IMPORTANT ! NE PAS PASSER TOUTE VOTRE RÉSO À CHERCHER DES TRUCS ICI ! AUSSI, VOUS DEVEZ SEULEMENT UTILISER INTERNET POUR DE LA RECHERCHE ! CETTE PAGE AUSSI, DONC INTERDIT DE COPIER COLLER ET JUSTE DE PRÉSENTER DU TEXTE ÉCRIT ICI, C'EST CONSIDÉRÉ COMME DU PLAGIAT.
SI VOUS ÊTES PAS SUR, VOUS ÊTES MIEUX DE PAS LE FAIRE !!!!
Bonne chance gang 🙂 Faites vous confiance, vous êtes les meilleurs !
TRÉSORERIE
Définition de la trésorerie (1540)
- Fond en caisse et dépôt à vue
- Tous les dépôts accessibles dans un délai de 3 mois
- Inclus dépôt à terme et bon du trésor dans moins de 3 mois
- On peut disposer librement de l'argent
- Pas cheque post dater
- Pas placement de plus de 3 mois
- Pas provision pour futur achat (si besoin doit renverser la transaction dans les livres)
- ****Examen savoir quel dépôt est considéré comme trésorerie
- Tous les dépôts accessibles dans un délai de 3 mois
Présentation dans les états financiers
- NCECF: dans l'actif à court terme premier poste
- Si négatif : dans passif à court terme premier poste (découvert bancaire)
- IFRS : dans les actifs courant premier poste (AN) et dernier poste (Europe)
- Si négatif : dans passif courant premier poste(découvert bancaire)
Gestion de la trésorerie (mesure de contrôle)
- Optimiser les flux monétaires (comment les mouvements d'argent vont se faire)
- Avoir les ressources nécessaires pour faire face aux imprévus
- Prévoir les besoin de fond d'avance pour investir les excédents et planifier les emprunts
- Outils
- Tableau des flux de trésorerie
- Pour le futur
- Donne une idée de la santé financière d'une entreprise
- Budget de caisse
- État prévisionnel des entrées et sortis de fond
- Tableau des flux de trésorerie
- Contrôle interne
- Objectif
- Limiter les risques d'erreur et de fraude
- Contrôle des activités
- Toujours des failles car mis en place par un humain
- Outils
- Répartition des tâches et des responsabilités
- Pas même personne qui fait dépôt, entre les transaction, fait les chèques
- Pas même personne qui autorise et signe les chèques
- Mises en place de contrôle physique
- Coffre-fort, cadenas, accès limité
- Dépôt intégral de toutes les sommes encaissées
- Reçus donnés aux clients
- Comptabilité fait par un employé qui n'a pas accès à la caisse
- Décaissement uniquement par chèques et virement bancaires
- Numéroté les chèques
- Deux signatures
- Utilisation petite caisse pour les déboursés minimes
- Utilisation d'une clé
- Pièce justificative pour chaque transaction
- Conciliation périodique
- Rapprochement bancaire périodiques
- Concilier le solde de banque avec le solde inscrit aux livres
- Exemple d'écarts : chèque et dépôt en circulation, omission, erreurs, frais administratif facturé par la banque, mais pas aux livres
- TRÉSORERIE
- Définition de la trésorerie (1540)
- Fond en caisse et dépôt à vue
- Tous les dépôts accessibles dans un délai de 3 mois
- Inclus dépôt à terme et bon du trésor dans moins de 3 mois
- On peut disposer librement de l'argent
- Pas cheque post dater
- Pas placement de plus de 3 mois
- Pas provision pour futur achat (si besoin doit renverser la transaction dans les livres)
- ****Examen savoir quel dépôt est considéré comme trésorerie
- Tous les dépôts accessibles dans un délai de 3 mois
- Présentation dans les états financiers
- NCECF: dans l'actif à court terme premier poste
- Si négatif : dans passif à court terme premier poste (découvert bancaire)
- IFRS : dans les actifs courant premier poste (AN) et dernier poste (Europe)
- Si négatif : dans passif courant premier poste(découvert bancaire)
- Gestion de la trésorerie (mesure de contrôle)
- Optimiser les flux monétaires (comment les mouvements d'argent vont se faire)
- Avoir les ressources nécessaires pour faire face aux imprévus
- Prévoir les besoin de fond d'avance pour investir les excédents et planifier les emprunts
- Outils
- Tableau des flux de trésorerie
- Pour le futur
- Donne une idée de la santé financière d'une entreprise
- Budget de caisse
- État prévisionnel des entrées et sortis de fond
- Tableau des flux de trésorerie
- Contrôle interne
- Objectif
- Limiter les risques d'erreur et de fraude
- Contrôle des activités
- Toujours des failles car mis en place par un humain
- Outils
- Répartition des tâches et des responsabilités
- Pas même personne qui fait dépôt, entre les transaction, fait les chèques
- Pas même personne qui autorise et signe les chèques
- Mises en place de contrôle physique
- Coffre-fort, cadenas, accès limité
- Dépôt intégral de toutes les sommes encaissées
- Reçus donnés aux clients
- Comptabilité fait par un employé qui n'a pas accès à la caisse
- Décaissement uniquement par chèques et virement bancaires
- Numéroté les chèques
- Deux signatures
- Utilisation petite caisse pour les déboursés minimes
- Utilisation d'une clé
- Pièce justificative pour chaque transaction
- Conciliation périodique
- Rapprochement bancaire périodiques
- Concilier le solde de banque avec le solde inscrit aux livres
- Exemple d'écarts : chèque et dépôt en circulation, omission, erreurs, frais administratif facturé par la banque, mais pas aux livres
- Répartition des tâches et des responsabilités
- Objectif
- Répartition des tâches et des responsabilités
- Objectif
Test de dépréciation
- Actif doit présenter avantage futur
- Doit déprécier quant une partie des couts des stocks ne peut pas être recouvrée
- Les stocks doivent être présenté au moindre du cout et de la valeur nette de réalisation (VNR)
- VNR = prix de vente - frais de ventes prévus
- Événements postérieurs à la date du bilan
- Quant différence de VNR ou cout entre fin de période et mise au point des états financiers
- Doit dévaluer sur fluctuation liée à condition qui existait en fin de période
- Stock de matières premières et stocks de fournitures
- Lorsque VNR produits finis/en cours plus grand que cout de fabrication
- Indication valable que les matières premières n'ont pas à être dépréciées
- Lorsque VNR produits finis/en cours plus petite que cout de fabrication
- Déprécier les produits finis/en cours
- Lorsque VNR produits finis/en cours plus grand que cout de fabrication
Contrat d'achat ou vente ferme
- Contrat ferme
- Contrat de vente
- Si quantité prévue contrat supérieur à quantité détenue : VNR quantité détenue = prix contrat
- Si quantité prévue contrat inférieur à quantité détenue
- VNR quantité excédent est fondé sur prix marché
- VNR quantité visé contrat = prix contrat
- Contrat déficitaire
- Comptabilisé perte si coût global pour contrat plus grand que VNR
- Provision = passif
- Perte moindre de :
- Coût exécution contrat
- Indemnisation/pénalité découlant du défaut d'exécution
- Comptabilisé perte si coût global pour contrat plus grand que VNR
Estimation valeur des stocks
- Impossible de faire décompte stock
- Méthode de l'inventaire au prix de détail
- Calculer ratio de conversion
- Appliquer ratio au prix de détail du stock fin pour trouver coût stock fin
- Système périodique : Prend en considération les stocks début
- Système permanent : Prend juste achat considération (pas stocks début)
- Méthode comptable du PEPS (épuisement successif)
- Majoration : augmente prix de détail
- Démarque : diminue prix de détail
- Méthode de la marge brute (pas autorisé CPA canada)
- Estimer cout ventes (1-%MB)*Ventes
- Estimer le coût stocks de fin
- Examen : cas de sinistre et réclamation pour système périodique
- *** si % marge brute en fonction cout faire : 100%/(100%+% en fonction coût)
Présentation des EF
- NCECF
- Expliquer la méthode d'évaluation et la méthode de détermination des coût choisis
- Stock par catégorie et totale (matière première, fourniture, produits en cours et finis)
- IFRS
- Expliquer les méthodes choisies
- Montrer la dépréciation et reprise dépréciation des stocks
- Valeur ctb de stocks donnés en nantissement de passifs (quand stock pas à nous car sous garantie, pour avoir le financement)
- Associé stock au passif ou à l'actif
IMMOBILISATION
Détermination du coût initial
Coût directement attribuable
- Frais directement rattaché à l'acquisition
- Droits de douane, taxe, remise et rabais
- Coût directement attribuable au transfert (transport)
- Coût relatifs à la mise hors service
- Ex: coût relié à enlevé un immobilisation et à la remise en état site : achat terrain avec immeuble, le cout destruction bâtiment rentre dans la valeur de l'immobilisation
- Terrain
- Inclus
- Préparation du terrain à l'usage prévu
- Droit de mutation
- coût prévu de démobilisation ou de décontamination
- Arrérage paiement hypothécaire
- prise en charge de taxe foncière non réglée par l'ancien propriétaire
- coût excavation
- Inclus pas : taxe payée d'avance par l'ancien propriétaire remboursée = charge payée d'avance
- Frais durée de vie infini (pas de dépréciation)
- Démolition : dépend des cas
- Si démolition de la bâtisse était prévue lors de l'achat comptabilisé dans terrain
- Si décision ultérieure : comptabilisé dans charge de démolition
- Inclus
- Travaux aménagement du terrain
- Frais chargé par la municipalité (système aqueduc, drain)
- Frais encourus volontairement (clôture, stationnement, trottoir)
- À comptabiliser si réponde définition de l'actif et dans catégorie séparée (travaux aménagement du terrain ), car pas durée de vie infini
- Bâtisse
- Inclus
- Prix d'achat
- Droit mutation
- Frais juridique
- Cas : acquisition d'un bâtiment et d'un terrain ensemble pour un seul prix
- 1- Séparer les frais qui sont encourus pour seulement un actif
- 2- Trouver coût total actif
- 3- faire proportion
- Existe aussi méthode marginal si connait juste valeur de chaque actif
- Inclus
- Amélioration locative
- Amélioration apportées à des immobilisations louées par le locataire
Équipement
Inclus
- Coût assemblage et d'installation
- Coût de formation employés et salaire employé qui font essaie
- Salaire contremaître qui supervise installation
- Matières premières utilisées lors des essaies
- Actifs construits par l'entreprise
- Inclus
- Frais direct de construction
- Matériaux, main d'œuvre, permis de construction
- Frais indirect mais tout de même imputable
- Frais direct de construction
- Inclus
- Produits et charges accessoires
- Si encourus avant l'état d'utilisation productive = déduits ou ajoutés au coût
Intérêt encourus pendant la construction des actifs
- Capitaliser les intérêts
- Obligatoire si IFRS
- Optionnel si NCECF
- Deux types de coûts
- Fonds spécifiques
- Coût des fonds empruntés pour financement
- Produit sur placement temporaire
- Fonds généraux
- Partie du coût des emprunts généraux
- Étapes calcul intérêt
- 1- Calculer les dépenses moyennes pondérées engagées durant la période
- 2- Calculer le taux d’intérêt moyen sur les emprunts généraux, en excluant les emprunts spécifiques du calcul
- 3- Calculer les intérêts, spécifiques et généraux, à incorporer au coût de l’actif
- Conditions à respecter
- Dépenses relatives à l’immobilisations; sont réalisées
- Coûts d’emprunt sont encourus
- Activités indispensables à la préparation de l’actif préalablement à son utilisation ou à sa vente sont en cours
- Fonds spécifiques
Subventions publiques
Deux approches de traitement
- Approche par le bilan
- Crédit à un compte des capitaux propres
- Pourquoi ?
- Car subventions = instruments de financier
- Approche par le résultat
- Recommandé par les normes
- Subventions comptabilisées en résultat (produit)
- Pourquoi ?
- Argent ne provient pas actionnaires
Quand comptabilisé subvention?
- Assurance raisonnable
- Conditions
- Est-ce que l'entreprise peut remplir les conditions des subventions ?
- Est-ce que on va réellement recevoir la subvention?
- Comptabilisé si les deux conditions sont remplis car assurance raisonnable
- Conditions
Deux catégories
Liés à l'acquisition des actifs (ex: pour acheter un terrain)
- Choix entre:
- Diminuer le coût des immobilisations et amortir le solde (ex: acheté à 1000$ au lui de 2000$)
- Créer un compte "aide gouvernemental reportée"
- Présenté au passif et chaque année prend une partie de la subvention
- Créer un compte "aide gouvernemental reportée"
- Impact sur résultats
- Bien amortissable (immeuble)
- Subventions amorties au même rythme que l'amortissement
- Bien non amortissable (terrain)
- Subvention comptabilisée
- Bien amortissable (immeuble)
- Subvention non monétaire (ex: ville donne un terrain à entreprise)
- Choix entre:
- Juste valeur (plus courant)
- Obligatoire selon NCECF
- Valeur symbolique
- Juste valeur (plus courant)
- Choix entre:
- Diminuer le coût des immobilisations et amortir le solde (ex: acheté à 1000$ au lui de 2000$)
Liée aux résultats (ex: pour embaucher du personnel, payer de l'essence)
- Si liée à charges du passées
- Constater dans résultats exercice en cours
- Si liée à charges courantes
- Constater dans résultats exercice en cours
- Ex: compenser frais transport élevé, pour stabiliser prix de vente
- Si liés à charges futures
- Reçu maintenant mais pour des charges dans exercices futurs
- À reporter (passif) et constater dans résultat exercice futurs
Subventions doivent être remboursées
- IFRS
- Liée aux résultats
- Imputer remboursement au produit différée et comptabilisé l'excédent dans résultat
- Liés à un actif
- Si subvention présentée en produit différé
- Imputer remboursement au produit différée et comptabilisé l'excédent dans résultat
- Si subvention déduite de l'actif
- Comptabilisé en augmentant la valeur de l'actif
- Comptabilisé immédiatement en charge l'amortissement supplémentaire qui aurait du être comptabilisé dans exercices précédents
- Si subvention présentée en produit différé
- Liée aux résultats
- NCECF
- Révision d'estimation comptable
- Nouveau montant nous amène à modifier nos estimations
- Révision d'estimation comptable
**On n’ajuste pas les chiffres des exercices précédents
Calcul charge amortissement
- IFRS : coût, moins valeur résiduelle, réparti sur durée d’utilité
- NCECF : le plus élevée entre
- coût moins la valeur de récupération(valeur à la fin de vie physique), réparti sur la durée de vie
- coût moins la valeur résiduelle (valeur fin vie utile), réparti sur la durée de vie utile
Méthode d'amortissements
- Fonctionnel ou selon les unités d'œuvre
- Amortissement avec l'usage réel de l'immobilisation
- Basée sur l'utilisation du nombre d'extrants ou d'intrants
- Ex: une camion peut rouler 250 000km (faire règle de trois)
- Linéaire : Assiette d’amortissement ÷ durée de vie (utile)
- Dégressif
- Charge décroissante sur la durée d'utilité de l'actif
- Deux méthodes
- Selon l'ordre inversé des années
- Assiette amortissement * (durée de vie restante + 1)/ somme des années de vie utile
- Somme des années de vie utile N(N+1)/2
- Taux constant
- (Coût d'acquisition - amortissement cumulé )*taux
- Selon l'ordre inversé des années
- Taux = 2 * (1/durée de vie)
- Choisir la méthode la plus logique
Amortissement par composante
- IFRS : chaque partie de l'immobilisation avec un coût significatif doit être amortie séparément
- NCECF: amortissement par composantes requis si :
- Raisonnablement possible de le faire
- Durée de vie composantes peut faire l'objet d'estimation
- Amortir composantes selon leur durée de vie respectives (ex: avion)
- Révision de la méthode et de la durée
- IFRS : Révisé au moins annuellement
- NCECF: révisée périodiquement en présence de faits importants qui peuvent
Évaluation ultérieurs des immobilisations
- En NCECF: Modèle du coût obligatoire : évaluer au début avec coût initial et ensuite diminué du cumul des amortissement
- En IFRS: choix entre modèle de la réévaluation et modèle du coût
- Applicable qui si JV peut être déterminé de manière fiable
Réévaluation des immobilisations
- Si réévaluation
- Positive
- Écart de réévaluation (JV-VCN) dans les capitaux propres
- Négative
- Écart de réévaluation (VCN-JV) dans les DT
- Positive
2 méthodes pour la première réévaluation
- Méthode de l'ajustement net
- Annuler amortissement cumulé contre valeur de l'immobilisation
- Valeur nette ensuite ajustée pour obtenir montant réévalué de l'immobilisation
- Méthode de l'ajustement proportionnel
- AÉRG: Autre élément du résultat global
- Pour trouver le montant du compte immeuble: valeur actuelle/valeur dans les livres*cout acquisition
- Évaluation subséquente
- Amortit l'immo avant de procéder à la réévaluation
- À chaque année on prend une partie du RND
- Correspond à la nouvelle valeur de l'amortissement - l'amortissement de départ
Dépréciation
Définition : perte de valeur subie par un actif à long terme
Test de recouvrabilité
- Quand
- IFRS: à la fin de chaque période du bilan si indice actif aurait perdu valeur
- Doit chercher indice à chaque année
- Ex: baisse valeur du marché, hausse intérêt, plan d'abandon
- Doit chercher indice à chaque année
- NCECF: seulement si indicateur que la valeur comptable pourrait ne pas être recouvrer
- IFRS: à la fin de chaque période du bilan si indice actif aurait perdu valeur
- Comparer valeur comptable et valeur recouvrable
- Valeur recouvrable est le plus élevée :
- JV diminuée des coûts de la vente
- Valeur d'utilité : valeur actuelle des flux de trésorerie futurs
- SI JV - coût de vente plus élevée que valeur comptable
- Test terminé, pas de perte de valeur (Pas besoin de trouver valeur d'utilité)
- Perte de valeur (valeur comptable plus grande que valeur recouvrable)
- Si modèle coût : perte porté aux résultats
- SI modèle réévaluation : perte traitée comme réévaluation négative
- Valeur recouvrable est le plus élevée :
- Valeur d'utilité
- Deux techniques
- Technique traditionnelle : estimation de flux net le plus probables
- Technique de la valeur prévue : estimation différent scénarios avec probabilité
- Deux techniques
Obligation liée à la mise hors service
- NCECF: obligation juridique
- Obligation juridique en vigueur à la date du bilan
- Décision de pouvoirs publics
- Contrat, loi
- Obligation juridique en vigueur à la date du bilan
- Promesse envers un tiers
- Quand ?
- Dès la naissance de l'immo
- Et lorsque possible de faire estimation raisonnable sur juste valeur
- IFRS: Obligation égale ou implicite
- création d'une provision
- Quand? : lorsque rencontre critère d'un passif
- Obligation actuelle
- Évaluation fiable de la provision
- Sortie de ressources représentatives d'avantage futurs
Évaluation montant initial
- Méthode traditionnelle (obligatoire IFRS)
- Incertitude pris en compte dans le taux actualisation
- Taux intérêt qui reflète les risques
- Méthode des flux de trésorerie prévus (Choix entre les deux NCECF)
- Incertitude pris en compte dans les flux
- Taux d'intérêt sans risque
Traitement ultérieur de l'obligation
- Coût de l'obligation est capitalisé à l'immo et amorti sur durée de vie utile
- Types de charges
- IFRS: charges financières
- NCECF: Charges de desactualisation (exploitation)
- Fonctionnement de la comptabilisation de la charges à chaque année
1- On a trouver la valeur actuel du futur coût de mise hors œuvre
2- La charge = Solde provision *taux utilisé dans l'actualisation
- Pour première année solde provision = montant trouver en 1
- Pour année suivante = Montant 1 + les charges prises
Révision d'estimation
- Révision obligatoire à la fin de chaque période financière
- Peut toucher : taux, échéance, flux
- Utiliser taux sans risque en vigueur lors de la réévaluation
- Écriture si modèle du coût
- Hausse : Immobilisation débit et provision crédit
- Baisse : Provision crédit et immobilisation crédit
- Écriture si modèle de la réévaluation (IFRS seulement)
CESSION
Les sorties volontaires
- Vente pour argent (opérations monétaires)
- Valeur comptable nette
- Coût acquisition + coût capitalisée suite - amortissement cumulé
- Produit vente : prix de vente - frais de vente
- Gain ou perte = Produit vente - valeur comptable nette
- Valeur comptable nette
- Opération non monétaires
- Échange non monétaires (cède actif contre d'autres actifs)
- Mesurées à la juste valeur sauf si :
- Échange pas commercial
- Mesurées à la juste valeur sauf si :
- Échange non monétaires (cède actif contre d'autres actifs)
- JV ne peut être déterminé de manière fiable
- Doit être mesurée à la valeur comptable de l'actif cédé
- NCECF: évaluer JV de l'actif cédé et de l'actif reçu en retenant la plus fiable (si fiabilité égale prendre JV de l'actif cédé)
- IFRS: si capable déterminer JV de l'actif cédé et reçu de manière fiable choisi JV actif cédé
- Transfert non monétaires (don)
- Abandon
Les sorties involontaires
- Exemple: sinistres, expropriations, incendies
- NCECF: traitée comme une vente
- Prix = indemnité, prix de vente débris
- IFRS: traiter comme éléments indépendants
- Ctb tout ce qui a été détruit en perte au débit et faire une autre écriture avec débit indemnité et crédit produit d'une indemnité
Changement dans l'intention d'utilisation
Immeuble de placement
Définition
- Détenus pour retirer loyers
- Détenus pour valoriser le capital
Bien destiné à plus d'une utilisation
- Ex: partie détenue pour retirer loyers et pour produire marchandise
- Si 2 parties peuvent être vendus séparément : ctb séparément
- Si 2 partie peut pas être séparer: ctb immeuble placement juste si utilisation entreprise pas significatif
Évaluation initiale (comme immo normale)
- Acquis : coût payer + honoraire+
- Construit : coût directement liée
Coût exclus: coût démarrage, entretien, déchet fabrication
Évaluation subséquente
- Choix entre
- Méthode coût
- Comptabilisé au coût diminué de l'amortissement et des perte (reprise) de valeur
- JV doit tout de même être mentionné au ÉF
- Méthode de la juste valeur (réévaluation)
- Variation JV doit être ctb aux résultats (pas écart de réévaluation)
- Il ne doit pas avoir d'amortissement (pas de charges)
- Écriture : Immeuble de placement et profit/perte débit ou crédit dépendamment si perte ou profit
- Méthode coût
- Méthode choisie doit être pour tout les immeubles à placement
Reclassement
- immo corporelle à IP
- Suit règle immo corporelle jusqu'à changement puis celle de immeuble de placement
- Les écart de réévaluation transféré BNR juste à cession de l'immeuble
- IP à immo corporelle
- Si IP ctb méthode coût
- Transfert ne change pas valeur comptable
- Si IP ctb méthode juste valeur
- Valeur comptable bien doit être JV à la date du changement d'utilisation
- Si IP ctb méthode coût
Cession
- Écart produit net cession et valeur comptable : ctb en gain ou perte aux résultats
- Si avant d'être IP avait été immo corporelle : ctb AÉRG au bénéfice s'il en avait
Actifs incorporels
Définition
- Pas de substance physique
- Identifiable
- Séparable
- Contrôle
- Doit avoir les même 3 caractéristiques des actifs
- Exemple :
- Brevet, marque de commerce, quota (ex: lait), site web, licence
Comptabilisation
- Comptabilisé en actif incorporel si répond au 2 critères:
- Répond définition d'un actif incorporel
- Répond aux critères de comptabilisation
- Probable que avantage futurs iront à l'entreprise
- Coût peut être évalué de façon fiable
Catégories
- Actif dit ''acquis séparément''
- Peut généralement être comptabilisé car répond aux critères
- Évaluation initiale : comme immo corporelles
- Si paiement au-delà des durées normales de crédit : actualiser la valeur des paiements
- Si échange : mesurées à la JV sauf si pas substance commerciale et JV ne peut être déterminé
- Actifs générés en interne
- Problématique : difficile de déterminer si remplis les critères
- Difficile identifier quand générera avantage futurs
- Difficile de déterminer de façon fiable le coût
- Les normes donnent des critères
- 2 phases
- Phase de recherche
- Doit être ctb en charges, car ne peut démontrer l'existence d'un actif qui générera avantages futurs
- Phase de développement
- Doit respecter les 6 critères des normes
- Faisabilité technique de l'achèvement de l'actif
- Intention d'achever l'actif
- Capacité à utiliser ou vendre l'actif
- Doit respecter les 6 critères des normes
- Phase de recherche
- Problématique : difficile de déterminer si remplis les critères
- Disponibilité de ressources technique, financière et autres
- Capacité évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l'actif
- Façon dont l'actif générera des avantages économiques futurs probables
- En IFRS : obligatoire de capitaliser
- En NCECF : capitaliser ou charges (applicage uniforme pour tous les projets internes)
- Évaluation initiale
- Tous le coûts directement reliés pour créer, produire et préparer l'actif
- Inclus pas : frais commercial, administratif, perte d'exploitation, coût de démarrage
- Pas de retour en arrière (si ctb charges peut pas capitaliser après)
- Amélioration ou ajout : dépense engagés après ctb initiale rarement capitalisé
- Tous le coûts directement reliés pour créer, produire et préparer l'actif
- Évaluation subséquente
- Même chose que immo corporelles (NCECF= coût, IFRS = choix)
- Méthode de réévaluation
- Tout écart de réévaluation (positif) doit ultimement être constaté au BNR
- Amortissement
- Si durée de vie utile est limité : répartir assiette amortissement sur la durée de vie utile
- Si limitée mais pas capable déterminer avec précision : prendre meilleure estimation
- Si durée de vie indéfinie : pas d'amortissement
- Possibilité de renouveler/prolonger droit sans coût considérable
- indéfinie ≠ infinie
- Pourrait quand même faire test de dépréciation même si amortis pas (comme terrain)
- Pour NCECF : ne pas considérer la valeur de récupération et la durée de vie physique
- Valeur résiduelle : présumée nulle sauf si :
- Tiers engagé à acheter actif à fin de vie
- Marché existe pour l'actif
- Même méthode d'amortissement que les immo corporelles
- Révision annuelle des estimations
- Obligatoire de réexaminer à chaque année la durée de vie utile et méthode amortissement
- Frais inclus
- Ne pas inclure frais de commercialisation
- Commencer amortissement à partir de la date utilisation et non achat
- NCECF 3400
- Ventes de biens
- 3 conditions à respecter (4-5)
- 1: Risque et avantage inhérent sont transféré au vendeur
- 2 : Mesure contrepartie et estimation rendu raisonnablement sur (21)
- Contrepartie : ne peut être déterminer avec précision raisonnable
- Rendus : quantité susceptible d'être retournés et importantes et imprévisible
- Si historique fiable : peux constater provision
- 3 : Recouvrement soit raisonnablement final
- Risque de non paiement
- Selon norme (5-6)
- Preuves convaincantes accord (condition 1 ci-haut)
- Livraison à eu lieu ou services rendus (condition 1)
- Prix chateur doit payer déterminé (condition 2)
Condition 1 : transferts risques et avantages
- Définition
- Acheteur conserve les risques importants
- Ex : bien livré en consignation, Droit résilier le contrat
- Souvent lors du transfert de bien/propriété
- Acheteur conserve les risques importants
Accord bilatéral (contrat) : Sous-critère (8)
- Pratique habituelle
- Pour ctb, doit avoir appliqué les pratiques et procédures habituelles
- Ex : contrat écrit, bon de commande
- Convention accessoires (pas exam)
- En prendre connaissance, car peut avoir clause d'annulation ou autre impact sur ctb
- Accord en consignation
- Ne pas ctb tout de suite, car vendeur conserve risques
- Si reçoit argent : ctb dans les perçus d'avance
- Accord implicite condition :
- 1: Acheteur a le droit de retourner le bien au vendeur
- 2: Paiement conditionnel à la revente du bien par acheteur
- Faire attention à entente formelle et pratique habituelle
- Ex : Contrat dit payer 60 jours, mais réel paie à la vente du bien
- Ne pas ctb tout de suite, car vendeur conserve risques
- Droit de retourner le bien
- Comme consignation
- Obligation de racheter le bien
- Pas ctb produit si accord de financement
- Vendeur obligé de racheter à un prix stipulé (qui ne changera pas)
- Ex : Je vend un terrain et le rachète l'an prochain au même prix + intérêt et frais d'entretien. Ici , il s'agit d'un emprunt
Livraison a eu lieu ou services rendus : Sous-critère (9)
- Ventes à livrer : 7 critères
- Risques inhérents à la propriété ont été transférés à l'acheteur
- Ex: achète meuble et passe au feu : acheteur responsable
- Engagement ferme acheter
- Client demande retarder livraison
- Doit avoir une bonne raison
- Calendrier de livraison doit être établis
- Date de livraison doit être raisonnable
- Vendeur n'a pas conservé d'obligation de fournir une prestions déterminé
- Ex: pas de garantie sur le bien
- Biens séparé des stocks à vendre (ne peut pas servir à d'autres commandes)
- Bien complet et prêt livraison
- Bien fini (ne peux pas rester ex: à peindre)
- Acceptation du bien par le client
- Lorsque client a droit à une période d'essai
- Constate produit le plut tôt de :
- Délai acceptation est expiré
- Lorsque client accepte le produit
- Critère vendeur
- Ctb lors de livraison si critère vendeur sont respectés et peut faire estimation raissonable coût de remplacement (très rare)
- Critère acheteur
- Ctb avant acceptation si vendeur démontre de façon fiable que les biens livrés satisfont à tous les critères
- Ventes avec mise de côté
- Ctb quand produit est livré
- Somme reçu à titre de dépôt = revenu reporté
- 1: Différente de vente à livrer, car pas engagement ferme d'achat
- 2 : Responsabilité de l'acheteur
- 3 : Si paye pas, ctb dépôt
- Accord avec paiement non remboursable
- Ex: abonnement golf et gym
- Constater au fur à mesure que le service est rendu
- Ex: golf de mai à octobre : doit être constater au fur et a mesure du temps
- Si pas d'historique : ctb à la fin
- Jamais ctb au début (sauf si frais utilisé par le client même si pas d'intervention continue du vendeur)
- Frais ouverture de dossier peuvent être ctb au début
- Convention de licence et autres accords de redevances
- Pas constater tant que la durée de la licence n'est pas commence
- Ctb d'une manière qui concorde avec la nature de l'opération
- Risques inhérents à la propriété ont été transférés à l'acheteur
Condition 2 : Mesure de la contrepartie raisonnablement sûr
- Incertitudes peuvent être liée :
- 1 : Contrepartie : ne peut être déterminer avec précision raisonnable
- 2: Rendus : quantité susceptible d'être retournés et importantes et imprévisible
- Si historique fiable : peux constater provision
Sous-critère (10)
- Contrat de vente annulables
- Aucune constations temps que le client jouit du droit d'annulation
- Si vendeur reçoit montant --> ctb dans perçus d'avance
- Accord prévoyant un droit de retour
- Il ne faut pas que ce soit un accord de consignation
- Respecter les 2 critères
- Montant retour peut être estimé raisonnablement
- Ctb au moment de la ventes (si respecte pas critère, attendre que respecter pour ctb)
- Il ne faut pas que ce soit un accord de consignation
- Aussi tenir en compte des retours (affecte produit et CMV)
- Clause de protection des prix (pas exam)
- Accords de services prévoyant des frais remboursables (pas exam)
Critère 3 : recouvrement final
- Deux critères
- Paiement soit légalement exigible de l'acheteur
- Acheteur soit en mesure d'honorer sa dette
- Actif à saisir, entreprise en faillite
- Si recouvrement pas raisonnablement : pas ctb on attend que soit raisonnable (19)
- Deux méthodes de ctb
- Selon les encaissements
- Selon le recouvrement des coûts (commencer ctb bénéfice brut seulement quand tous les coûts ont été recouvrés)
- Produit évalué en fonction des coût engagé
- Deux méthodes de ctb
- Si critère rempli : ctb au moment de la vente
- N'empêche pas de prendre provision plus tard (20)
- Provision créance douteuse est une charges (ne diminue pas les produits)
Prestation de services multiples
Définition (11)
- Opération de vente global pour différents biens à des moments différents
- Ex : contrat de vente qui prévoit : bien, livraison, installation et formation
- Question à se poser :
- Une seule ou plusieurs ventes?
- Convient de distinguer chacune des prestations ?
Conditions (CPN-142)
- Élément peuvent être séparé
- Valeur en soi par le client
- Les pièces peuvent être vendus séparément par le vendeur ou le concurrent
- Preuves objectives et fiables de la JV (lorsque JV de chaque item du contrat connu)
- Meilleur preuve : pris de vente de l'entreprise juste pour cet item
- Sinon regarder le concurrent
- Si peux retourner une prestation si reste des prestations n'est pas fourni
- Les prestations non fournies vont t'elle être fournie?
- Pas de droit de retour fait rien
- Lorsque les conditions sont remplis, on sépare les composantes pour la ctb (en plusieurs ventes)
- Méthode répartition entre les composantes
- Si connait juste valeur : prix global séparé au prorata des composantes de leur JV
- Si connait pas JV : attribue à la prestation la différence entre le prix global et la JV des prestations non fournies
- Peut importe méthode, on ne doit pas dépasser le montant conditionnel à l'exécution des prestations non fournies
- Méthode répartition entre les composantes
- Si une ventes (respecte pas critère) : utilise avancement et achèvement des travaux
Montant brut vs montant net
- Si entreprise mandant : base brute
- Indice mandant (24)
- Entité responsable de la fourniture (pas sous-traite sauf si responsable)
- Entité établit les prix
- Entité libre de choisir fournisseur
- Entité propriétaire des stocks et assume les risques
- Si Mandataire (intermédiaire) : ctb sur base net
- Indice mandataire
- Fournisseur responsable fourniture service
- Entreprise touche montant déterminé pour les ventes (montant fixe ou pourcentage)
- Entreprise a le droit de retourner au fournisseur (consignation)
- Pas de risque de crédit
- Indice mandataire
- Indice mandant (24)
Redevances de franchisage (NOC-2)
- Franchisé doit payé au vendeur
- Une redevance initiale
- Traitement comptable
- Pour franchiseur : produit
- Pour franchisé : actif incorporel
- Montant reçu par franchiseur pour:
- la création
- des services initiaux (choix emplacement, formation personnel,...)
- Analyse les critères de NCA 3400 pour ctb
- Critère ctb
- Lorsque franchiseur fourni l'essentiel des services initiaux
- N'a plus l'obligation ou l'intention de rembourse les fonds
- Aucune autre condition importante pour la création de la franchise demeure à remplir (ex : trouvé un emplacement)
- Normalement, ctb lors de l'entrée en exploitation
- Cas de franchise régionale
- Substance contrat franchise déterminer moment ctb
- En fonction du nombre d'établissement (ctb au prorata)
- Si traité comme un tout : ctb selon avancement des travaux
- Substance contrat franchise déterminer moment ctb
- Cas franchiseur reçoit effet à recevoir
- Il faut actualiser si pas d'intérêt ou taux irréaliste
- Cas vente de stock et immobilisations
- Séparer les éléments et ctb en plusieurs ventes (lorsque transfert risque et avantage à eu lieu)
- Cas redevance initiale élevé (pas exam)
- Traitement comptable
- Redevance périodique
- Traitement comptable
- Pour franchiseur : produit
- Pour franchisé : charges
- Charges encourus franchiseur liée création
- Ctb en reporté jusqu'au moment de la ctb du produit
- Doit respecter 3 critères actifs pour être ctb
- Traitement comptable
- Une redevance initiale
Contrat long terme
- Longue durée = s'étire sur plus d'un exercice (peut-être juste 1 mois si proche fin d'année)
- Deux méthodes de ctb, on utilise celle qui traduit le mieux la relation
- Avancement des travaux
- Quant utiliser?
- Exécution sur plusieurs actes
- Possible mesurer de manière fiable avancement des travaux
- Pour déterminer degré avancement : utilise des mesures de performances raisonnablement déterminables
- Ex : mesure basé sur les extrants
- ****Ne pas se fier aux montants facturés ni les coût encourus qui ne reflètent pas le degré d'avancement
- Quant utiliser?
- Achèvement des travaux (seulement NCECF)
- Ex: processus adoption et de déménagement
- Quant utiliser?
- Exécution un seul acte
- Impossible mesurer de manière fiable avancement des travaux
- Avancement des travaux
- 4 moments où produits peuvent être constatés
- 1: Lors de la prestation effective du service
- Lorsque services ou activités précises
- Ex: vente immeuble avec commission : ct lors de signature contrat de vente avec notaire
- 2 : À l'achèvement du service
- Lorsque la dernière activité (la plus importante d'une série activités) est rendu
- 3 : Selon le degré avancement de la prestation
- Lorsque nombre identiques de services identiques (frais facturé à la fois)
- Lorsque nombre précis de services identiques (ex: 15 cours de danse)
- Lorsque temps déterminé, mais nombre de service indéterminé (ex: abonnement de 2 ans)
- 4 : À l'encaissement
- Lorsque des gros doute sur le recouvrement
- Deux méthodes
- Selon prorata somme encaissée
- Selon le recouvrement des coûts
- Aussi appelé méthode zéro profit
- Produit ctb = somme engagé pour le projets
- Lorsque entreprise capable évalué façon fiable montant produit peut retourner méthode avancement des travaux
- 1: Lors de la prestation effective du service
- Deux méthodes de ctb, on utilise celle qui traduit le mieux la relation
Utilisation des ressources par des tiers (pas exam) (12)
- Ctb lorsque la mesure et le recouvrement raisonnablement sûr
- Intérêt : en fonction du temps écoulé
- Redevance : à mesure qu'elles deviennent gagné selon le contrat
- Dividende : au moment où ils sont acquis au titulaire
IFRS15
5 étapes importantes
Identification du contrat
- Identifications des obligations de prestation
- Détermination du prix de transaction
- Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestations
- Ctb du produit lorsque l'obligation de prestation est remplie
- Étape trois et cinq sont souvent interchangées
1 : Identification du contrat
5 critères à respecter pour passer à l'étape 2 (9)
- Approbation par les parties : selon les pratiques habituelles (peux être formelle ou informelle)
- Définition des droits de chacun
- Définir droit du vendeur et de l'acheteur
- Présence de conditions de paiement
- Ex : 2/10, n/30
- Substance commercial du contrat (12)
- Quand modifie flux de trésorerie
- Attention opération non monétaire
- Ex : 2 concessionnaires d'auto échanges deux autos pour leur client, il n'y a pas de substance commerciale
- Recouvrement probable de la contre partie
- On ne réévalue pas le critère sauf si changement important (12)
- Ex: faillite, créancier prend contrôle, (retard paiement pas important)
- On ne réévalue pas le critère sauf si changement important (12)
- Si les 5 critères ne sont pas réunis
- Somme reçue?
- Non : pas de contrat
- Oui : Somme non r emboursable ?
- Non : ctb passif perçu avance
- Oui : Aucune obligation de fournir des services?
- Oui : ctb produit
- Non : possible de résilier le contrat?
- Oui : ctb passif
- Non : ctb produit
- Somme reçue?
- Définition des droits de chacun
Cas : Regroupement de contrat (17)
- Des contrat peuvent être regroupé si conclu avec même client dans les mêmes moments
- 1 des critères suivant doit être respecté
- Négocié en bloc et visant un objectif unique
- Contrepartie à payer pour un contrat dépend de l'autre
- Bien promis une seule obligation de prestation
- 1 des critères suivant doit être respecté
Cas : Modification de contrat
- Approbation par toutes les parties (sinon pas de modification)
- Deux conditions contrat distinct : (20)
- Ajout de bien ou de services distinct
- Si non : ajustement de contrat (traité comme regroupement de contrat)
- Augmentation du prix du contrat à l'image des ajouts
- Si non : résiliation contrat et création nouveau contrat (21)
- Contrepartie = montant non ctb en produit + contrepartie promise lié modification
- Si augmentation à prix de faveur = résiliation contrat
- Si non : résiliation contrat et création nouveau contrat (21)
- Ajout de bien ou de services distinct
- Deux conditions contrat distinct : (20)
2 : Identification des obligations de prestation (Diagramme)
2 options :
Biens et services distinct
- 2 conditions (27)
- Bien ou service existe de façon distincte
- Promesse de fournir le bien est distincte à l'intérieur du contrat
- Élément qui ne sont pas distinct (29)
- Entreprise utilise service comme intrant
- B&S modifie considérablement un autre B&S du contrat
- B&S dépende fortement les uns des autres
- Lorsque entreprise intègre plusieurs services = pas possible de séparer
- Résumé
- Installation pas complexe : autre personne peux le faire = distinct
- Installation complexe: juste le vendeur peux le faire, modifie considérablement = pas distinct
- Élément qui ne sont pas distinct (29)
Séries de bien distincts qui sont essentiellement les mêmes (considère comme une obligation)
- 2 conditions
- Lorsque rempli une des conditions de obligation progressive (voir étape 3)
- Utilisation de la méthode de l'avancement des travaux
3 : Ctb du produit lorsque l'obligation de prestation est remplie
2 options
Obligation de prestation progressive
- (Ancien terme = avancement des travaux)
- Transférer le contrôle (cadre conceptuel)
3 critères
- Capacité de décider : droit actuel
- Décider de l'utilisation de l'Actif
- Tu peux utiliser l'actif
- Tu peux permettre à une autre société d'utiliser l'actif
- Empêcher une autre entité d'utiliser l'actif
- Tirer quasi-totalité des avantages restants
- Un des critères de OPD est rempli
- Client reçoit et consomme simultanément les avantages et la prestation
- Une fois effectué le travail n'est pas à refaire
- Est ce que si on engage qqun d'autre on doit refaire le travail déjà fait?
- Client obtient le contrôle au fur et à mesure
- Si entité cesse ses activités, client pourrait prendre possession de l'actif
- Ex : Lorsque l'actif est directement sur le site du client
- Actif ne peut être utilisé autrement et droit exécutoire jusqu'à la date de paiement
- Client reçoit et consomme simultanément les avantages et la prestation
- Décider de l'utilisation de l'Actif
Les 2 critères doivent être respecté (36)
- Actif crée ne pourrait pas être utilisé à d'autres fins
- Actif ne pourrait pas être vendu à un autre client
- Droit exécutoire (37)
- Droit de se faire rémunéré pour les étapes effectué
- Paiement doit s'approche du prix de vente
- Pas juste les coûts de ventes, une marge de profit aussi
- Pour chaque OPD on doit évaluer les trois critères
- Certain OPD peuvent être progressif et d'autres à des moments précis
Lorsque respecte une des conditions on ctb :
- Selon le degré d'avancement des travaux
- Deux méthodes
- 1 : méthode fondées sur les intrants
- Ne pas prendre en compte les coût qui ne contribue pas à l'avancement
- 2 : Méthode fondées sur les extrant
- 1 : méthode fondées sur les intrants
- Le temps écoulé (ex: contrat gym de 2 ans) = intrant et extrant à la fois
- Doit être la même méthode pour tous les OPD semblables
- Si pas possible évaluer l'avancement des travail et pas possible évaluer raisonnablement les montants
- Ctb à la hauteur des coûts engagés
- Si pas possible évaluer raisonnablement montant de résultat de cette OPD
- Ctb à la hauteur des coûts engagés
- Deux méthodes
Moment précis
- Ctb au moment ou entreprise fourni bien et client obtient les risques
- Éléments qu'on peut analyser pour transfert contrôle
- Obligation de payer
- Possession du bien
- Faire accord en consignation et vente à livre (voir annexe b)
- Assume les risques et avantages
- Acceptation de l'actif
- Éléments qu'on peut analyser pour transfert contrôle
4 : Détermination du prix de transaction
Éléments à prendre en compte pour contrepartie (48)
Contrepartie Variable
- Ex : prendre en compte rabais, ristourne, remise
- Méthode d'estimation (53)
- Méthode de la valeur attendue
- Somme des contrepartie possible * probabilité occurrence
- Utilisé lorsqu'historique pour le produit (contrat similaire)
- Méthode du montant le plus probable
- montant probabilité occurrence plus probable
- Utilisé lorsque peut option (ex: option prime oui ou non)
- Prendre la méthode qui prédit le mieux le montant qui sera reçu
- Méthode de la valeur attendue
- Limitation des estimations (56-57)
- Méthode d'estimation (53)
- Lorsque hautement probable de ne pas avoir à diminuer de façon importante le produit futur
- Ex: tu t'attend à collecter 90%, max ctb est 90% du prix de vente
- Faire une analyse qualitative
- Ex: probabilité baisse prix, incertitude
- Droit de retour
- ****Pas une prestation distincte
- Ex: X vend à Y. Y vend au client, Y paie X lorsque vendu au Client, Y peut retourner produit non vendu à X
- Selon KPMG : X ctb vente lorsque vend à Y, à la hauteur de l'historique qu'il est hautement probable de vendre
- Lorsque vente X ctb
- Produit d'avance si reçoit argent
- Droit récupérer stocks (actif) : pour coût marchandise pense retour
Composante financement importante (pas examen)
Contrepartie payable au client (pas examen)
Contrepartie autre qu'en trésorerie
- Opération non monétaire (ex: coupons, cadeau avec achat)
- Prix de transaction : JV contrepartie reçu
- Si connait pas JV du bien reçu, utiliser prix de vente du bien vendu
- Faire attention doit avoir substance commerciale pour être ctb
- Prix de transaction : JV contrepartie reçu
5 : Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestations
- Si un seul obligation : écrire un phrase qui dit prix pas à répartir
- Répartition prix proportionnellement prix de vente spécifiques
- Possible de vendre le service séparément?
- Oui : utiliser prix observable comme répartition proportionnelle
- PAS JV nécessairement
- Prix auquel une entité vendrait séparément à un client B&S promis
- Non : estimer prix de vente selon différentes méthodes
- Oui : utiliser prix observable comme répartition proportionnelle
- Possible de vendre le service séparément?
- Répartition prix proportionnellement prix de vente spécifiques
Méthode
- Méthode de l'évaluation marché avec ajustement
- Méthode prix observable avec des ajustement
- Ex: si fais toujours rabais, ajuste prix avec rabais
- Méthode du coût attendu plus marge
- Coût engagé + marge visée (se fier sur les données habituelles)
- Méthode résiduelle (à utiliser en dernier recours)
- Entité effectue estimation prix transaction total - somme prix de vente spécifiques observables
- Une des conditions suivantes doivent être rempli
- Première fois que vend le bien séparément
- Entité vend à plusieurs client et fourchette de prix très large
- Méthode prix observable avec des ajustement
Conditions à remplir pour affecter un rabais à un item ou toutes les OPD
- Vendre séparément de façon courante ces biens
- Vendre de façon courante ces B&S
- Habitude de faire ce type de forfait
Autres éléments à prendre en compte (annexe b)
Entité agissant comme mandataire ou son propre compte
- Déterminer si entreprise contrôle chacun des biens
- Assumer risque, fixe les prix, responsable fourniture
- Oui : Agit son propre compte
- Ctb montant brut
- Non : Mandataire
- Ctb montant net
Garanties (pas examen)
- Type de garanties
- Garantie de base
- Ctb selon IAS 37
- Garantie supplémentaire
- C'est un OPD supplémentaire, ctb distinctivement
- Garantie de base
Frais initiaux non remboursables
- Comme NCECF
- Frais liés à la fourniture de B&S?
- Oui : Ctb comme B&S promis dans contrat (déterminer si OPD )
- Ctb partie allouées prix lors du transfert de B&S
- Non : Ctb comme un paiement reçu d'avance et ctb lorsque B&S rendu
- Oui : Ctb comme B&S promis dans contrat (déterminer si OPD )
- Frais liés à la fourniture de B&S?
Bien et services supplémentaire offert en option (pas examen)
Licences
- Condition pour être ctb de manière progressive
- 1 : entreprise s'attends à faire des activités avec une incidence importance sur propriété intellectuelle
- Ex: faire des MAJ
- 2: droit licence expose le client à effets positifs et négatifs découlant de l'entreprise
- 3 : activités entreprises traduise pas par fourniture B&S fur à mesure produise
- Si respecte pas condition = juste droit d'utilisation : ctb lorsque la licence commence
- Ex: lorsque j'active en ligne ma licence
- 1 : entreprise s'attends à faire des activités avec une incidence importance sur propriété intellectuelle
Opérations monétaires
NCECF : 3831
IFRS : 16,38,40
Définition
- Type :
- Échange non monétaire
- Échange d'actifs, passif contre un autres sans contrepartie monétaire ou négligeable (3831-5)
- Transfert non monétaire et non réciproque (don)
- Dons d'actifs ou services non monétaires
- Distribution de dividendes en nature
- Échange non monétaire
- Juste valeur : montant contrepartie dans des conditions de pleine concurrence
- Valeur comptable : montant ctb, après ajustement (tenir compte amortissement et perte de valeur)
NCECF
Méthode à utiliser pour ctb
- Toujours utiliser la JV
- Utiliser la JV dont l'évaluation est la plus fiable
- Exceptions (ctb valeur comptable)
- Opération sans substance commerciale
- Flux trésorerie actif reçu diffère de façon significative des FT de l'actif cédé
- Court terme vs long terme
- Valeur spécifique actif reçu et cédé très différente
- Exemple échange terrain
- 1 échange Terrain A contre Terrain B à 2
- Le terrain B est à côté d'un autre immeuble de 1 et construit piscine
- 1 peut maintenant louer plus chère ses loyers de l'autre immeuble
- Pour 1 = substance commercial donc ctb à la valeur comptable
- Pour 2 = pas de substance commercial donc ctb à la JV
- Exemple échange terrain
- Les risques associées actif cédé et reçu très différente
- Flux trésorerie actif reçu diffère de façon significative des FT de l'actif cédé
- Opération consiste à l'échange de bien destiné à être vendu dans le cours normal contre un bien de même branche
- Écriture Stock à Stock
- Aucune JV possible évalué de façon fiable
- Possible estimer JV dans ces situations
- 1: Variabilité des estimations n'est pas significatives
- 2: Possible attribuer probabilité à chaque estimation
- Possible estimer JV dans ces situations
- Spin-off (pas examen)
- Opération sans substance commerciale
IFRS
- Immobilisation corporelles (IAS 16)
- Évaluée à la JV la plus fiable
- Si deux JV fiable : actif reçu évalué à la JV cédé
- Exception : actif reçu évalué à la valeur comptable de l'Actif cédé
- Manque substance commerciale
- Les deux JV sont non fiables
- Immobilisations incorporelles (IAS 38)
- Comme immobilisations corporelles
- Immeuble de placement (IAS 40)
- Comme immobilisation corporelles
NCECF 3475 et IFRS 5
Sortie d'actifs à long terme (ALT)
Deux type de sorties
- Destinés à être sortis autrement que par vente (pas examen)
- Destinés à être sortis par la vente
- Ne plus les amortir (amortir sur période de l'année pas encore classé ALT vente)
- Prendre le plus faible de
- Mesuré la VC
- JV diminué des frais de vente (courtier, frais arrêt location,...)
- Devrait être classé court terme, car vente devrait être dans 12 mois (bilan)
Critères NCECF pour ALT destinés à la vente (8)
- Engagement de la direction (approbation CA)
- Disponibilité immédiate pour la vente (pas de réno à faire)
- Programme actif de recherche d'acquéreur (courtier, reçu offre d'achat)
- Vente probable et devrait être constaté dans un délai d'un an
- Effort de vente soutenus et prix raisonnable compte tenu de la JV (est-ce que va se vendre à se prix?)
- Peu probable que plan sera modifié de façon significative ou abandonné (pas plusieurs plans de prévu)
Critère IFRS 15 pour ALT destinés à la vente
- Actif disponible en vue de la vente
- Vente hautement probable
- Direction s'est engagée
- Existe programme actif pour trouver un acheteur
- Actif est activement commercialisé en vue de la vente (prix raissonable vs JV)
- Vente devrait être conclu dans moins d'un an
- Improbable que des changement notable soient apportés
- Si vente doit être approuvée par les actionnaire, approbation déjà obtenu
Abandon d'activités
- Définition
- Secteur d'activité qu'une entité a déjà vendu ou abandonné ou s'apprête à vendre ou être abandonnée
- Composante d'une entreprise (annexe définition)
- Est une unité à laquelle se rattachent des activités et des flux de trésorerie qui peuvent être clairement distingués, sur le plan de l’exploitation et aux fins de l’information financière, de ceux du reste de l’entreprise.
- Présenté à distinctivement l'ÉR
- Après le bénéfice d'exploitation
- Sur une seule ligne (net d'impôts)
- Faire même chose pour exercice précédent pour être comparable
- Focus seulement sur les frais réellement engagés
- Critère
- Doit être une composante (***mettre définition examen)
- Composante dont l'entité s'est séparé ou qui est classée comme détenu en vue de la vente (critères plus haut) ET QUI (un des trois)
- Ligne activités ou région géographique distinte
- Fait partie d'un plan unique et coordonnée pour séparer ligne activités ou région géographique
- Filiale acquise exclusivement en vue de la revente
NCECF 1506, IFRS IAS8
Changement de méthode comptable
- Changement dans principes, bases, conventions règles appliqués par une entité lors de l'établissement et de la présentation des EF
- Ex: changement évaluation stock, changement amortissement (linéaire à dégressif), achèvement à avancement
- Permis lorsque :
- Imposé par une source de principes comptables (NCECF ou IFRS)
- A pour effet que les EF fournissent des informations plus fiables
- À changer :
- Appliquer rétrospectivement (exercice précédent)
- Refléter impact sur solde ouverture BNR
Changement d'estimation comptable
- Ajustement VC résultant de l'évaluation de la situation actuelle des éléments actifs et passif. Résulte de nouvelles informations
- Ex: changement durée de vie utilise, changement flux de trésorerie d'OMHS
- Ex: créance douteuse, désuétude des stocks, JV actifs ou passifs
- Application :
- Prospective (pas de changement dans le passé)
- Même si changement estimation touche période antérieur
- Prospective (pas de changement dans le passé)
Correction d'erreur
- Erreur d'une période antérieur est une inexactitude des EF
- Ex: erreur dans le passé et on s'en rend compte (erreur calcul, erreur application méthode comptable)
- Information fiable était disponible lorsque EF ont été achevée
- Application
- Changement dans le premier jeu d'ÉF (première année présentée dans EF) achevés après leur découverte
- À changer
- Retraitement des montants comparatifs de la période antérieurs présentés au cours de la période
- Si erreur avant première période antérieur présentée, retraitement des soldes d'ouvertures des actifs, passifs et CP
Flux de trésorerie
3 catégories
- Activités exploitation
- Day to day
- Activités d'investissement
- Acquisition et dispo immobilisations
- Acquisition et dispo de placement
- Activité de financement
- Émission et rachat d'actions
- Emprunt
Méthode a utilisée
- Direct
- Obligatoire pour investissement et exploitation optionnel pour exploitation
- Prendre tous les postes d'entrées et sorties d'argent
- Indirect
- Optionnel pour exploitation
- On part avec le bénéfice net et on ajuste les éléments qui n'ont pas d'effet sur la trésorerie
- Exploitation
- Ajuster éléments qui n'ont pas d'effet sur trésorerie (+ amortissement, + perte cession)
- Ajuster éléments hors caisse du fonds de roulement (+ diminution (X0 vs X1) des actifs , + augmentation des passifs)
État résultat comprends les poste suivants
- Produit activités ordinaires
- Charges financière
- Présenter selon la nature (amortissement, loyer, salaire, ...) ou la fonction (frais exploitation, administration, financier)
- Quote-part résultat net entreprises associées
- Charges impôt
- Activités abandonnées
États résultat global
- Variation de richesses latentes qui sont présentées directement aux capitaux propres
- On part du bénéfice net
- Inclus les postes suivants
- Perte ou gain sur change qui affecte le bilan
- Variation réévaluation des immos
- Gain actuariels au titre des régimes prestations définies (avantages sociaux futurs)
- Quote-part résultat global entreprises associées
- Variation instruments financiers et couvertures (toutes le variations tant que les instruments ne sont pas vendus)
- Doit considérer la charges d'impôt relatif au résultat global dans cet état aussi
- Donne résultat global total
IFRS 13
Juste valeur
- Prix lors de transaction normal entre des intervenants du marché dans les conditions actuelles du marché
- Transaction normale : exposition sur le marché pour une certaine période (pas une transaction forcée)
- Exemple qui font pas transaction normale
- Pas sur le marché assez longtemps
- Promotion de l'actif à un seul intervenant
- Vendeur presque en faillite/obligé de vendre
- Prix de transaction est aberrant
- Exemple qui font pas transaction normale
- Intervenant du marché
- Indépendants les uns des autres
- Ils sont bien informés
- Ils sont capables et disposés à conclure une transaction
- Transaction normale : exposition sur le marché pour une certaine période (pas une transaction forcée)
- C'est un prix de sortie
- Coût de transaction et transport doivent être pris en compte dans le marché le plus avantageux
4 étapes de l'évaluation de la JV
- Unité de comptabilisation
- Regarder si une composante ou un groupe d'actif
- Nature de l'élément
- Catégorie : actif financier ou non financiers, passif, titre capitaux propres
- Actif non financier : capacité à générer des avantages économiques en faisant une utilisation optimale de l'actif
- Utilisation optimale déterminé en tenant compte de :
- Physiquement possible
- Légalement possible
- Financière faisable
- Utilisation optimale déterminé en tenant compte de :
- Passif et capitaux propres : supposé que l'élément est transféré à la date d'évaluation
- Suppose que passif demeure dû
- Suppose que CP demeure en circulation
- Technique d'évaluation
- Approche par le marché :
- Méthode des multiplicateurs du marché : appliquer multiplicateur aux bénéfices dérivé d'entreprises comparables
- Méthode d'évaluation matricielle
- Approche par le coûts : coût que ça couterait pour remplacer l'actif
- Approche par le résultat : regarder les bénéfices récurrents et multiplier par multiplicateur
- Utiliser la technique qui maximise
- Approche par le marché :
- Donnée d'entrée
- Les informations que les intervenants utiliseraient
- Observables : tout le monde à accès, sur le marché
- Non observables : pas de données du marche et élaborées à partir des meilleurs informations disponible sur marché
- 3 niveaux d'entrée de données
- Niveau 1 : tous de qui est en bourse (meilleur JV possible)
- Niveau 2 : données observables, cours de marché similaire (mais pas pareils), taux intérêt
- Niveau 3 : données non observables
CRÉANCES
Comptes clients
- Critères à respecter
- Flux de trésorerie contractuel : contrat, date qu'on va recevoir argent
- SPPI (seulement le paiement du principale et des intérêts)
- Paiement se limite capital et intérêt
- Évaluation du modèle affaire de l'entité
- Actif but gagner du revenu
- Si respecté = évaluation subséquente au coût amorti
- 5 étapes pour ctb un compte client
- Même 5 critères que les produits
- Élément à prendre en compte
- Coupon, remise, rabais en gros, escompte
- Connaitre les écritures des différents scénarios
Effet à recevoir
- Comptabilisation
- Ctb initiale = JV
- Évaluation ultérieur = coût amortie
- Doit évaluer si dépréciation (si risque de non paiment)
- Type taux intérêt
- Émission au pair : taux billet = taux marché
- Émission à prime : taux billet supérieur taux du marché
- Émission à escompte : taux billet inférieur taux du marché
- Produit avec billet sans intérêt
- Diminuer le produit en actualisant la vente
- À chaque année comptabilisé un produit d'intérêt
- IFRS 9
- Dette émis à escompte
- Actualiser la dette
- Chaque année ctb les intérêts (charges) selon taux marché * dette ctb
- La différence des intérêt payées va directement dans la dette
- IFRS 9
Perte de crédit
- Risque de défaillance : risque que le client ne paie pas
- Critères évaluations
- Pondération probabiliste des résultats possibles
- Doit avoir au moins 2 scénarios
- Valeur temps de l'argent
- Se base sur des événements passés, des circonstances actuelles et les prévisions économiques
- Pondération probabiliste des résultats possibles
Décomptabilisation
- Peut décomptabiliser lorsque entreprise a utilisé l'ensemble de ses moyens de recouvrement sans succès
- Mise en demeure, huissier, client déclare faillite, ...
Créances
- Rabais : Lorsque reçoit et utilise le rabais lors de la même vente = vente au net
- Coupon : Lorsque donne coupon et peut être utilisé plus tard = vente au brute et prendre provision lors de l'émission du coupon
- Ristourne : si capable estimer un pourcentage utiliser, ctb vente au net et contrepartie dans produit différé
- Escompte (2/10, n/30) : si capable estimer un pourcentage utiliser, ctb vente au net et contrepartie dans produit différé
IFRS 9- Instrument financier
Définition
- Actif financier
- Soit de la trésorerie
- Soit droit contractuel de recevoir trésorerie
- Soit droit contractuel d'échanger des instrument financiers avec des conditions favorables
- Soit un instrument de capitaux propres d'une autre entité
- Terrain, bâtiment n'est pas un actif financier
- Passif financier
- Soit entente contractuel remettre trésorerie ou actif financier
- Soit échanger des instruments financiers et des condition défavorables
- Capitaux propres
- Actions d'une autre société
- Coût de transaction
- Coût administratif interne sont exclus
- Détenus à des fins de transaction
- Répond une des conditions suivantes
- Acquis en vue revente prochaine ou d'une achat prochain
- Dérivé
- Répond une des conditions suivantes
Classement des actifs financiers
- Coût amortie
- 2 conditions à respecter
- Détenir des actifs en vue de percevoir flux de trésorerie à des dates fixes
- Détenu uniquement à des fin d'intérêt et remboursement du principale
- Doit donc avoir intention de détenir jusqu'à la date d'échéance
- Intérêt = valeur du temps (avec taux intérêt)
- Le principal doit être à la JV
- Si acquis juste pour percevoir des intérêts
- 2 conditions à respecter
- JV par biais des autres éléments du résultats global (JVBAERG)
- 2 conditions à respecter
- Détenir des actifs en vue de percevoir flux de trésorerie et vouloir le vendre
- Détenus en vue percevoir flux trésorerie et ceux de la vente
- 2 conditions à respecter
- JV par biais du résultat net (JVBRN)
- Si ne répond pas aux critères pour coût amortie et JVBAERG
- Examen doit faire les preuves que respecter pas les critères
- Si pas capable d'évalue flux trésorerie à date fixe
- Si ne répond pas aux critères pour coût amortie et JVBAERG
Placement dans des instrument de capitaux propres
- Lorsque détient des actions d'une autre entreprise
- Toujours à la JV
- Des fois le coût correspond à la JV estimatif (lorsque que petit entreprise capital fermé)
- Peut être à la JVBAERG lorsque fait des incohérence (lorsque détenu par filiale)
- Le choix est irrévocable
Classement des passifs financiers
- Coût amortie sauf :
- Passif financiers JVBAERG (doit analyser cette aspect à l'examen)
- Passif JVBAERG
- Répond une des conditions suivantes
- Répond définition détenue à des fins de transactions (Annexe 9a)
- Désigné comme étant à la JVBAERG
- Répond une des conditions suivantes
Reclassement
- Changement majeur d'une entreprise, reclassement de tous les actif financiers de cette catégorie
- Aucune reclassement des passifs financiers
Évaluation initiale
- Si pas JVBRN :les coût de transaction sont inclus dans les placements
- Si JVBRN : les frais de transactions sont dans les charges
Évaluation ultérieurement
- Coût amortie
- Intérêt au taux effectif sauf
- JVBRN
- JVBAERG
Dépréciation
- Évaluer si depuis ctb initiale risque défaillance à augmenter à la date de clôture
- Pas besoin grosse évaluation chaque année (les coûts doivent être raisonnable)
- Juste regarder si client en faillite
- Pas besoin grosse évaluation chaque année (les coûts doivent être raisonnable)
- Évaluation des pertes attendues
- Même critère que les créances
- Pondération probabiliste
- Informations fondés sur des événements passés, circonstances actuelles et prévision économique
- Même critère que les créances
- Ctb des perte de crédit
- Coût amortie : on fait une correction
- JVBAERG : passe la perte aux autres éléments du résultat globale
NCECF Chapitre 3856
Différence
- Ctb ultérieur
- Choix entre taux effectif ou méthode linéaire
- En IFRS, taux effectif est obligatoire
- Commission ne rentre pas dans les coûts de transactions
- Comptabilisation initiale
- JV (pas obliger d'écrire par le résultat net)
- Coût amortie
- Inclus commission et coûts de transaction
Classement
- Capitaux propres = coût
- Actif financier = cout après amortissement
- Pourrait être à la JV, mais doit faire une désignation lors de la ctb initiale
- Passif financier = cout après amortissement
- Pourrait être à la JV, mais doit faire une désignation lors de la ctb initiale
- Lorsque pas d'intérêt et pas de date payable = ctb à la valeur nominale
IFRS 9 - Placement
Placement qui constitue des actifs financiers
- Placement en capitaux propres
- Placement en actions, placement en options d'achat d'actions
- Frais de courtage ctb en coûts de transaction
- Réception dividende = revenu de dividende
- Lorsque le dividende est en actions, le produit est perçus d'avance. Pour ctb le produit, on doit vendre le placement
- Placement en titre d'emprunt
- Engagement de l'émetteur de verser des dividendes + remettre valeur nominale à la fin
- Ex: placement en obligation
- Valeur nominale calculé avec taux contractuel
- Produit d'intérêt calculé avec taux effectif sur la valeur comptable (valeur d'achat)
Placement ctb au coût amortir
- Coût de transaction = ctb à l'actif (5.1.1)
- Produits d'intérêt : ctb résultat nette selon la méthode du taux effectif (5.4.1)
- Le taux effectif initiale est calculée à l'acquisition et ne change pas
Placement ctb à la JVBAERG
- Coût de transaction = ctb à l'actif (5.1.1)
- Produits d'intérêt : ctb résultat nette selon la méthode du taux effectif (5.4.1)
- Variation de la JV : ctb aux AERG (perte latente)
- Les profits et les pertes vont dans le même compte
- Décomptabilisation du placement : profit/perte latente placement et résultat net
- Résultat net serait RND si on fait le choix irrévocable
Placement ctb à la JVBRN
- Coût de transaction = ctb à la dépense
- Variation de la JV : ctb au résultat net
Passif non courant
- Avantage
- Financement par emprunt
- Conserve le contrôle
- Avantage fiscal : intérêt déductible, contrairement au dividendes
- Financement par équité
- Financement par emprunt
- Évaluation
- Initiale : JV
- Valeur actualisée au taux du marché
- Subséquente : coût amortie
- Selon la méthode du taux effectif
- Initiale : JV
Instrument financiers composés
- Exemple : débenture convertible, obligation convertible, action privilégiée rachetable au gré du détenteur
- Charge intérêt va 100% au résultat
- On ne sépare pas entre capitaux propres et passif
Compensation
- Deux critères à respecter
- Droit juridique exécutoire (contrat)
- Intention de régler le montant net actif et passif au même montant
- Les deux doivent l'argent au même montant
- Si conditions respecté obliger de présenter au montant net
Passif courant
- Ration
- Fond de roulement : actif courant/passif courant
- Ratio endettement : passif / (passif + capitaux propres)
Provision
- 3 critères doivent être remplis
- Obligation actuelle
- Probable qu'une sortie de ressource sera nécessaire
- Doit être plus probable qu'improbable sinon c'est une éventualité qui est présenté via note
- Montant peut être estimé de manière fiable
- Si pas possible de faire estimation : aucun passif de ctb
- Ce sera un passif éventuel présenté en note
- Si pas possible de faire estimation : aucun passif de ctb
- Passif éventuel : ne répond pas aux critères des passifs donc pas ctb (présenté en note)
Classement de la dette
- Si créancier a droit unilatéral d'exiger le remboursement immédiat présentée au court terme sauf si :
- Créancier renonce par écrit à son droit d'exiger le remboursement
- Peut pas demander lettre de renonciation si non respect d'un autre prêt entraine le non respect du ration de ce prêt
- Accord de refinancement
- Dette refinancée sur une base à long terme avant achèvement du bilan
- Débiteur conclu accord non annulable pour refinancer la dette
- Créancier renonce par écrit à son droit d'exiger le remboursement
- Calculer les nouveaux ratios si doit être classer court terme
- Met en danger la continuité d'exploitation
IAS 10 – Événements postérieurs au bilan
Définition : évènement qui se produit entre la date de fin d'exercice et la date de l'autorisation de la publication des EF
Deux types d'événements
- Confirmer des situations qui existaient
- Exemple:
- il y a déjà une poursuite et le jugement à lieu 1 mois après date de clôture
- Faillite d'un client qu'on avait déjà une provision
- Indication valeur nette réalisation des stocks qu'on avait des doutes
- Exception : Si on découvre une fraude ou erreur on doit faire la modification
- Mettre l'impact dans les états financiers terminés (modifier les EF)
- Exemple:
- Indique des situations apparues après la date de clôture
- Exemple
- Incendie, sinistre
- Acquisition important d'actif ou classement d'actif en DVV
- Début d'un litige important
- On doit se demander si les répercussions sont significatives
- Si significatif : présenter en voix de note
- Si non significatif : aucune mention au ÉF
- Exemple
3820
- Entre la date de fin d'exercice et la date de mise au point définitive
- Date définitive
- Modification EF : ajuster les EF si événements existaient avant fin année
- En note : si n'existait pas fin d'année et répercussions importantes
Chapitre 3290 – Éventualité NCECF
Pertes éventuelles ctb lorsque critères suivant remplis
- Il est probable
- Estimation raissonable possible
- Si un montant à l'intérieur de la fourchette probable, on ctb se montant
- Si aucun montant probable, on ctb le plus petit
Gain éventuel : jamais ctb
- Pourrait être présentée en note si plus probable qu'improbable
Capitaux propres
Différence comptable Passif vs CP
- Passif
- Intérêt, échéancier, remboursement = obligatoire
- Prioritaire mais fixé
- Moins risqué
- CP
- Dividende = promesse, optionnel
- Tout l'intérêt résiduel
- Plus risqué
Traitement comptable
- Valeur nominale : valeur arbitraire fixée par les fondateurs
- Pas le droit d'émettre des nouvelles actions à une valeur nominale plus faible
- Prime distribuée : peu être redistribuée aux actionnaires
- Écriture tient compte valeur nominale
- Encaisse
Action ordinaire (valeur nominale)
Surplus d'apport - prime émission (différence entre JV et valeur nominale)
- Si coût émission : retrancher du surplus apport et non action
- Sans valeur nominale
- Écriture à la JV (encaisse, actions ordinaires)
- Coût émission : 2 options
- Retrancher du prix d'émission
- Retranche du RND ou BNR
- Sans valeur nominale
Bon de souscriptions (BSA)
- Droit au détenteur acheter 1 action à un prix donné pendant une durée déterminée
- Prix donnée appelé prix d'exercice
- Durée déterminée = maturité
- Classé en CP
- Comptabilisation initiale
- Méthode proportionnelle
- Méthode marginale
- Action ordinaire = JV
- BSA (surplus d'apport) : différence entre prix payé et la JV de l'action
- Comptabilisation lors de l'exercice dans BSA
Ex: valeur initiale BSA = 5$, Achat à 12$, JV action = 23$
Choix entre les deux méthodes
- Méthode de la valeur comptable
- Encaisse 12
BSA 5 (débité le montant qui avait été crédité)
Action ordinaire 17 (correspond au montant total payé par investisseur)
- Méthode de la JV
- Encaisse 12
BSA 5
RND 6
Action ordinaire 23 (JV de l'Action lors de l'émission)
Rachat d'actions
- Raison
- Moins actions en circulation donc augmentation bénéfice par actions
- Fournir des actions à ses employés (rémunération)
- Désintéressé un actionnaires qui est encombrant
- Écriture
Exemple : valeur nominal 10$, prime émission 0.25$
- Cas 1 : Rachat 10 000 actions à 9.50$ (rachat sous valeur comptable)
Action ordinaire 100 000
Surplus d'apport 2 500
Encaisse 95 000
RND 7 500
- Cas 2 : Rachat 10 000 actions à 13$ (rachat plus élevé valeur comptable)
Action ordinaire 100 000
Surplus d'apport 2 500
RND 27 500
Encaisse 130 000
Action propres détenues
- Lorsque actions rachetées mais pas annulées
- 2 méthodes différentes
2 transactions distincts
- Pas possible en NCECF
- Rachat action
Action propres détenu (évalué à la valeur comptable)
BNR
Encaisse
- Revente action
Encaisse
Capital social/action ordinaire
Action propres détenu (évalué valeur comptable)
- Annulation action
Action ordinaire
Action propres détenu
Transaction unique
- Action propre détenu 160 000 (compte débiteur de CP, évalué au prix de rachat)
Encaisse 160 000
- Encaisse 51 000
BNR 3 000 (prix revente - prix achat)
Action propre détenu 48 000 (évalué selon coût moyen pondéré)
- Encaisse 60 000
BNR 4 000
Action propre détenu 64 000
- Actions ordinaire 30 000
Surplus apport 750
BNR 17 250
Action propre détenu 48 000
****Différence NCECF : au lieu de BNR :
- Crédit = surplus apport
- Débit = surplus apport (si crédit à déjà été crédité pour même opération) sinon BNR
Société par actions
- Type
- Capital fermé
- Capital ouvert : obligation d'informer le public
- Caractéristiques
- Patrimoine propre
- Durée illimitée
- Titre de participation transférables
- Accès aux tribunaux (peut et être poursuivie)
- Responsabilité limitée (personne morale qui ont personnalité propre)
- Avantages fiscaux
- Règle du maintien du capital
- Peut pas déclarer dividende si
- Insolvable ou verser dividende la rend insolvable
- Valeur réalisation actif serait inférieur au total passif + CP
- Peut pas déclarer dividende si
Droits des actionnaires
- Droit de vote (actions votantes)
- Droit de participer aux résultats (actions participantes) : recevoir les dividendes déclarées
- Droit de participer à l'actif en cas de liquidation
- Droit de préemption : droit de souscrire à de nouvelles émissions actions en proportion du nb détenus
- Ex: possède 10% actions, émission 10 000, droit acquérir 1 000 actions avant les autres investisseurs
Date dividende
- Date de déclaration : décision de verser dividende (dette envers actionnaires)
- Date de clôture des registres : liste actionnaires inscrits qui reçoivent dividendes
- Date de paiement
Autres traitements comptables
- Souscription à des actions
- Option 1 : ctb 100% à titre d'actions souscrites
Souscription à recevoir xxx
Actions ordinaires souscrites xxx
- Option 2 : ctb juste les montant encaissés
- Conversion d'actions
- 2 méthodes
- Valeur comptable
- Conversion ctb au coût initial des actions convertibles
- Juste valeur
- Action convertible = ctb valeur initial
- Action ordinaire = ctb juste valeur
- Différence = RND
- Valeur comptable
IFRS 2
Rémunération par actions
- Possible de calculer valeur de OAA selon les paramètres suivants
- Prix d'exercice , si augmente = moins
- Prix actuel , si augmente = plus
- Taux sans risque annualisé, si augmente = plus
- Taux de dividende attendu, si augmente = moins
- Volatilité attendue, si augmente = plus
- Paramètre qui a le plus d'impact
- Maturité de l'option, si augmente = plus
- 2 options
- Règlement en CP
- Règlement en trésorerie
- Dates importantes
- Date d'attribution : annonce du plan aux employés
Date d'acquisition des droits : date à laquelle les droitssont définitivement acquis
- Ex: doit rester 2 ans : cette période est appelée : Période acquisition des droits
- Date d'exercice des droits : date où droit exercés (peut ne jamais existé)
- Date d'expiration des droits : date limite pour exercer droit
Comptabilisation règlement en CP
- Enregistre en charge la JV à la date attribution
- Contrepartie en CP (surplus apport)
- Pas de réévaluation plus tard *** JAMAIS***
- Charge répartie linéairement sur la période d'acquisition des droits
- Maturité = durée de vie attendu des actions
- 3 étapes pour ce type de problème
- Calcul de la valeur de 1 droit
- Calcul du coût total : nb employé * nb bon employé * JV un droit
- Nb employé : ajusté selon le nombre de départs prévu
- Possible changer nb employé si finalement plus de départ que prévu
- Répartir linéairement la charge
- Charges : rémunération fondée sur les actions
Capitaux propres : plan option sur action (surplus apport)
Comptabilisation règlement en trésorerie
- Enregistre en charge à la JV
- Contrepartie en passif
- Réévaluation chaque année
Plan prévoyant un choix de règlement
- D'abord, on regarde dans le passé, si toujours choix trésorerie ctb 100% selon méthode trésorerie
- Enregistrement initial
- On met la parti trésorerie en Passif et différence en CP
- Ex : Charges 60
Passif 50
CP 10
- Réévaluation
- On ne réévalue pas la partie CP
- On évalue juste le passif
- Lors exercice choix
**** Réévaluer le passif juste avant l'exercice du choix
- Si choix trésorerie *** la partie CP n'est pas annulé
Passif
Encaisse
- Si choix action
Passif
CP
Capital social (évalué à la VC selon la moyenne pondéré)
Plans actions gratuites
- Exemple 12.27 MGBL
- Prendre prix de l'action aujourd'hui - valeur actualisé des dividendes qui n'a pas le droit * nb actions
Différence NCECF 3870
- Plus de souplesse sur le paramètre de la volatilité pour déterminer la JV
- Lorsque règlement en trésorerie, peut utiliser valeur intrinsèque de l'action au lieu JV action
- Estimation départ choix :
- Comme IFRS
- Supposer aucun départ et ajuster ensuite selon les départs réels
- Mode de règle où les employés ont le choix : toujours évaluer comme si règlement en trésorerie
- Donc jamais de composante CP
Définition
- Régime contributif vs non contributif
- Contributif = employé et l'employeur cotise
- Régime capitalisé vs non capitalisé
- Capitalisé = les cotisations sont versées à une tierce partie (rendement administré par Caisse)
Prestations définies non capitalisées
- Calculer le coût total de l'obligation à la fin
- Méthode des unités de crédit projetés
- Séparer selon le nombre d'année le coût total
- Coût des services rendus au cours de l'exercice
- Actualiser le coût de chaque année
- Estimer en début d'année
- On prend le taux que des sociétés dites de haute qualité pourrait emprunter (pas de prise en compte du risque de faillite de l'entreprise)
- Ctb une charge d'intérêt (actualisation) chaque année
- Risque
- De faillite (crédit de défaut)
- Taux (manque à gagner)
- Liquidité
Prestations définies capitalisées
- Ne contrôle pas les actifs donc pas présenté à l'actif
- On comptabiliser la différence entre OTPD et la JV du régime
- Lorsqu'actif net
- économie pour le futur, car doit verser moins de cotisations
- Lorsqu'actif net
- ***En NCECF, pas de AERG
Avantage court terme
- Moins de 12 mois on actualise pas
Indemnité de cessation d'emploi
- Mettre fin immédiatement à l'emploi
- N'inclus pas un départ à la retraite planifiée
- Moins incertitude, car paiement sur un horizon plus faibles
- Départ volontaire
- Date de comptabilisation : le plus tôt entre :
- Acceptation de l'offre par le personnel
- En NCECF : toujours à cette date
- Prise d'effet de la restriction limitant la capacité de retirer l'offre
- Acceptation de l'offre par le personnel
- Date de comptabilisation : le plus tôt entre :
- Départ involontaire : date communication plan de licenciement
- CTB au résultat net (pas AERG)
Congé sabbatique
- Utiliser la méthode des crédits projetés
CONTRAT LOCATION ACQUISITION
Côté Preneur
Critère contrat location
- Actif déterminé
- Mention implicite ou explicite dans le contrat
- Fournisseur pas de droit substantiel de subsitution
- Si oui, ne doit pas être substantiel
- Contrôle le bien
- Économique
- Aucune restriction à l'usage
- Client décide de l'utilisation du bien
- Si ne respecte pas les critères
Exemption ctb
- Si contrat moins de 12 mois : peut passer 100% en charges
- Bien sous-jacent de faible valeur
- Bien d'une valeur à neuf de moins de 5000$ US
Durée du contrat
Cas de base
- Comptabilisation initial
- Actualiser les paiements futurs
Actif au titre du droit d'utilisation xxx
Obligation locative xxx
- Comptabilisation ultérieur
- Amortissement de l'actif sur la durée de vie des droits utilisations
Amortissement xxx
Amortissement cumulé xxx
- Passif : comptabilisé une diminution du passif et une charges d'intérêt chaque année
Obligation à payer xxx
Charges d'intérêt xxx
Encaisse xxx
Taux actualisation
- Taux intérêt implicite du contrat
- Taux qui égale :
- Valeur initiale du bien
- Somme actualisée (paiement initial, loyer, valeur résiduelle)
- ***Excel Valeur cible :
- Cellule à définir : valeur actualisé
- Valeur à atteindre (Nombre) : écrire nombre de valeur actualisé
- Cellule à modifier : taux d'actualisation
- Taux qui égale :
- Si pas possible : Taux d'emprunt marginal : taux intérêt que preneur aurait pour un bien et conditions similaires
- ***Jamais changer le taux suite à la ctb initiale
- Exception : Lors de modification de contrat : on réévalue le taux
Cas paiement loyer variable
- ***Pas prendre compte de l'inflation dans le calcul
- Coûteux de l'estimer pour le futur
- Deux entreprises pourraient ne pas avoir le même calcul, problème comparabilité
- Loyer variable en fonction du rendement : pas de capitalisation (toujours en charge)
- Les avantages économiques n'appartiennent pas au preneur (non respect condition)
- Loyer variable en fonctionne de l'utilisation : pas de capitalisation (toujours en charge)
- Ajustement ultérieur
- Chaque année réévaluer la VA du loyer et faire l'écriture ajustement
- Actif au titre des droits d'utilisation xxx
- Chaque année réévaluer la VA du loyer et faire l'écriture ajustement
Obligations locatives xxx
Modification du contrat
- Condition pour contrat distinct
- Modifier étendu contrat
- Contrepartie prévue au contrat augmente en proportion du droit d'utilisation ajouté
- Si contrat distinct : recalculer complètement obligation avec nouveau taux
- Si pas contrat distinct : calcul juste ajout obligation avec nouveau taux
Aspect particulier
- Avantage incitatif
- Réduit la valeur actualisée de l'actif et le passif
- Modification durée contrat :
- Recalcul valeur actualisée avec taux actualisation à la date de la modification
Côté Bailleur
Histogramme
- Possible location simple ou location financement
- Le bailleur peut être financier ou fabricant distributeur
5 Critères à analyser
- Transfert propriété
- Option achat par le preneur d'exercer
- Majeure partie de la durée de vie économique du bien couvert par durée contrat
- Valeur actualisée paiement = presque JV bien
- Nature spécifique du bien sous-jacent
- On doit analyser les critères séparément et après on regarde et avec jugement on décide
- Si Oui = Location-financement
- Peut être intermédiaire financiers
- Transfert d'actif et financement
- Ou Fabricant-distributeur
- Vente actif et financement
- Peut être intermédiaire financiers
- Si non au critères = Location simple
Cas Location-financement intermédiaire financier
- Trouver le taux implicite
- VA loyer + valeur résiduelle = JV bien + coût direct initiaux
- Méthode du montant net
- Lors de la location de l'équipement
Investissement net dans un contrat de location-financement* xxx
Équipement destinés location xxx
Coût initiaux différés xxx
- Il s'agit d'une compte actif
- Présenter partie long terme et court terme à EFS
- Lors paiment du locateur
Encaisse xxx
Investissement net .... xxx
- Écriture ctb produit intérêt
Investissement net ... xxx
Produit financier xxx
Cas Location-financement fabricant ou distributeur
- Produit vente : moins élevée de
- JV bien
- VA paiement actualisé selon taux marchés (VR non garantie exclue)
- Coût des ventes
- Valeur comptable - VA de VR non garantie
- Coût obtention d'un contrat
- ctb en charges (exclus du montant investissement net)
- Écriture
Investissement net ... xxx
CMV xxx
Vente xxx
SPF xxx
- Chaque année
Encaisse xxx
Investissement net ... xxx
Produit financiers xxx
Cas location simple
- Comptabiliser en produit de location les revenus de location à chaque période
Encaisse
Produit de location
Produit d'entretien
NCECF
Preneur
- Location acquisition = location-financement IFRS
- Critère classification (respect 1 des 3 )
- Durée location supérieur 75% durée de vie
- VA paiement minimum supérieur à 90% JC actif
- Transfert pratiquement assuré droit de propriété
- Valeur actualisée
- Taux intérêt
- Minimum entre taux implicite et taux intérêt marginal
- IFRS = Taux implicite si capable calculer et taux marginal sinon
- Inclure montant garanti VR inclus dans calcul
- VA ne peut être supérieur JV sinon prend JV
- Taux intérêt
- Amortissement
- Si option prix faveur : amortissement est le plus élevé de :
- IFRS : si pense vendre après 5 ans prendre VR si pense prendre
- Si pas d'option en faveur
- Amortir sur durée bail
- Si option prix faveur : amortissement est le plus élevé de :
- Avantage incitatif : diminution des charges
- Critère classification (respect 1 des 3 )
- Location exploitation = location-simple IFRS
- Si respecte aucun des 3 critère
Bailleur
- Location financement
- Même critère que plus haut et 2 critères supplémentaires
- Risque recouvrement loyer supérieurs risque de créances
- Montant non remboursable que bailleur pourrait engager au terme contrat peuvent être estimé
- Revenu financier
- Même critère que plus haut et 2 critères supplémentaires
- Location vente
- Même critère que plus haut
- Revenu de vente
- Correspond VA paiment minimum
- CMV = VC moins VR non garantie actualisé du taux implicite
- Location exploitation
Location des terrains bâtis
Impôt sur le résultat
Différence bénéfice comptable et fiscal
- Bénéfice comptable = résultat avant impôt
- Ajuster le bénéfice comptable pour avoir le fiscal
- Différences
- Permanentes
- Éléments qui ne seront jamais pris en considération
- Temporaire
- Décalage dans le temps entre le moment ou ctb dans bénéfice comptable et fiscal
- Permanentes
Impôt exigible
- C'est le moment d'impôt réel cette année
- Choix en NCECF, interdit IFRS
Impôt différé
- Ctb tout de suite dans le bénéfice net les économies d'impôt qui seront fait plus tard
- Obligatoire en IFRS, Choix NCECF
- Écriture
- Impôt exigible (charge) xxx
Impôt à payer xxx
- Actif d'impôt différé xxx
Impôt différé xxx
- Actif comptable : entraine passif d'impôt différé et charge impôt différé (augmente charge impôt résultat)
- Passif comptable : entraine passif d'impôt différé et produit impôt (diminue charge impôt résultat)
Actif | Passif | ||
Valeur comptable > Base fiscal | Valeur comptable < Base fiscale | Différence temporaire Imposable = charge impôt différé | |
Valeur comptable < Base fiscal | Valeur comptable > Base fiscale | Différence temporaire déductible = produit impôt différé |
Charge ou produit de l'année
- Passif fin année - passif début année + Actif début année - actif fin année
- Si positif = charge
- Si Négatif = produit
Différent taux statutaire et taux effectif
- Dû à des différences permanentes
Cas taux d'impôt change
- Les formules ne changent pas
- Le taux impôt effectif va être plus bas que la taux statuaire, car différence permanente se matérialise
- Le changement taux impôt crée une variation permanente
Report de perte
- Report rétrospectif
- Report prospectif
- Ctb si probable d'être capable de reporter
- Si on ne pense pas avoir de bénéfice dans le futur
- On a un actif impôt différé égal au passif d'impôt différé
OPÉRATION INTRA GROUPE
Transactions aval (M --> F )
- Ne touche pas la PNDPC
- On corrige le résultat de la mère et non celui de la fille
Transaction amont ( F--> M)
- Touche la PNDPC
- On touche le RND de la fille
Démarche année de transaction
- Sens de la transaction
- Identifier PNM (profit non matérialisée)
- Regarder si actif toujours dans l'entité
- Les comptes de l'écriture sont tous des comptes de ESF
- Lors de matérialisation : compte de ER (charges impôt et charge qui s'applique) et ESF
- Annuler PNM
- Déterminer le montant
- Impact PNM
Transaction entre partie apparentés
- Qui ?
- Conjoint
- Enfant, frères et sœurs qui vivent sous le même toit que parents
- Comptabilisation
- Valeur échange
- Transaction dans le cours normal des activités
- Lorsque modification réelle des droits de propriété ET valeur échange étayée par une preuve indépendante
- Évaluation externe qui atteste la valeur de l'échange
- Modification réelle (une des conditions suivantes)
- Partie non apparentés acquis ou cédé au moins 20 % (EX: B vend C, au début possède 100%, après possède 75%, modification de 25%)
- Valeur échange
- Degré d'influence exercé a réellement changé
- Comptabilise gain ou perte vis les ER
- Valeur comptable
- On utilise toujours la valeur comptable sauf dans les cas mentionnés plus haut
- L'écart entre coût acquisition et valeur comptable NE VA PAS dans les ER
- Va plutôt dans les capitaux propres (BNR)
- Écart positif = augmenter surplus d'apport
- Écart négatif = diminuer BNR ou diminution surplus d'apport si même type d'accord
TRANSACTION MONÉTAIRE ÉTRANGÈRE
Définition
- Écart de change : ctb dans les ER lors des transactions directes
- Cotisation directe : 1$ transaction étrangère en $ canadien
- Cotisation Indirect : 1$ canadien en $ étranger
- Éléments monétaires : reçu ou payé dans des unités monétaire déterminé ou déterminable
- Stock, Immo, FPA, reçu d'avance = pas un élément monétaire
- Encaisse, CAR, CAP, dette, passif d'impôt = élément monétaire
- Monnaie fonctionnelle : monnaie de l'environnement économique principale
Poste monétaire
- NCECF
- Évaluation initiale à la JV, puis évaluation ultérieur au coût
- Dette
- Charge d'intérêt = calculer sur le cours moyen
- Intérêt à payer : ajustement de la charge avec le taux de clôture
- Perte de valeur ctb au coût (ex: mauvaises créances)
- Ne pas mélanger charge de change et mauvaise créances
- Poste monétaire à la JV
- Ex : placement
Poste non monétaire
- Au coût
- Aucun impact si variation taux, car doit être convertis au taux historique (taux à la date d'acquisition)
- Perte de valeur au coût
- JV
- Pas obliger de présenter séparément la perte de change et perte de valeur
Monnaie étrangère et consolidation
- On doit déterminer la nature de la filiale
- Intégré (NCECF) ou même monnaie fonctionnelle que la mère (IFRS) = méthode temporelle
- Facteurs à analyser NCECF
- Flux de trésorerie de la mère directement touché par ceux de la fille
- Prix de vente produit de la filiale (input) : prix déterminé concurrence des prix internationaux de la mère
- Marché des produits filiales (output) : intérieur Canada
- Financement des activités courantes : compte de banque en canadien
- Facteurs à analyser IFRS
- Facteurs à analyser NCECF
- Intégré (NCECF) ou même monnaie fonctionnelle que la mère (IFRS) = méthode temporelle
- Autonome ou pas la même monnaie fonctionnelle que la mère (IFRS) = méthode cours de clôture
- Définition autonome : aucun lien entre la mère et la filiale
- Facteurs à analyser NCECF
- Aucun lien entre les FdeT entre mère et fille
- Marché des produits filiales (output) : à l'extérieur du Canada
- Financement des activités courantes : compte de banque pas canadien, emprunt provient d'ailleurs
- Écart de conversion va à AERG
- Facteurs à analyser IFRS
PARTENARIATS
Deux types de partenariat
- Activité sous contrôle conjoint : co-investisseurs = entreprise commune
- Entreprise sous contrôle conjoint : co-entrepreneurs = Coentreprise
- Besoin de l'accord contractuel pour savoir quelle type de situation
- Si plus d'une combinaison donne contrôle conjoint PAS de partenariat
Comptabilisation
- Entreprise commune
- Chaque entreprise enregistre son pourcentage de participation dans ses livres
- Ex: Achat 500k$ immeuble, A possède 30%
Immeuble 150K
Encaisse 150K
- Coentreprise
- IFRS = MME
- NCECF = MME ou coût ou comme entreprise commune
Apport : 3 situations
- Numéraire (argent) à actions
- Écriture pour co-entrepreneur = PP à Trésorerie
- Coentreprise = Trésorerie à capital-actions
- Actif à actions
- Méthode valeur d'acquisition
- Co-entrepreneur = PP à actif et gain/perte
- Coentreprise = Actif à capital-actions
- L'actif doit être évalué à la JV
- Méthode de consolidation et MME
- Profit co-entreprise considéré comme latent
- Doit enlever gain/perte du niveau de la participation
- Écriture : profit latent Gain à PP
- Méthode valeur d'acquisition
Matérialisation progressive : PP à gain
- Actif à action + argent d'action
- JV actif > actions émis pas la coentreprise
- Trésorerie équivaut à la différence entre Capital action et JV actif
- Méthode valeur acquisition : comme actif à actions
- Méthode de consolidation (NCECF)
- Comme actifs à actions (éliminer le profit)
- Ctb la fraction du profit de l'actif non monétaire
- MME (IFRS)
- Ctb la fraction du profit de l'actif non monétaire qui découle de l'argent reçu
- Analyse se fait sur la trésorerie reçu et non les actions émises
- Exemple : VC 250 000$, JV = 350 000$, reçu 70 000$, possède 40%
- Ctb la fraction du profit de l'actif non monétaire qui découle de l'argent reçu
- JV actif > actions émis pas la coentreprise
Apport 350 000$ --> reçoit 70 000
Si 250 000$ --> reçoit ? = 50 000
Donc ctb au résultat net 70 000 - 50 000 = 20 000 (profit réel qu'on ctb tout de suite)
Base de calcul pour profit latent :
- Gain actif - ctb résultat net = 100 000-20 000=80 000
- Donc élimination de 80 000*40% = 32 000
RESSOURCES - AUDIT
Experts (NCA620)
- Qualité d'expert
- Compétence
- Indépendance
- Objectivité
- Mentionner : besoin tel expertise pour quel élément qui est significatif au bilan
- Exemple de procédure
- Risque sur la valeur des éléments radiée sur les R&D, car les frais ont été radiés à 100%. Un biais important d'empirer les Éfs semblent exister.
- On a besoin d'un expert en R&D dans le domaine médical, car c'est frais sont importants. L'ancien expert professeur Mitra travaille maintenant pour l'entreprise, il est donc important d'en trouver un noueavu. Ressource externe
- Contacter un expert en chimiste et lui demander ses compétences (diplômes) et lui demander de confirmer par écrit si des liens personnels pourraient affecter son indépendance. Puis, obtenir le rapport d'évaluation et comparer les valeurs avec ceux comptabilisé au Efs, soit 0 afin que la valeur au rapport est de 0.
Auditeur interne (NCA610)
- Mettre dans ressources
- Doit être compétent, indépendant
- Critère à respecter
- Est ce qu'il est compétent?
- Objectif?
- Source d'éléments fiables?
- Approche systématique avec contrôle de qualité (qu'est ce qui fait pour réviser son travail)
- Si tout respecté, possible d'utiliser son travail
- Sous le comité d'audit dans l'entreprise
Audit de groupe (NCA600)
- Deux situations
- 1: Utilisateur d'un autre auditeur
- 2 : Audit des Éfs de l'ensemble du groupe
Situation 1
- Planification de groupe et planification de composante
- Découper en deux
- Établir des risques pour le groupes et par composante
- Acceptation
- Ne pas accepter si limitation importante
- Pas de délégation de responsabilité (ne pas mentionné les autres utilisateurs dans le rapport)
- Seuil
- Un pour le groupe
- Un par composante
- Communication entre cabinet
- Au début : section ressources aviser l'autre auditeur qu'on utilise son travail
- Doit : confirmer indépendance, compétence, autorisation travail, opinion
- Communiquer notre stratégie (ex: seuil et risque) et soit on s'attend sur la stratégie soit on fera plus de travail
- Au début : section ressources aviser l'autre auditeur qu'on utilise son travail
MANDAT SPÉCIAL - Audit
Définition : professionnel en exercice qui donne une conclusion pour accroître le niveau de confiance
- Donner de la crédibilité à un utilisateur
Planification
- Acceptation
- Qui sont-ils, Quels sont leur besoin, Quels niveau d'assurance ont-ils besoin (utilisateurs)
- Mandat sur quoi (Object)
- Qui fait le mandat ( manuel ou non)
- Manuel : lorsqu'on fait affaires à un CPA
- Quelle forme attendue du rapport
- Diligence, compétence, lettre de mission, ressources
- Seuil
- Aller plus en profondeur lors d'un mandat spécial
Rapport
- Mention critères utilisés
- Conclusion
- Assertion concernée (dans le cas échéant)
Information historique ou non?
- Historique c'est la présentation, forme de la présentation
- Pas historique : c'est dire oui ou non respecté
Type de mission
3000-3001
- Pour des missions pas de présentation d'information financière. 3000-3001 sont utilisés quand il n'y a pas de norme plus précise pour le travail à faire
- Lorsque les critères/contrat/loi/règlement ne sont pas obligatoires
- Mission d'attestation (3000)
- Quand on dit que la mesure utilisée par l'entreprise est confirme
- On en regarde pas la conformité, on atteste ce que l'entreprise a fait
- Lorsque l'entreprise a déjà déclaré quelque chose
- Mission d'appréciation directe (3001)
- Évaluation directement de l'objet considéré
Audit isolé de comptes ou de postes (NCA805)
- Procédure détaillée
Mission conformité
- Pas obliger de déterminer des critères. Ils sont déjà mentionné
- Objet est défini
- Premier procédure : obtenir le rapport/contrat/règlement où les critères sont stipulés pour aller valider les critères demandés
- Possible d'avoir besoin ressources externes pour bien comprendre
- Pas d'opinion nuancé (mais possibilité mettre réserve)
- NCMC3530
- Rapport sur déclaration de la direction sur le conformité exigences
- On atteste quelque chose de la direction, on doit avoir une lettre de la direction
- Rapport sur déclaration de la direction sur le conformité exigences
- NCMN3531
- Rapport sur conformités exigences
- Pas de rapport déjà fait par la direction
- Rapport sur conformités exigences
NCSC4400
- On ne se prononce pas sur le travail, on ne donne pas de crédibilité, pas d'opinion
- Procédure spécifiques
- Objet : toute forme de procédures convenus (financière ou non)
- Peut être sur des contrôles internes
- Plus pour des fins internes
- Acceptation : quand même être indépendant (car procédure audit)
- Les procédures doivent être approprié
- Lettre de mission nécessaire
- Utilisateurs va faire sa propre opinion suite au procédure
- Les anomalies c'est quelque chose qui nous amènerait à changer notre opinion
- Stratégie : exemple de mesure les décibels
Autres mandats - contexte audit non normalisé
- Vérification diligence
- Pas dans le manuel
- Pas pour une tiers partie
- Ex: Contexte acquisition entreprise
- Définir le mandat : ex: décision acheter ou déterminer valeur entreprise
- Question de base
- Qui est utilisateur, Besoin, Objet mandat, Pourquoi on acheté (pousser plus loin que d'habitude)
- RAS en général : JV, éventualité, engagement
- 2 demandes courantes
- Type de rapport à émettre
- Procédures à réaliser
- Juricomptabilité
- Caractère significatif : savoir qui dit vérité et est dans le tord
- Souvent travail très pointu
- Ex: amélioration contrôle interne, documenter la fraude
- Environnement er développement durable
NCMC3416
- Contrôle interne d'une société de service nécessaire chez une entreprise utilisatrice
- Objectif général : contrôle interne pertinent
- Objet : efficacité et la mise en place des contrôles internes
- Contrôle interne chez Y qui ont un impact pour X
- Vérifier indépendance chez Y aussi
- 2 type de rapport : niveau certification, assurance émise
- Rapport sur description contrôle + adéquation
- Rapport sur description contrôle + adéquation + efficacité
- Mission d'attestation (description contrôle interne fourni par entreprise)
- Entreprise fournir lettre responsable contrôle interne et description
- Travail faire
- Lire et comprendre description système
- Analyser conception contrôle
- Observer mise en place contrôle (test cheminement)
- Tester efficacité des contrôle (rapport type 2)
- Faire une conclusion de la procédure qui dis que le mandat est sur le contrôle
NCMN5925
- Opinion sur efficacité CIIF (contrôle interne sur information financière)
- Contrôle interne sur les états financiers
- Niveau certification, mission attestation (obtenir déclaration de la société)
- Procédure : Se concentre sur secteur plus risqué
NCMN7600
- Situation très spécifique : entité demande comptable consulté rapport écrit ou verbal
- Ex: si divergence interprétation dans l'application conventions comptables
- Parti impliqué
- Comptable attiré : auditeur habituel
- Comptable consulté : comptable engagé pour donner 2e avis
- Interdiction de porter un avis sur une opération hypothétique
- Rapport : description fait, expression avis avec justification
NOV 6
- Sur de l'information prévisionnelle
- Niveau certification
- Rapport
- Justifier les hypothèse
- Prévision reflète hypothèse
- 2 type information prospective
- Prévision : estimation la plus probable
- Projection : hypothèses spéculatives (pas nécessairement probable)
NOV 16
- Compilation des prévisions ou projection financière
- Niveau compilation
9100
- Procédure audit pour définir les hypothèses
- Pas d'assurance émise
NCA800
- Rapport est audité mais ne répond pas au NCECF et IFRS
- Lorsque doit produire selon un autre révérenciel
- Ex: loi ou règlement, exigence contrat
- Rapport
- Ajouter paragraphe observation avec le référentiel particulier utiliser
NCA810
- Mission sur les EFS résumés
- Exemple : rapport sans toutes les notes détaillés ou juste bilan ou états des résultats
- Pour accepter mandat :
- Doit avoir fait EFS complet
- Lecteur doit avoir accès au EFS complets si le demande
- Travail
- Pas de procédure
- Comparer avec les EFS
- Regarder si suffisance de l'information
- Date rapport ne peut être antérieur à la date des EFS complets
NCSC4460
- Rapport sur les autres éléments examen ou audit
- On doit avoir fait l'audit ou l'examen
- Service contexte donc pas de certification
- Exemple : PSBL demande qu'on remplisse un formulaire connexe, client école privée et doit faire un rapport sur les inscriptions aux programmes offerts et les coûts
7150
- Pas une mission de certification
- Donner son consentement à AMF(autorité des marchés financiers) pour utiliser les EFS
- Si veut faire appel public
7200
- Procédure défini par le client (comme 9100)
- Absence d'opinion
7170
- S'applique au document non couvert de 7150
- Rassurer les actionnaires sur le fait que rien ne peut nuire à la crédibilité des EFS
NCA720
- En lien avec le consentement
- S'assurer que tous les éléments dans le rapport annuel sont cohérent avec les EFS
Cas STB :
- Objet = conformité (oui ou non)
IMPUTATION – CTB de GESTION
Coût de revient rationnel
- Matière première réel
- MOD réel
- FIF imputé (ou FIG = frais indirect généraux)
Coût de revient réel
- Matière première réel
- MOD réel
- FIF réel
Coût de revient standard (thème 6)
Matière première
- Objectifs de gestions
- Achat optimal
- Désuétude si trop d'achat
- Coût de rupture si pas assez de stock (perte de vente, paie employé pour rien)
- Entreposage optimal
- Coût de stockage
- Achat optimal
- Ex : achète avec marge de crédit, paie des intérêt
- Entreposer c'est de l'argent qui dors dans l'entrepôt
- Gestion adéquate
- Cout de détention : entreposage, désuétude, financement
- Coût de rupture : perde de vente
- Trouvé le juste centre
- Procédure pour gestion
- Budget
- Inventaire permanent : on sait en tout moment le nombre item en stock
- Document intégré
- Procédure de commande et de réception
- Compte de contrôle du GL (il faut que notre stock soit = à notre GL)
- Des bons contrôle internes
- Problème particulier
- Peut être ctb dans le coût du MP ou en frais indirect
- Transport
- Souvent si frais pour plusieurs matériaux ctb en FIF et séparé après
- Si pour 1 item, inclus dans le coût du stock directement
- Escompte
- Méthode prix brute : escompte ne vient pas diminuer coût stock
- Méthode prix net : viens diminuer le coût du stock
- Moins utiliser, car si paie pas dans les délai doit faire une écriture de correction pour coût stock
- Contenant
- Si avec valeur retournable : non ctb dans coût du stock
- Pas valeur retournable : inclus dans coût stock
- Matériaux emballage
- Si inséparable du produit : inclus dans coût (ex: papier sur canne de pois)
- Si réutilisable et retournable : estimation des contenant non retournée et imputation FIF (ex: cannette)
- Si à des fins publicitaires : ctb dans frais de vente (ex: boite de carton qui emballe un contenant de plastique)
- Prise d'inventaire
Main d'œuvre directe
- Règle de base
- Attribuer coût réel au produit travaillé
- Au FIF = main d'œuvre qui n'a pas servi à fabriquer un produit
- Prime temps supplémentaires (prime = différence entre taux normal et taux temps demi)
- Direct : quand surtemps à cause d'une commande en particulier (ex: plus long à cause demande du client)
- FIF : surtemps car planification (ex: mauvaise planification = surtemps)
- Prime rendement (bonus)
- Direct : si calcul après chaque commande ou calcul selon performance d'une commande
- FIF : si calcul sur un période
- Congé et vacance
- Direct: attribuer coût à chaque heure travaillé via concept provision
- FIF : quand employé prend des vacances
- Charges sociales
- Comme congé et vacances
- Improductivité (ex : temps interne qui n'est pas facturé au client)
- Direct : estimer montant en début de période et imputer à chaque heure travaillé
- FIF : connaître coût improductivité
Frais indirect de fabrication
- Méthode points extrêmes
- Taux d'imputation (déteminé début période)
- FiF imputé = taux * volume d'activités réelles
- 2 méthode
- Taux imputation global
- FIF estimé / capacité estimative
- Souvent utiliser, car plus simple
- Taux imputation par atelier
- Taux imputation global
- Sur/sous imputation
- Sous-imputation : FIF imputé inférieur au FIF réel
- Ajuster dans les coût des marchandises vendues
- Actif dans le bilan
- Écart défavorable / écart au débit
- Bénéfice est donc sur-évalué
- Sur-imputation : FIF imputé supérieur au FIF réel
- Doit séparer entre produit en cours, produit finis et coût des marchandise
- Passif dans bilan
- Écart favorable / écart au crédit
- On peut passer 100% dans coût des ventes si :
- Max 5% : Sur-imputation / FIF - Réels
- Sous-imputation : FIF imputé inférieur au FIF réel
Coût variable
- Coût imputé ne change jamais (entre budget et réel)
- Est ce qu'on pourrait avoir un écart de rendement?
Fixes
- FIF révisé : Heures budget * Tx imputation
- FIF imputé : Heure réel *Tx imputation