Les risques associées actif cédé et reçu très différente
- Opération consiste à l'échange de bien destiné à être vendu dans le cours normal contre un bien de même branche
  - Écriture Stock à Stock
- Aucune JV possible évalué de façon fiable
  - Possible estimer JV dans ces situations
    - 1: Variabilité des estimations n'est pas significatives
    - 2: Possible attribuer probabilité à chaque estimation
- Spin-off (pas examen)

IFRS

Immobilisation corporelles (IAS 16)
- Évaluée à la JV la plus fiable
- Si deux JV fiable : actif reçu évalué à la JV cédé
- Exception : actif reçu évalué à la valeur comptable de l'Actif cédé
  - Manque substance commerciale
  - Les deux JV sont non fiables
Immobilisations incorporelles (IAS 38)
- Comme immobilisations corporelles
Immeuble de placement (IAS 40)
- Comme immobilisation corporelles

NCECF 3475 et IFRS 5

Sortie d'actifs à long terme (ALT)

Deux type de sorties

Destinés à être sortis autrement que par vente (pas examen)
Destinés à être sortis par la vente
- Ne plus les amortir (amortir sur période de l'année pas encore classé ALT vente)
- Prendre le plus faible de
  - Mesuré la VC

JV diminué des frais de vente (courtier, frais arrêt location,...)
Devrait être classé court terme, car vente devrait être dans 12 mois (bilan)

Critères NCECF pour ALT destinés à la vente (8)

Engagement de la direction (approbation CA)
Disponibilité immédiate pour la vente (pas de réno à faire)
Programme actif de recherche d'acquéreur (courtier, reçu offre d'achat)
Vente probable et devrait être constaté dans un délai d'un an
Effort de vente soutenus et prix raisonnable compte tenu de la JV (est-ce que va se vendre à se prix?)
Peu probable que plan sera modifié de façon significative ou abandonné (pas plusieurs plans de prévu)

Critère IFRS 15 pour ALT destinés à la vente

Actif disponible en vue de la vente
Vente hautement probable
- Direction s'est engagée
- Existe programme actif pour trouver un acheteur
- Actif est activement commercialisé en vue de la vente (prix raissonable vs JV)
- Vente devrait être conclu dans moins d'un an
- Improbable que des changement notable soient apportés
Si vente doit être approuvée par les actionnaire, approbation déjà obtenu

Abandon d'activités

Définition
- Secteur d'activité qu'une entité a déjà vendu ou abandonné ou s'apprête à vendre ou être abandonnée
Composante d'une entreprise (annexe définition)
- Est une unité à laquelle se rattachent des activités et des flux de trésorerie qui peuvent être clairement distingués, sur le plan de l’exploitation et aux fins de l’information financière, de ceux du reste de l’entreprise.
Présenté à distinctivement l'ÉR
- Après le bénéfice d'exploitation
- Sur une seule ligne (net d'impôts)
- Faire même chose pour exercice précédent pour être comparable
- Focus seulement sur les frais réellement engagés
Critère
- Doit être une composante (***mettre définition examen)
- Composante dont l'entité s'est séparé ou qui est classée comme détenu en vue de la vente (critères plus haut) ET QUI (un des trois)
  - Ligne activités ou région géographique distinte
  - Fait partie d'un plan unique et coordonnée pour séparer ligne activités ou région géographique
  - Filiale acquise exclusivement en vue de la revente

NCECF 1506, IFRS IAS8

Changement de méthode comptable

Changement dans principes, bases, conventions règles appliqués par une entité lors de l'établissement et de la présentation des EF
- Ex: changement évaluation stock, changement amortissement (linéaire à dégressif), achèvement à avancement
Permis lorsque :
- Imposé par une source de principes comptables (NCECF ou IFRS)
- A pour effet que les EF fournissent des informations plus fiables
À changer :
- Appliquer rétrospectivement (exercice précédent)
- Refléter impact sur solde ouverture BNR

Changement d'estimation comptable

Ajustement VC résultant de l'évaluation de la situation actuelle des éléments actifs et passif. Résulte de nouvelles informations
- Ex: changement durée de vie utilise, changement flux de trésorerie d'OMHS
- Ex: créance douteuse, désuétude des stocks, JV actifs ou passifs
Application :
- Prospective (pas de changement dans le passé)
  - Même si changement estimation touche période antérieur

Correction d'erreur

Erreur d'une période antérieur est une inexactitude des EF
- Ex: erreur dans le passé et on s'en rend compte (erreur calcul, erreur application méthode comptable)
- Information fiable était disponible lorsque EF ont été achevée
Application
- Changement dans le premier jeu d'ÉF (première année présentée dans EF) achevés après leur découverte
À changer
- Retraitement des montants comparatifs de la période antérieurs présentés au cours de la période
- Si erreur avant première période antérieur présentée, retraitement des soldes d'ouvertures des actifs, passifs et CP

Flux de trésorerie

3 catégories

Activités exploitation
- Day to day
Activités d'investissement
- Acquisition et dispo immobilisations
- Acquisition et dispo de placement
Activité de financement
- Émission et rachat d'actions
- Emprunt

Méthode a utilisée

Direct
- Obligatoire pour investissement et exploitation optionnel pour exploitation
- Prendre tous les postes d'entrées et sorties d'argent
Indirect
- Optionnel pour exploitation
- On part avec le bénéfice net et on ajuste les éléments qui n'ont pas d'effet sur la trésorerie
- Exploitation
  - Ajuster éléments qui n'ont pas d'effet sur trésorerie (+ amortissement, + perte cession)
  - Ajuster éléments hors caisse du fonds de roulement (+ diminution (X0 vs X1) des actifs , + augmentation des passifs)

État résultat comprends les poste suivants

Produit activités ordinaires
Charges financière
- Présenter selon la nature (amortissement, loyer, salaire, ...) ou la fonction (frais exploitation, administration, financier)
Quote-part résultat net entreprises associées
Charges impôt
Activités abandonnées

États résultat global

Variation de richesses latentes qui sont présentées directement aux capitaux propres
On part du bénéfice net
Inclus les postes suivants
- Perte ou gain sur change qui affecte le bilan
- Variation réévaluation des immos
- Gain actuariels au titre des régimes prestations définies (avantages sociaux futurs)
- Quote-part résultat global entreprises associées
- Variation instruments financiers et couvertures (toutes le variations tant que les instruments ne sont pas vendus)
Doit considérer la charges d'impôt relatif au résultat global dans cet état aussi
Donne résultat global total

IFRS 13

Juste valeur

Prix lors de transaction normal entre des intervenants du marché dans les conditions actuelles du marché
- Transaction normale : exposition sur le marché pour une certaine période (pas une transaction forcée)
  - Exemple qui font pas transaction normale
    - Pas sur le marché assez longtemps
    - Promotion de l'actif à un seul intervenant
    - Vendeur presque en faillite/obligé de vendre
    - Prix de transaction est aberrant
- Intervenant du marché
  - Indépendants les uns des autres
  - Ils sont bien informés
  - Ils sont capables et disposés à conclure une transaction
C'est un prix de sortie
Coût de transaction et transport doivent être pris en compte dans le marché le plus avantageux

4 étapes de l'évaluation de la JV

Unité de comptabilisation
- Regarder si une composante ou un groupe d'actif
Nature de l'élément
- Catégorie : actif financier ou non financiers, passif, titre capitaux propres
- Actif non financier : capacité à générer des avantages économiques en faisant une utilisation optimale de l'actif
  - Utilisation optimale déterminé en tenant compte de :
    - Physiquement possible
    - Légalement possible
    - Financière faisable
- Passif et capitaux propres : supposé que l'élément est transféré à la date d'évaluation
  - Suppose que passif demeure dû
  - Suppose que CP demeure en circulation
Technique d'évaluation
- Approche par le marché :
  - Méthode des multiplicateurs du marché : appliquer multiplicateur aux bénéfices dérivé d'entreprises comparables
  - Méthode d'évaluation matricielle
- Approche par le coûts : coût que ça couterait pour remplacer l'actif
- Approche par le résultat : regarder les bénéfices récurrents et multiplier par multiplicateur
- Utiliser la technique qui maximise
Donnée d'entrée
- Les informations que les intervenants utiliseraient
- Observables : tout le monde à accès, sur le marché
- Non observables : pas de données du marche et élaborées à partir des meilleurs informations disponible sur marché
- 3 niveaux d'entrée de données
  - Niveau 1 : tous de qui est en bourse (meilleur JV possible)
  - Niveau 2 : données observables, cours de marché similaire (mais pas pareils), taux intérêt
  - Niveau 3 : données non observables

CRÉANCES

Comptes clients

Critères à respecter
- Flux de trésorerie contractuel : contrat, date qu'on va recevoir argent
- SPPI (seulement le paiement du principale et des intérêts)
  - Paiement se limite capital et intérêt
- Évaluation du modèle affaire de l'entité
  - Actif but gagner du revenu
Si respecté = évaluation subséquente au coût amorti
5 étapes pour ctb un compte client
- Même 5 critères que les produits
Élément à prendre en compte
- Coupon, remise, rabais en gros, escompte
- Connaitre les écritures des différents scénarios

Effet à recevoir

Comptabilisation
- Ctb initiale = JV
- Évaluation ultérieur = coût amortie
- Doit évaluer si dépréciation (si risque de non paiment)
Type taux intérêt
- Émission au pair : taux billet = taux marché
- Émission à prime : taux billet supérieur taux du marché
- Émission à escompte : taux billet inférieur taux du marché
Produit avec billet sans intérêt
- Diminuer le produit en actualisant la vente
- À chaque année comptabilisé un produit d'intérêt
- IFRS 9
Dette émis à escompte
- Actualiser la dette
- Chaque année ctb les intérêts (charges) selon taux marché * dette ctb
- La différence des intérêt payées va directement dans la dette
- IFRS 9

Perte de crédit

Risque de défaillance : risque que le client ne paie pas
Critères évaluations
- Pondération probabiliste des résultats possibles
  - Doit avoir au moins 2 scénarios
- Valeur temps de l'argent
- Se base sur des événements passés, des circonstances actuelles et les prévisions économiques

Décomptabilisation

Peut décomptabiliser lorsque entreprise a utilisé l'ensemble de ses moyens de recouvrement sans succès
- Mise en demeure, huissier, client déclare faillite, ...

Créances

Rabais : Lorsque reçoit et utilise le rabais lors de la même vente = vente au net
Coupon : Lorsque donne coupon et peut être utilisé plus tard = vente au brute et prendre provision lors de l'émission du coupon
Ristourne : si capable estimer un pourcentage utiliser, ctb vente au net et contrepartie dans produit différé
Escompte (2/10, n/30) : si capable estimer un pourcentage utiliser, ctb vente au net et contrepartie dans produit différé

IFRS 9- Instrument financier

Définition

Actif financier
- Soit de la trésorerie
- Soit droit contractuel de recevoir trésorerie
- Soit droit contractuel d'échanger des instrument financiers avec des conditions favorables
- Soit un instrument de capitaux propres d'une autre entité
- Terrain, bâtiment n'est pas un actif financier
Passif financier
- Soit entente contractuel remettre trésorerie ou actif financier
- Soit échanger des instruments financiers et des condition défavorables
Capitaux propres
- Actions d'une autre société
Coût de transaction
- Coût administratif interne sont exclus
Détenus à des fins de transaction
- Répond une des conditions suivantes
  - Acquis en vue revente prochaine ou d'une achat prochain
  - Dérivé

Classement des actifs financiers

Coût amortie
- 2 conditions à respecter
  - Détenir des actifs en vue de percevoir flux de trésorerie à des dates fixes
  - Détenu uniquement à des fin d'intérêt et remboursement du principale
    - Doit donc avoir intention de détenir jusqu'à la date d'échéance
    - Intérêt = valeur du temps (avec taux intérêt)
    - Le principal doit être à la JV
- Si acquis juste pour percevoir des intérêts
JV par biais des autres éléments du résultats global (JVBAERG)
- 2 conditions à respecter
  - Détenir des actifs en vue de percevoir flux de trésorerie et vouloir le vendre
- Détenus en vue percevoir flux trésorerie et ceux de la vente

JV par biais du résultat net (JVBRN)
- Si ne répond pas aux critères pour coût amortie et JVBAERG
  - Examen doit faire les preuves que respecter pas les critères
- Si pas capable d'évalue flux trésorerie à date fixe

Placement dans des instrument de capitaux propres

Lorsque détient des actions d'une autre entreprise
Toujours à la JV
- Des fois le coût correspond à la JV estimatif (lorsque que petit entreprise capital fermé)
- Peut être à la JVBAERG lorsque fait des incohérence (lorsque détenu par filiale)
  - Le choix est irrévocable

Classement des passifs financiers

Coût amortie sauf :
- Passif financiers JVBAERG (doit analyser cette aspect à l'examen)
Passif JVBAERG
- Répond une des conditions suivantes
  - Répond définition détenue à des fins de transactions (Annexe 9a)
  - Désigné comme étant à la JVBAERG

Reclassement

Changement majeur d'une entreprise, reclassement de tous les actif financiers de cette catégorie
Aucune reclassement des passifs financiers

Évaluation initiale

Si pas JVBRN :les coût de transaction sont inclus dans les placements
Si JVBRN : les frais de transactions sont dans les charges

Évaluation ultérieurement

Coût amortie
- Intérêt au taux effectif sauf
JVBRN
JVBAERG

Dépréciation

Évaluer si depuis ctb initiale risque défaillance à augmenter à la date de clôture
- Pas besoin grosse évaluation chaque année (les coûts doivent être raisonnable)
  - Juste regarder si client en faillite
Évaluation des pertes attendues
- Même critère que les créances
  - Pondération probabiliste
  - Informations fondés sur des événements passés, circonstances actuelles et prévision économique
Ctb des perte de crédit
- Coût amortie : on fait une correction
- JVBAERG : passe la perte aux autres éléments du résultat globale

NCECF Chapitre 3856

Différence

Ctb ultérieur
- Choix entre taux effectif ou méthode linéaire
- En IFRS, taux effectif est obligatoire
Commission ne rentre pas dans les coûts de transactions
Comptabilisation initiale
- JV (pas obliger d'écrire par le résultat net)
- Coût amortie
  - Inclus commission et coûts de transaction

Classement

Capitaux propres = coût
Actif financier = cout après amortissement
- Pourrait être à la JV, mais doit faire une désignation lors de la ctb initiale
Passif financier = cout après amortissement
- Pourrait être à la JV, mais doit faire une désignation lors de la ctb initiale
- Lorsque pas d'intérêt et pas de date payable = ctb à la valeur nominale

IFRS 9 - Placement

Placement qui constitue des actifs financiers

Placement en capitaux propres
- Placement en actions, placement en options d'achat d'actions
- Frais de courtage ctb en coûts de transaction
- Réception dividende = revenu de dividende
- Lorsque le dividende est en actions, le produit est perçus d'avance. Pour ctb le produit, on doit vendre le placement
Placement en titre d'emprunt
- Engagement de l'émetteur de verser des dividendes + remettre valeur nominale à la fin
- Ex: placement en obligation
- Valeur nominale calculé avec taux contractuel
- Produit d'intérêt calculé avec taux effectif sur la valeur comptable (valeur d'achat)

Placement ctb au coût amortir

Coût de transaction = ctb à l'actif (5.1.1)
Produits d'intérêt : ctb résultat nette selon la méthode du taux effectif (5.4.1)
- Le taux effectif initiale est calculée à l'acquisition et ne change pas

Placement ctb à la JVBAERG

Coût de transaction = ctb à l'actif (5.1.1)
Produits d'intérêt : ctb résultat nette selon la méthode du taux effectif (5.4.1)
Variation de la JV : ctb aux AERG (perte latente)
- Les profits et les pertes vont dans le même compte
Décomptabilisation du placement : profit/perte latente placement et résultat net
- Résultat net serait RND si on fait le choix irrévocable

Placement ctb à la JVBRN

Coût de transaction = ctb à la dépense
Variation de la JV : ctb au résultat net

Passif non courant

Avantage
- Financement par emprunt
  - Conserve le contrôle
  - Avantage fiscal : intérêt déductible, contrairement au dividendes
- Financement par équité

TABLEAU 13.2 Les caractéristiques du financement par emprunt
à long terme et par équité
Financement par emprunt à long terme
Les créanciers ne particvent pas à la gestion car, sauf de rares
exceptions, ils n'ont pas le droit de vote.
La &tte ncm courante est en général garantie par actifs précis
Un titre d'etmprunt à terme cornp•orte une échéance fixe,
sauf exception.
Le versement des intérêts est obligatoire. Les dates de
versement des intérêts sont étaHies d avance.
En plus de constituer une dette s'ils sont impayés, les intérêts
Sant déductibles au fisc, qu'ils soient payés Ou payables.
Les créanciers ont un drdt prioritaire lors de la liquidation de
l'entreprise.
Les titres d'emprunt comportent un certain risque pour
l'entreprise, qui devra verser intérêts et rembourser la dette
quelles que soient les perspectives éconorniques.
Financement par équité
Les actionnaires, brsqu'ils ont droit vote, participent à la
gestion et exercent ainsi un certain contrôle sur Ventreprise.
Les actionnaires ne reçoivent aucune garantie.
Les titres de capitaux propres n'ont pas d'échéance, sauf
exception.
Le conseil d'administration n'est jamais tenu de déclarer un
dividende. Il peut faire quand et bon lui semble.
La société ne doit rien à ses actionnaires tant et aussi
longtemps qu'il n'y a pas eu déclaration dividerKE Les
cividendes ne sont pas déductibles au fisc.
Le droit qu'ont les actionnaires à l'actif en cas liquidation
est subalterne à celui des créanciers.
Les titres capitaux propres comportent peu de risques
pour la société.

Évaluation
- Initiale : JV
  - Valeur actualisée au taux du marché
- Subséquente : coût amortie
  - Selon la méthode du taux effectif

Instrument financiers composés

Exemple : débenture convertible, obligation convertible, action privilégiée rachetable au gré du détenteur
Charge intérêt va 100% au résultat
- On ne sépare pas entre capitaux propres et passif

Compensation

Deux critères à respecter
- Droit juridique exécutoire (contrat)
- Intention de régler le montant net actif et passif au même montant
  - Les deux doivent l'argent au même montant
Si conditions respecté obliger de présenter au montant net

Passif courant

Ration
- Fond de roulement : actif courant/passif courant
- Ratio endettement : passif / (passif + capitaux propres)

Provision

3 critères doivent être remplis
- Obligation actuelle
- Probable qu'une sortie de ressource sera nécessaire
  - Doit être plus probable qu'improbable sinon c'est une éventualité qui est présenté via note
- Montant peut être estimé de manière fiable
  - Si pas possible de faire estimation : aucun passif de ctb
    - Ce sera un passif éventuel présenté en note
Passif éventuel : ne répond pas aux critères des passifs donc pas ctb (présenté en note)

Classement de la dette

Si créancier a droit unilatéral d'exiger le remboursement immédiat présentée au court terme sauf si :
- Créancier renonce par écrit à son droit d'exiger le remboursement
  - Peut pas demander lettre de renonciation si non respect d'un autre prêt entraine le non respect du ration de ce prêt
- Accord de refinancement
  - Dette refinancée sur une base à long terme avant achèvement du bilan
  - Débiteur conclu accord non annulable pour refinancer la dette
Calculer les nouveaux ratios si doit être classer court terme
- Met en danger la continuité d'exploitation

IAS 10 – Événements postérieurs au bilan

Définition : évènement qui se produit entre la date de fin d'exercice et la date de l'autorisation de la publication des EF

Deux types d'événements

Confirmer des situations qui existaient
- Exemple:
  - il y a déjà une poursuite et le jugement à lieu 1 mois après date de clôture
  - Faillite d'un client qu'on avait déjà une provision
  - Indication valeur nette réalisation des stocks qu'on avait des doutes
  - Exception : Si on découvre une fraude ou erreur on doit faire la modification
- Mettre l'impact dans les états financiers terminés (modifier les EF)
Indique des situations apparues après la date de clôture
- Exemple
  - Incendie, sinistre
  - Acquisition important d'actif ou classement d'actif en DVV
  - Début d'un litige important
- On doit se demander si les répercussions sont significatives
  - Si significatif : présenter en voix de note
  - Si non significatif : aucune mention au ÉF

3820

Entre la date de fin d'exercice et la date de mise au point définitive
- Date définitive

Modification EF : ajuster les EF si événements existaient avant fin année
En note : si n'existait pas fin d'année et répercussions importantes

Chapitre 3290 – Éventualité NCECF

Pertes éventuelles ctb lorsque critères suivant remplis

Il est probable
Estimation raissonable possible
- Si un montant à l'intérieur de la fourchette probable, on ctb se montant
- Si aucun montant probable, on ctb le plus petit

Gain éventuel : jamais ctb

Pourrait être présentée en note si plus probable qu'improbable

Capitaux propres

Différence comptable Passif vs CP

Passif
- Intérêt, échéancier, remboursement = obligatoire
- Prioritaire mais fixé
- Moins risqué
- CP
  - Dividende = promesse, optionnel
  - Tout l'intérêt résiduel
  - Plus risqué

Traitement comptable

Valeur nominale : valeur arbitraire fixée par les fondateurs
- Pas le droit d'émettre des nouvelles actions à une valeur nominale plus faible
- Prime distribuée : peu être redistribuée aux actionnaires
- Écriture tient compte valeur nominale
  - Encaisse

Action ordinaire (valeur nominale)

Surplus d'apport - prime émission (différence entre JV et valeur nominale)

Si coût émission : retrancher du surplus apport et non action
- Sans valeur nominale
  - Écriture à la JV (encaisse, actions ordinaires)
- Coût émission : 2 options
  - Retrancher du prix d'émission
  - Retranche du RND ou BNR

Bon de souscriptions (BSA)

Droit au détenteur acheter 1 action à un prix donné pendant une durée déterminée
- Prix donnée appelé prix d'exercice
- Durée déterminée = maturité
- Classé en CP
- Comptabilisation initiale
  - Méthode proportionnelle
  - Méthode marginale
    - Action ordinaire = JV
    - BSA (surplus d'apport) : différence entre prix payé et la JV de l'action
- Comptabilisation lors de l'exercice dans BSA

Ex: valeur initiale BSA = 5$, Achat à 12$, JV action = 23$

Choix entre les deux méthodes

Méthode de la valeur comptable
- Encaisse 12

BSA 5 (débité le montant qui avait été crédité)

Action ordinaire 17 (correspond au montant total payé par investisseur)

Méthode de la JV
- Encaisse 12

BSA 5

RND 6

Action ordinaire 23 (JV de l'Action lors de l'émission)

Rachat d'actions

Raison
- Moins actions en circulation donc augmentation bénéfice par actions
- Fournir des actions à ses employés (rémunération)
- Désintéressé un actionnaires qui est encombrant
- Écriture

Exemple : valeur nominal 10$, prime émission 0.25$

Cas 1 : Rachat 10 000 actions à 9.50$ (rachat sous valeur comptable)

Action ordinaire 100 000

Surplus d'apport 2 500

Encaisse 95 000

RND 7 500

Cas 2 : Rachat 10 000 actions à 13$ (rachat plus élevé valeur comptable)

Action ordinaire 100 000

Surplus d'apport 2 500

RND 27 500

Encaisse 130 000

Action propres détenues

Lorsque actions rachetées mais pas annulées
- 2 méthodes différentes

2 transactions distincts

Pas possible en NCECF
- Rachat action

Action propres détenu (évalué à la valeur comptable)

BNR

Encaisse

Revente action

Encaisse

Capital social/action ordinaire

Action propres détenu (évalué valeur comptable)

Annulation action

Action ordinaire

Action propres détenu

Transaction unique

Action propre détenu 160 000 (compte débiteur de CP, évalué au prix de rachat)

Encaisse 160 000

Encaisse 51 000

BNR 3 000 (prix revente - prix achat)

Action propre détenu 48 000 (évalué selon coût moyen pondéré)

Encaisse 60 000

BNR 4 000

Action propre détenu 64 000

Actions ordinaire 30 000

Surplus apport 750

BNR 17 250

Action propre détenu 48 000

****Différence NCECF : au lieu de BNR :

Crédit = surplus apport
- Débit = surplus apport (si crédit à déjà été crédité pour même opération) sinon BNR

Société par actions

Type
- Capital fermé
- Capital ouvert : obligation d'informer le public
- Caractéristiques
  - Patrimoine propre
  - Durée illimitée
  - Titre de participation transférables
  - Accès aux tribunaux (peut et être poursuivie)
  - Responsabilité limitée (personne morale qui ont personnalité propre)
  - Avantages fiscaux
  - Règle du maintien du capital
    - Peut pas déclarer dividende si
      - Insolvable ou verser dividende la rend insolvable
      - Valeur réalisation actif serait inférieur au total passif + CP

Droits des actionnaires

Droit de vote (actions votantes)
- Droit de participer aux résultats (actions participantes) : recevoir les dividendes déclarées
- Droit de participer à l'actif en cas de liquidation
- Droit de préemption : droit de souscrire à de nouvelles émissions actions en proportion du nb détenus
  - Ex: possède 10% actions, émission 10 000, droit acquérir 1 000 actions avant les autres investisseurs

Date dividende

Date de déclaration : décision de verser dividende (dette envers actionnaires)
- Date de clôture des registres : liste actionnaires inscrits qui reçoivent dividendes
- Date de paiement

Autres traitements comptables

Souscription à des actions
- Option 1 : ctb 100% à titre d'actions souscrites

Souscription à recevoir xxx

Actions ordinaires souscrites xxx

Option 2 : ctb juste les montant encaissés
- Conversion d'actions

2 méthodes
- Valeur comptable
  - Conversion ctb au coût initial des actions convertibles
- Juste valeur
  - Action convertible = ctb valeur initial
  - Action ordinaire = ctb juste valeur
  - Différence = RND

IFRS 2

Rémunération par actions

Possible de calculer valeur de OAA selon les paramètres suivants
1. Prix d'exercice , si augmente = moins
2. Prix actuel , si augmente = plus
3. Taux sans risque annualisé, si augmente = plus
4. Taux de dividende attendu, si augmente = moins
5. Volatilité attendue, si augmente = plus
  1. Paramètre qui a le plus d'impact
6. Maturité de l'option, si augmente = plus

2 options
1. Règlement en CP
2. Règlement en trésorerie
Dates importantes

Date d'attribution : annonce du plan aux employés

Date d'acquisition des droits : date à laquelle les droitssont définitivement acquis

Ex: doit rester 2 ans : cette période est appelée : Période acquisition des droits

Date d'exercice des droits : date où droit exercés (peut ne jamais existé)
Date d'expiration des droits : date limite pour exercer droit

Comptabilisation règlement en CP

Enregistre en charge la JV à la date attribution
- Contrepartie en CP (surplus apport)
- Pas de réévaluation plus tard *** JAMAIS***
- Charge répartie linéairement sur la période d'acquisition des droits
- Maturité = durée de vie attendu des actions
3 étapes pour ce type de problème

Calcul de la valeur de 1 droit
Calcul du coût total : nb employé * nb bon employé * JV un droit
- Nb employé : ajusté selon le nombre de départs prévu
- Possible changer nb employé si finalement plus de départ que prévu

Répartir linéairement la charge
- Charges : rémunération fondée sur les actions

Capitaux propres : plan option sur action (surplus apport)

Comptabilisation règlement en trésorerie

Enregistre en charge à la JV
- Contrepartie en passif
- Réévaluation chaque année

Plan prévoyant un choix de règlement

D'abord, on regarde dans le passé, si toujours choix trésorerie ctb 100% selon méthode trésorerie
Enregistrement initial
- On met la parti trésorerie en Passif et différence en CP
- Ex : Charges 60

Passif 50

CP 10

Réévaluation
- On ne réévalue pas la partie CP
- On évalue juste le passif
Lors exercice choix

**** Réévaluer le passif juste avant l'exercice du choix

Si choix trésorerie *** la partie CP n'est pas annulé

Passif

Encaisse

Si choix action

Passif

Capital social (évalué à la VC selon la moyenne pondéré)

Plans actions gratuites

Exemple 12.27 MGBL
Prendre prix de l'action aujourd'hui - valeur actualisé des dividendes qui n'a pas le droit * nb actions

Différence NCECF 3870

Plus de souplesse sur le paramètre de la volatilité pour déterminer la JV
Lorsque règlement en trésorerie, peut utiliser valeur intrinsèque de l'action au lieu JV action
Estimation départ choix :
- Comme IFRS
- Supposer aucun départ et ajuster ensuite selon les départs réels
Mode de règle où les employés ont le choix : toujours évaluer comme si règlement en trésorerie
- Donc jamais de composante CP

Définition

Régime contributif vs non contributif
- Contributif = employé et l'employeur cotise
Régime capitalisé vs non capitalisé
- Capitalisé = les cotisations sont versées à une tierce partie (rendement administré par Caisse)

Prestations définies non capitalisées

Calculer le coût total de l'obligation à la fin
Méthode des unités de crédit projetés
- Séparer selon le nombre d'année le coût total
Coût des services rendus au cours de l'exercice
- Actualiser le coût de chaque année
- Estimer en début d'année
- On prend le taux que des sociétés dites de haute qualité pourrait emprunter (pas de prise en compte du risque de faillite de l'entreprise)
Ctb une charge d'intérêt (actualisation) chaque année

Risque
- De faillite (crédit de défaut)
- Taux (manque à gagner)
- Liquidité

Prestations définies capitalisées

Ne contrôle pas les actifs donc pas présenté à l'actif
On comptabiliser la différence entre OTPD et la JV du régime
- Lorsqu'actif net
  - économie pour le futur, car doit verser moins de cotisations
***En NCECF, pas de AERG

FIGURE 17.7
Les composantes du coût des régimes à prestations détinies
COÛT DES SERVICES
Services rendus au cours de l'exercice Net
Services passés
profit ou perte résultant d'une liquidation
INTÉRÊTS NETS
Intérêts sur l'obligation au titre
des prestations définies
Produit d'intérêts généré par les actifs
Intérêts sur l'effet du plafond de l'actif
RÉÉVALUATIONS
Écarts actuariels
Différence entre le rendement des actifs et
le produit d'intérêts généré par ces actifs
Variation de l'effet du plafond des actifs
(à Pexclusion du montant pris en compte
dans le calcul des intérêts nets)
cotisations
Comptabilisés
en résultat net
Comptabilisés
en résultat net
Comptabilisés
dans les autres
éléments du
résultat global

Avantage court terme

Moins de 12 mois on actualise pas

Indemnité de cessation d'emploi

Mettre fin immédiatement à l'emploi
N'inclus pas un départ à la retraite planifiée
Moins incertitude, car paiement sur un horizon plus faibles
Départ volontaire
- Date de comptabilisation : le plus tôt entre :
  - Acceptation de l'offre par le personnel
    - En NCECF : toujours à cette date
  - Prise d'effet de la restriction limitant la capacité de retirer l'offre
Départ involontaire : date communication plan de licenciement
CTB au résultat net (pas AERG)

Congé sabbatique

Utiliser la méthode des crédits projetés

CONTRAT LOCATION ACQUISITION

Côté Preneur

Critère contrat location

Actif déterminé
- Mention implicite ou explicite dans le contrat
- Fournisseur pas de droit substantiel de subsitution
  - Si oui, ne doit pas être substantiel
Contrôle le bien
- Économique
- Aucune restriction à l'usage
Client décide de l'utilisation du bien

Si ne respecte pas les critères

Exemption ctb

Si contrat moins de 12 mois : peut passer 100% en charges
Bien sous-jacent de faible valeur
- Bien d'une valeur à neuf de moins de 5000$ US

Durée du contrat

Cas de base

Comptabilisation initial
- Actualiser les paiements futurs

Actif au titre du droit d'utilisation xxx

Obligation locative xxx

Comptabilisation ultérieur
- Amortissement de l'actif sur la durée de vie des droits utilisations

Amortissement xxx

Amortissement cumulé xxx

Passif : comptabilisé une diminution du passif et une charges d'intérêt chaque année

Obligation à payer xxx

Charges d'intérêt xxx

Encaisse xxx

Taux actualisation

Taux intérêt implicite du contrat
- Taux qui égale :
  - Valeur initiale du bien
  - Somme actualisée (paiement initial, loyer, valeur résiduelle)
  - ***Excel Valeur cible :
    - Cellule à définir : valeur actualisé
    - Valeur à atteindre (Nombre) : écrire nombre de valeur actualisé
    - Cellule à modifier : taux d'actualisation
Si pas possible : Taux d'emprunt marginal : taux intérêt que preneur aurait pour un bien et conditions similaires
***Jamais changer le taux suite à la ctb initiale
- Exception : Lors de modification de contrat : on réévalue le taux

Cas paiement loyer variable

***Pas prendre compte de l'inflation dans le calcul
- Coûteux de l'estimer pour le futur
- Deux entreprises pourraient ne pas avoir le même calcul, problème comparabilité
Loyer variable en fonction du rendement : pas de capitalisation (toujours en charge)
- Les avantages économiques n'appartiennent pas au preneur (non respect condition)
Loyer variable en fonctionne de l'utilisation : pas de capitalisation (toujours en charge)
Ajustement ultérieur
- Chaque année réévaluer la VA du loyer et faire l'écriture ajustement
  - Actif au titre des droits d'utilisation xxx

Obligations locatives xxx

Modification du contrat

Condition pour contrat distinct
- Modifier étendu contrat
- Contrepartie prévue au contrat augmente en proportion du droit d'utilisation ajouté
Si contrat distinct : recalculer complètement obligation avec nouveau taux
Si pas contrat distinct : calcul juste ajout obligation avec nouveau taux

Aspect particulier

Avantage incitatif
- Réduit la valeur actualisée de l'actif et le passif
Modification durée contrat :
- Recalcul valeur actualisée avec taux actualisation à la date de la modification

Côté Bailleur

Histogramme

Possible location simple ou location financement
Le bailleur peut être financier ou fabricant distributeur

5 Critères à analyser

Transfert propriété
Option achat par le preneur d'exercer
Majeure partie de la durée de vie économique du bien couvert par durée contrat
Valeur actualisée paiement = presque JV bien
Nature spécifique du bien sous-jacent

On doit analyser les critères séparément et après on regarde et avec jugement on décide
Si Oui = Location-financement
- Peut être intermédiaire financiers
  - Transfert d'actif et financement
- Ou Fabricant-distributeur
  - Vente actif et financement
Si non au critères = Location simple

Cas Location-financement intermédiaire financier

Trouver le taux implicite
- VA loyer + valeur résiduelle = JV bien + coût direct initiaux
Méthode du montant net
- Lors de la location de l'équipement

Investissement net dans un contrat de location-financement* xxx

Équipement destinés location xxx

Coût initiaux différés xxx

Il s'agit d'une compte actif
- Présenter partie long terme et court terme à EFS
Lors paiment du locateur

Encaisse xxx

Investissement net .... xxx

Écriture ctb produit intérêt

Investissement net ... xxx

Produit financier xxx

Cas Location-financement fabricant ou distributeur

Produit vente : moins élevée de
- JV bien
- VA paiement actualisé selon taux marchés (VR non garantie exclue)
Coût des ventes
- Valeur comptable - VA de VR non garantie
Coût obtention d'un contrat
- ctb en charges (exclus du montant investissement net)
Écriture

Investissement net ... xxx

CMV xxx

Vente xxx

SPF xxx

Chaque année

Encaisse xxx

Investissement net ... xxx

Produit financiers xxx

Cas location simple

Comptabiliser en produit de location les revenus de location à chaque période

Encaisse

Produit de location

Produit d'entretien

NCECF

Preneur

Location acquisition = location-financement IFRS
- Critère classification (respect 1 des 3 )
  - Durée location supérieur 75% durée de vie
  - VA paiement minimum supérieur à 90% JC actif
  - Transfert pratiquement assuré droit de propriété
- Valeur actualisée
  - Taux intérêt
    - Minimum entre taux implicite et taux intérêt marginal
    - IFRS = Taux implicite si capable calculer et taux marginal sinon
  - Inclure montant garanti VR inclus dans calcul
  - VA ne peut être supérieur JV sinon prend JV
- Amortissement
  - Si option prix faveur : amortissement est le plus élevé de :
  - IFRS : si pense vendre après 5 ans prendre VR si pense prendre
  - Si pas d'option en faveur
    - Amortir sur durée bail
- Avantage incitatif : diminution des charges
Location exploitation = location-simple IFRS
- Si respecte aucun des 3 critère

Bailleur

Location financement
- Même critère que plus haut et 2 critères supplémentaires
  - Risque recouvrement loyer supérieurs risque de créances
  - Montant non remboursable que bailleur pourrait engager au terme contrat peuvent être estimé
- Revenu financier
Location vente
- Même critère que plus haut
- Revenu de vente
  - Correspond VA paiment minimum
- CMV = VC moins VR non garantie actualisé du taux implicite
Location exploitation

Location des terrains bâtis

Impôt sur le résultat

Différence bénéfice comptable et fiscal

Bénéfice comptable = résultat avant impôt
Ajuster le bénéfice comptable pour avoir le fiscal
Différences
- Permanentes
  - Éléments qui ne seront jamais pris en considération
- Temporaire
  - Décalage dans le temps entre le moment ou ctb dans bénéfice comptable et fiscal

Impôt exigible

C'est le moment d'impôt réel cette année
Choix en NCECF, interdit IFRS

Impôt différé

Ctb tout de suite dans le bénéfice net les économies d'impôt qui seront fait plus tard
Obligatoire en IFRS, Choix NCECF
Écriture
- Impôt exigible (charge) xxx

Impôt à payer xxx

Actif d'impôt différé xxx

Impôt différé xxx

Actif comptable : entraine passif d'impôt différé et charge impôt différé (augmente charge impôt résultat)
Passif comptable : entraine passif d'impôt différé et produit impôt (diminue charge impôt résultat)

Actif	Passif
Valeur comptable > Base fiscal	Valeur comptable < Base fiscale	Différence temporaire Imposable = charge impôt différé
Valeur comptable < Base fiscal	Valeur comptable > Base fiscale	Différence temporaire déductible = produit impôt différé

Charge ou produit de l'année

Passif fin année - passif début année + Actif début année - actif fin année
- Si positif = charge
- Si Négatif = produit

Différent taux statutaire et taux effectif

Dû à des différences permanentes

Cas taux d'impôt change

Les formules ne changent pas
Le taux impôt effectif va être plus bas que la taux statuaire, car différence permanente se matérialise

Le changement taux impôt crée une variation permanente

Report de perte

Report rétrospectif

Report prospectif
- Ctb si probable d'être capable de reporter

Si on ne pense pas avoir de bénéfice dans le futur
- On a un actif impôt différé égal au passif d'impôt différé

OPÉRATION INTRA GROUPE

Transactions aval (M --> F )

Ne touche pas la PNDPC
On corrige le résultat de la mère et non celui de la fille

Transaction amont ( F--> M)

Touche la PNDPC
On touche le RND de la fille

Démarche année de transaction

Sens de la transaction
Identifier PNM (profit non matérialisée)
- Regarder si actif toujours dans l'entité
- Les comptes de l'écriture sont tous des comptes de ESF
- Lors de matérialisation : compte de ER (charges impôt et charge qui s'applique) et ESF
Annuler PNM
- Déterminer le montant
Impact PNM

Transaction entre partie apparentés

Qui ?
- Conjoint
- Enfant, frères et sœurs qui vivent sous le même toit que parents
Comptabilisation
- Valeur échange
  - Transaction dans le cours normal des activités
  - Lorsque modification réelle des droits de propriété ET valeur échange étayée par une preuve indépendante
    - Évaluation externe qui atteste la valeur de l'échange
    - Modification réelle (une des conditions suivantes)
      - Partie non apparentés acquis ou cédé au moins 20 % (EX: B vend C, au début possède 100%, après possède 75%, modification de 25%)

Degré d'influence exercé a réellement changé
Comptabilise gain ou perte vis les ER
Valeur comptable
- On utilise toujours la valeur comptable sauf dans les cas mentionnés plus haut
- L'écart entre coût acquisition et valeur comptable NE VA PAS dans les ER
  - Va plutôt dans les capitaux propres (BNR)
  - Écart positif = augmenter surplus d'apport
  - Écart négatif = diminuer BNR ou diminution surplus d'apport si même type d'accord

TRANSACTION MONÉTAIRE ÉTRANGÈRE

Définition

Écart de change : ctb dans les ER lors des transactions directes
Cotisation directe : 1$ transaction étrangère en $ canadien
Cotisation Indirect : 1$ canadien en $ étranger
Éléments monétaires : reçu ou payé dans des unités monétaire déterminé ou déterminable
- Stock, Immo, FPA, reçu d'avance = pas un élément monétaire
- Encaisse, CAR, CAP, dette, passif d'impôt = élément monétaire
Monnaie fonctionnelle : monnaie de l'environnement économique principale

Poste monétaire

NCECF
- Évaluation initiale à la JV, puis évaluation ultérieur au coût
Dette
- Charge d'intérêt = calculer sur le cours moyen
- Intérêt à payer : ajustement de la charge avec le taux de clôture
Perte de valeur ctb au coût (ex: mauvaises créances)
- Ne pas mélanger charge de change et mauvaise créances
Poste monétaire à la JV
- Ex : placement

Poste non monétaire

Au coût
- Aucun impact si variation taux, car doit être convertis au taux historique (taux à la date d'acquisition)
Perte de valeur au coût
JV
- Pas obliger de présenter séparément la perte de change et perte de valeur

Monnaie étrangère et consolidation

On doit déterminer la nature de la filiale
- Intégré (NCECF) ou même monnaie fonctionnelle que la mère (IFRS) = méthode temporelle
  - Facteurs à analyser NCECF
    - Flux de trésorerie de la mère directement touché par ceux de la fille
    - Prix de vente produit de la filiale (input) : prix déterminé concurrence des prix internationaux de la mère
    - Marché des produits filiales (output) : intérieur Canada
    - Financement des activités courantes : compte de banque en canadien
  - Facteurs à analyser IFRS

Indicateurs principaux :
La monnaie dans laquelle les prix de vente des biens et
services sont libellés et réglés
La monnaie dans laquelle les coûts opérationnels (main
d'œuvre, matériaux, fournitures de biens et services) sont
libellés et réglés.
Indicateurs secondaires :
La monnaie dans laquelle sont libellées les sources de
financement
La monnaie dans laquelle les entrées de trésorerie provenant
des activités sont habituellement conservées

Autonome ou pas la même monnaie fonctionnelle que la mère (IFRS) = méthode cours de clôture
- Définition autonome : aucun lien entre la mère et la filiale
- Facteurs à analyser NCECF
  - Aucun lien entre les FdeT entre mère et fille
  - Marché des produits filiales (output) : à l'extérieur du Canada
  - Financement des activités courantes : compte de banque pas canadien, emprunt provient d'ailleurs
  - Écart de conversion va à AERG
- Facteurs à analyser IFRS

Méthode de conversion
Éléments des états financiers
ctifs et assifs monétaires
ctits et assits non monétaires
a ital actions
RND
Dividendes
Produits et charges associés à des
ostes monétaires de l'ÉSF
Produits et charges associés à des
ostes NON monétaires de l'ÉSF
H
Tem orelle
cc
CH *
CH
Plusieurs
CH
CH/CM
de l'actif ou du assif
CM cours mo en
Cours de clôture
cc
cc
CH
Plusieurs
CH
CH/CM
CM
C: COUrs de clôture
CH : histori

PARTENARIATS

Deux types de partenariat

Activité sous contrôle conjoint : co-investisseurs = entreprise commune
Entreprise sous contrôle conjoint : co-entrepreneurs = Coentreprise
Besoin de l'accord contractuel pour savoir quelle type de situation
Si plus d'une combinaison donne contrôle conjoint PAS de partenariat

Comptabilisation

Entreprise commune
- Chaque entreprise enregistre son pourcentage de participation dans ses livres
- Ex: Achat 500k$ immeuble, A possède 30%

Immeuble 150K

Encaisse 150K

Coentreprise
- IFRS = MME
- NCECF = MME ou coût ou comme entreprise commune

Apport : 3 situations

Numéraire (argent) à actions
- Écriture pour co-entrepreneur = PP à Trésorerie
- Coentreprise = Trésorerie à capital-actions
Actif à actions
- Méthode valeur d'acquisition
  - Co-entrepreneur = PP à actif et gain/perte
  - Coentreprise = Actif à capital-actions
  - L'actif doit être évalué à la JV
- Méthode de consolidation et MME
  - Profit co-entreprise considéré comme latent
  - Doit enlever gain/perte du niveau de la participation
    - Écriture : profit latent Gain à PP

Matérialisation progressive : PP à gain

Actif à action + argent d'action
- JV actif > actions émis pas la coentreprise
  - Trésorerie équivaut à la différence entre Capital action et JV actif
- Méthode valeur acquisition : comme actif à actions
- Méthode de consolidation (NCECF)
  - Comme actifs à actions (éliminer le profit)
  - Ctb la fraction du profit de l'actif non monétaire
- MME (IFRS)
  - Ctb la fraction du profit de l'actif non monétaire qui découle de l'argent reçu
    - Analyse se fait sur la trésorerie reçu et non les actions émises
  - Exemple : VC 250 000$, JV = 350 000$, reçu 70 000$, possède 40%

Apport 350 000$ --> reçoit 70 000

Si 250 000$ --> reçoit ? = 50 000

Donc ctb au résultat net 70 000 - 50 000 = 20 000 (profit réel qu'on ctb tout de suite)

Base de calcul pour profit latent :

Gain actif - ctb résultat net = 100 000-20 000=80 000
Donc élimination de 80 000*40% = 32 000

RESSOURCES - AUDIT

Experts (NCA620)

Qualité d'expert
- Compétence
- Indépendance
- Objectivité
Mentionner : besoin tel expertise pour quel élément qui est significatif au bilan
Exemple de procédure
- Risque sur la valeur des éléments radiée sur les R&D, car les frais ont été radiés à 100%. Un biais important d'empirer les Éfs semblent exister.
- On a besoin d'un expert en R&D dans le domaine médical, car c'est frais sont importants. L'ancien expert professeur Mitra travaille maintenant pour l'entreprise, il est donc important d'en trouver un noueavu. Ressource externe
- Contacter un expert en chimiste et lui demander ses compétences (diplômes) et lui demander de confirmer par écrit si des liens personnels pourraient affecter son indépendance. Puis, obtenir le rapport d'évaluation et comparer les valeurs avec ceux comptabilisé au Efs, soit 0 afin que la valeur au rapport est de 0.

Auditeur interne (NCA610)

Mettre dans ressources
Doit être compétent, indépendant
Critère à respecter
- Est ce qu'il est compétent?
- Objectif?
- Source d'éléments fiables?
  - Approche systématique avec contrôle de qualité (qu'est ce qui fait pour réviser son travail)
- Si tout respecté, possible d'utiliser son travail
Sous le comité d'audit dans l'entreprise

Audit de groupe (NCA600)

Deux situations
- 1: Utilisateur d'un autre auditeur
- 2 : Audit des Éfs de l'ensemble du groupe

Situation 1

Planification de groupe et planification de composante
- Découper en deux
- Établir des risques pour le groupes et par composante
Acceptation
- Ne pas accepter si limitation importante
- Pas de délégation de responsabilité (ne pas mentionné les autres utilisateurs dans le rapport)
Seuil
- Un pour le groupe
- Un par composante
Communication entre cabinet
- Au début : section ressources aviser l'autre auditeur qu'on utilise son travail
  - Doit : confirmer indépendance, compétence, autorisation travail, opinion
  - Communiquer notre stratégie (ex: seuil et risque) et soit on s'attend sur la stratégie soit on fera plus de travail

MANDAT SPÉCIAL - Audit

Définition : professionnel en exercice qui donne une conclusion pour accroître le niveau de confiance

Donner de la crédibilité à un utilisateur

Planification

Acceptation
- Qui sont-ils, Quels sont leur besoin, Quels niveau d'assurance ont-ils besoin (utilisateurs)
- Mandat sur quoi (Object)
- Qui fait le mandat ( manuel ou non)
  - Manuel : lorsqu'on fait affaires à un CPA
- Quelle forme attendue du rapport
- Diligence, compétence, lettre de mission, ressources
Seuil
Aller plus en profondeur lors d'un mandat spécial

Rapport

Mention critères utilisés
Conclusion
Assertion concernée (dans le cas échéant)

Information historique ou non?

Historique c'est la présentation, forme de la présentation
Pas historique : c'est dire oui ou non respecté

Type de mission

3000-3001

Pour des missions pas de présentation d'information financière. 3000-3001 sont utilisés quand il n'y a pas de norme plus précise pour le travail à faire
- Lorsque les critères/contrat/loi/règlement ne sont pas obligatoires
- Mission d'attestation (3000)
  - Quand on dit que la mesure utilisée par l'entreprise est confirme
  - On en regarde pas la conformité, on atteste ce que l'entreprise a fait
    - Lorsque l'entreprise a déjà déclaré quelque chose
- Mission d'appréciation directe (3001)
  - Évaluation directement de l'objet considéré

Audit isolé de comptes ou de postes (NCA805)

Procédure détaillée

Mission conformité

Pas obliger de déterminer des critères. Ils sont déjà mentionné
- Objet est défini
Premier procédure : obtenir le rapport/contrat/règlement où les critères sont stipulés pour aller valider les critères demandés
- Possible d'avoir besoin ressources externes pour bien comprendre
Pas d'opinion nuancé (mais possibilité mettre réserve)

NCMC3530
- Rapport sur déclaration de la direction sur le conformité exigences
  - On atteste quelque chose de la direction, on doit avoir une lettre de la direction
NCMN3531
- Rapport sur conformités exigences
  - Pas de rapport déjà fait par la direction

NCSC4400

On ne se prononce pas sur le travail, on ne donne pas de crédibilité, pas d'opinion
Procédure spécifiques
Objet : toute forme de procédures convenus (financière ou non)
- Peut être sur des contrôles internes
Plus pour des fins internes
Acceptation : quand même être indépendant (car procédure audit)
- Les procédures doivent être approprié
- Lettre de mission nécessaire
Utilisateurs va faire sa propre opinion suite au procédure
Les anomalies c'est quelque chose qui nous amènerait à changer notre opinion
Stratégie : exemple de mesure les décibels

Autres mandats - contexte audit non normalisé

Vérification diligence
- Pas dans le manuel
- Pas pour une tiers partie
- Ex: Contexte acquisition entreprise
- Définir le mandat : ex: décision acheter ou déterminer valeur entreprise
- Question de base
  - Qui est utilisateur, Besoin, Objet mandat, Pourquoi on acheté (pousser plus loin que d'habitude)
- RAS en général : JV, éventualité, engagement
- 2 demandes courantes
  - Type de rapport à émettre
  - Procédures à réaliser
Juricomptabilité
- Caractère significatif : savoir qui dit vérité et est dans le tord
- Souvent travail très pointu
- Ex: amélioration contrôle interne, documenter la fraude
Environnement er développement durable

NCMC3416

Contrôle interne d'une société de service nécessaire chez une entreprise utilisatrice
Objectif général : contrôle interne pertinent
- Objet : efficacité et la mise en place des contrôles internes
- Contrôle interne chez Y qui ont un impact pour X
- Vérifier indépendance chez Y aussi
2 type de rapport : niveau certification, assurance émise
- Rapport sur description contrôle + adéquation
- Rapport sur description contrôle + adéquation + efficacité
Mission d'attestation (description contrôle interne fourni par entreprise)
- Entreprise fournir lettre responsable contrôle interne et description
Travail faire
- Lire et comprendre description système
- Analyser conception contrôle
- Observer mise en place contrôle (test cheminement)
- Tester efficacité des contrôle (rapport type 2)
  - Faire une conclusion de la procédure qui dis que le mandat est sur le contrôle

NCMN5925

Opinion sur efficacité CIIF (contrôle interne sur information financière)
- Contrôle interne sur les états financiers
Niveau certification, mission attestation (obtenir déclaration de la société)
Procédure : Se concentre sur secteur plus risqué

NCMN7600

Situation très spécifique : entité demande comptable consulté rapport écrit ou verbal
- Ex: si divergence interprétation dans l'application conventions comptables
Parti impliqué
- Comptable attiré : auditeur habituel
- Comptable consulté : comptable engagé pour donner 2e avis
Interdiction de porter un avis sur une opération hypothétique
Rapport : description fait, expression avis avec justification

NOV 6

Sur de l'information prévisionnelle
Niveau certification
Rapport
- Justifier les hypothèse
- Prévision reflète hypothèse
2 type information prospective
- Prévision : estimation la plus probable
- Projection : hypothèses spéculatives (pas nécessairement probable)

NOV 16

Compilation des prévisions ou projection financière
Niveau compilation

9100

Procédure audit pour définir les hypothèses
Pas d'assurance émise

NCA800

Rapport est audité mais ne répond pas au NCECF et IFRS
Lorsque doit produire selon un autre révérenciel
- Ex: loi ou règlement, exigence contrat
Rapport
- Ajouter paragraphe observation avec le référentiel particulier utiliser

NCA810

Mission sur les EFS résumés
Exemple : rapport sans toutes les notes détaillés ou juste bilan ou états des résultats
Pour accepter mandat :
- Doit avoir fait EFS complet
- Lecteur doit avoir accès au EFS complets si le demande
Travail
- Pas de procédure
- Comparer avec les EFS
- Regarder si suffisance de l'information
Date rapport ne peut être antérieur à la date des EFS complets

NCSC4460

Rapport sur les autres éléments examen ou audit
- On doit avoir fait l'audit ou l'examen
Service contexte donc pas de certification
Exemple : PSBL demande qu'on remplisse un formulaire connexe, client école privée et doit faire un rapport sur les inscriptions aux programmes offerts et les coûts

7150

Pas une mission de certification
Donner son consentement à AMF(autorité des marchés financiers) pour utiliser les EFS
Si veut faire appel public

7200

Procédure défini par le client (comme 9100)
Absence d'opinion

7170

S'applique au document non couvert de 7150
Rassurer les actionnaires sur le fait que rien ne peut nuire à la crédibilité des EFS

NCA720

En lien avec le consentement
S'assurer que tous les éléments dans le rapport annuel sont cohérent avec les EFS

Cas STB :

Objet = conformité (oui ou non)

IMPUTATION – CTB de GESTION

Coût de revient rationnel

Matière première réel
MOD réel
FIF imputé (ou FIG = frais indirect généraux)

Coût de revient réel

Matière première réel
MOD réel
FIF réel

Coût de revient standard (thème 6)

Matière première

Objectifs de gestions
- Achat optimal
  - Désuétude si trop d'achat
  - Coût de rupture si pas assez de stock (perte de vente, paie employé pour rien)
- Entreposage optimal
  - Coût de stockage

Ex : achète avec marge de crédit, paie des intérêt
Entreposer c'est de l'argent qui dors dans l'entrepôt
Gestion adéquate
- Cout de détention : entreposage, désuétude, financement
- Coût de rupture : perde de vente
- Trouvé le juste centre
Procédure pour gestion
- Budget
- Inventaire permanent : on sait en tout moment le nombre item en stock
- Document intégré
- Procédure de commande et de réception
- Compte de contrôle du GL (il faut que notre stock soit = à notre GL)
- Des bons contrôle internes
Problème particulier
- Peut être ctb dans le coût du MP ou en frais indirect
- Transport
  - Souvent si frais pour plusieurs matériaux ctb en FIF et séparé après
  - Si pour 1 item, inclus dans le coût du stock directement
- Escompte
  - Méthode prix brute : escompte ne vient pas diminuer coût stock
  - Méthode prix net : viens diminuer le coût du stock
    - Moins utiliser, car si paie pas dans les délai doit faire une écriture de correction pour coût stock
- Contenant
  - Si avec valeur retournable : non ctb dans coût du stock
  - Pas valeur retournable : inclus dans coût stock
- Matériaux emballage
  - Si inséparable du produit : inclus dans coût (ex: papier sur canne de pois)
  - Si réutilisable et retournable : estimation des contenant non retournée et imputation FIF (ex: cannette)
  - Si à des fins publicitaires : ctb dans frais de vente (ex: boite de carton qui emballe un contenant de plastique)
- Prise d'inventaire

Main d'œuvre directe

Règle de base
- Attribuer coût réel au produit travaillé
- Au FIF = main d'œuvre qui n'a pas servi à fabriquer un produit
Prime temps supplémentaires (prime = différence entre taux normal et taux temps demi)
- Direct : quand surtemps à cause d'une commande en particulier (ex: plus long à cause demande du client)
- FIF : surtemps car planification (ex: mauvaise planification = surtemps)
Prime rendement (bonus)
- Direct : si calcul après chaque commande ou calcul selon performance d'une commande
- FIF : si calcul sur un période
Congé et vacance
- Direct: attribuer coût à chaque heure travaillé via concept provision

Heures travaillées :
SPC (MOD)
Provision pour congés
440 $
Salaire à payer (40 h* 10$)
40 $
400 $

FIF : quand employé prend des vacances

Charges sociales
- Comme congé et vacances
Improductivité (ex : temps interne qui n'est pas facturé au client)
- Direct : estimer montant en début de période et imputer à chaque heure travaillé
- FIF : connaître coût improductivité

Frais indirect de fabrication

Méthode points extrêmes
- Taux d'imputation (déteminé début période)
- FiF imputé = taux * volume d'activités réelles
- 2 méthode
  - Taux imputation global
    - FIF estimé / capacité estimative
    - Souvent utiliser, car plus simple
  - Taux imputation par atelier
Sur/sous imputation
- Sous-imputation : FIF imputé inférieur au FIF réel
  - Ajuster dans les coût des marchandises vendues
  - Actif dans le bilan
  - Écart défavorable / écart au débit
  - Bénéfice est donc sur-évalué
- Sur-imputation : FIF imputé supérieur au FIF réel
  - Doit séparer entre produit en cours, produit finis et coût des marchandise
  - Passif dans bilan
  - Écart favorable / écart au crédit
  - On peut passer 100% dans coût des ventes si :
    - Max 5% : Sur-imputation / FIF - Réels

Coût variable

Coût imputé ne change jamais (entre budget et réel)
Est ce qu'on pourrait avoir un écart de rendement?

Fixes

FIF révisé : Heures budget * Tx imputation
FIF imputé : Heure réel *Tx imputation